Immatriculation et Navigabilité

Question 1

Qu’est-ce que le certificat d’immatriculation d’un aéronef?

Answer 1

• Emis par TC

- Lien entre Tc et le propriétaire

Question 2

Quels sont les types de certificat d’immatriculation?

Answer 2

• Provisoire: importation ou transport d’un aéronef qui n’a pas de certificat d’immatriculation
• Temporaire: toutes les modalités administratives ne peuvent être achevées immédiatement
• Intermédiaire : Lors de la vente à l’intérieure du Canada

Question 3

Que contient le certificat d’immatriculation?

Answer 3

• Immatriculation
• Avionneur et modèle
• Aéronef privé, commercial ou d’état
• Numéro de série
• Propriétaire et adresse

Question 4

Quel prérequis faut-il pour détenir un avion ?

Answer 4

• Etre citoyen canadien de 16 ans minimum

- un organisme constitué sous le régime des lois fédérales

Question 5

Comment le certificat d’immatriculation devient invalide ?

Answer 5

• Vente
• Destruction
• Retiré de la circulation
• Manquant depuis plus de 60 jours ou recherches terminées
• pas utilisé depuis plus de 5 ans
• Propriétaire décèdé
• Liquidation , dissolution ou fusion de l’organisme ou non respect des normes
• Si le ministère le décide

Question 6

Combien de temps a le propriétaire pour déclarer le transfert de la garde ou responsabilité de son aéronef ? à qui ? et comment ?

Answer 6

7 jours au ministre par écrit

Question 7

Que doit faire le nouveau propriétaire pour avoir une immatriculation intérimaire?

Answer 7

• Remplir une demande au dos du certificat permanent
• Présenter au ministre le certificat d’immat permanent
• Conserver le certificat intérimaire dument rempli daté et signé

Question 8

Qu’est-ce qu’une autorité de vol?

Answer 8

• Certificat de navigabilité
• Certificat spécial de navigabilité
• Permis de vol

Question 9

Qu’est-ce que le certificat de navigabilité?

Answer 9

• Emis par TC
• Suit l’avion lors de la vente
• Indique que l’AC est conforme

Question 10

Que retrouve-t-on sur le certificat de navigabilité?

Answer 10

• Immatriculation
• Avionneur et modèle
• Numéro de série
• Catégorie Normale, Utilitaire, Acrobatique, Navette ou Transport

Question 11

Qu’est-ce qui doit être respecté pour garantir la validité du certificat de navigabilité?

Answer 11

• Maintenance
• Limitations POH
• Masse et centrage
• Inspection annuelle

Question 12

Quand est-ce que le certificat spécial de navigabilité est-il émis?

Answer 12

Lorsqu’un aéronef ne rencontre pas toutes les exigences pour l’émission d’un certificat de navigabilité

Question 13

Quels types de certificat spécial de navigabilité existe-t-il?

Answer 13

• Restreint
• Provisoire
• Construction amateur
• Limité
• Maintenance par le propriétaire

Question 14

Quand est délivré un certificat spécial de navigabilité restreint?

Answer 14

• Modification ne rencontrant pas les exigences de délivrances de son certificat de type original
• Certificat de type restreint

Question 15

Quand est délivré un certificat spécial de navigabilité provisoire?

Answer 15

Certificat de type provisoire

Question 16

Quand est délivré un certificat spécial de navigabilité construction amateur?

Answer 16

avion répondant aux normes du manuel de navigabilité

Question 17

Quand est délivré un certificat spécial de navigabilité limité?

Answer 17

• Autre
• utilisation militaire
• permis de vol continu a été délivré avant 1er janvier 1989

Question 18

Quand est délivré un certificat spécial de navigabilité maintenance par le propriétaire?

Answer 18

Loisir seulement

Question 19

Qu’est-ce qu’un permis de vol?

Answer 19

Emis sur une base temporaire (max 12 mois) lorsque il ne rencontre pas toutes les exigences pour avoir un certificat de navigabilité spécial ou normal

Question 20

Quels types de permis de vol existent-ils?

Answer 20

• Permis de vol expérimental (recherches certification)

- Permis de vol pour fins spécifiques (convoyage, vol d’importation, essais suite a reparation)

Question 21

Quelle est l’instrumentation minimale requise en VFR de jour?

Answer 21

• Altimètre (de précision au calage) (espace contrôlé)
• Anémomètre
• Compas magnétique indépendant
• Tachymètre pour chaque moteur
• Indicateur de pression d’huile pour chaque moteur avec mise n pression d’huile)
• Indicateur de température du liquide de refroidissement pour chaque moteur
• indicateur de temperature d’huile pour chaque moteur refroidi a l’air
• Indicateur de pression d’admission
• Système d’indication de quantité de carburant
• système d’indication de position de train

Question 22

Quelle est l’instrumentation minimale requise en VFR de nuit?

Answer 22

• Equipement VFR de jour
• Altimètre de precision réglable selon la pression barométrique
• Un indicateur de virage et de dérapage ou coordonnateur de virage
• Une source d’alimentation électrique suffisante
• Nombre de fusible égal a 50% ou plus du nombre total
• Si aerodrome aps visible un indicateur de direction gyroscopique
• dans l’Espace intérieur du Nord, un dispositif indépendant de toute source magnétique et permettant de déterminer la direction
• Un dispositif d’éclairage pour tous les instruments

Question 23

Equipement lumineux avion pour VFR de nuit?

Answer 23

• Si passager: phare d’atterrissage
• Feux de position et feux anticollision
• Lampe de poche a portée

Question 24

Equipement de survie?

Answer 24

outils pour:

• Allumer un feu
• fournir un abri
• fournir de l’eau ou de la purifier
• D’émettre des signaux de détresse

Question 25

Qu’a un avion construit avant le 18 juillet 1978 de spécial?

Answer 25

Il doit avoir des ceintures de sécurité

Question 26

Qu’est-ce que doit avoir un avion spécialement à son bord pour sa localisation en cas d’un éventuel atterrissage forcé ?

Answer 26

ELT (sauf dans les 25 nm si formation de pilotage, essais en vol …)

Question 27

Quels documents doit-on avoir a bord pour l’avion ?

Answer 27

• POH
• Masse et centrage
• Autorité de vol
• Preuve d’assurance
• Carnet de route
• Certificat d’immatriculation
• Procédures d’interception
• Autres équipements

Question 28

Quels documents doit-on avoir a bord pour le pilote ?

Answer 28

• Licence
• Médical
• Opérateur radio