Herbert Hart Flashcards
Qui est il
Positiviste 3e sens Bobbio comme Kelsen il distingue ce qu’est le droit et ce qu’il devrait être
Influencé par la philosophie du langage ordinaire : fait de recentrer la philosophie sur la pratique ordinaire du langage, sur les conceptions et distinctions utilisées par les gens habituellement
A écrit the concept of law
L’opposition à une conception impérative du droit
S’oppose à Austin qui voit le droit comme un ensemble d’ordres émanant d’un souverain obéit qui, lui-même n’obéit à personne et que l’opposition expose à la sanction
MAIS pour Hart le souverain s’auto limite
Distinction entre 2 obéissances : obligation et se sentir obligé
- Obligation de faire quelque chose : en obéissant la personne obéit à une norme les choses ne sont pas nécessairement liées à une contrainte. Une personne pense devoir obéir à une règle
- Se sentir obligé : la personne n’obéit uniquement qu’en raison d’une menace si la menace disparait on n’a plus de raison d’agir
Pdv interne
Distinction entre habitude et règle
Hart reproche à Austin d’avoir une approche externe qui peut s’interpréter comme une habitude ou comme une règle sans savoir lequel c’est
Pour lui obéissance ne peut pas être une habitude
Obéir à la règle est une raison d’agir mais si on n’obéit pas on va devoir justifier, ce ne sera pas juste une habitude de comportement
Les normes primaires et secondaires
Normes primaires : portent sur un comportement, elles imposent des devoirs aux individus, leur dictent ce qu’ils doivent faire.
Normes secondaires : portent pas sur un comportement. Portent de manière indirecte sur des comportements -> règles qui gouvernent les opérations juridiques
Système doit avoir les 2 la plupart l’ont sinon si que primaire aurait des problèmes d’efficacité
3 types de règles secondaires
- reconnaissance : permet de déterminer quelles règles appartiennent au système juridique -> rôle similaire à la norme fondamentale de Kelsen
- de changement : régulent la manière dont vont être édictées et abrogées les règles existantes
- de décision : règles qui habilitent certains individus à déterminer si les règles primaires ont été respectées ou non elles reconnaissent une compétence aux juges
La règle de reconnaissance
Délimite le système juridique -> détermine ce qui est de droit et ce qui ne l’est pas -> ensemble de critères qui vont permettre de déterminer pour un juge ce qu’il peut tenir comme une norme juridique applicable dans son système. Va être déduite de la pratique des acteurs
Difficulté car est à la fois censée être la raison d’agir des officiels mais en même temps elle résulte de la pratique de ces officiels
règle de reconnaissance vient fonder un ensemble de normes donc validité est constatée car existe dans la pratique
A donné lieu à une distinction entre positivisme inclusif ( si elle fait référence à des principes moraux ) et exclusif ( quand elle ne le fait pas )
Règle de reconnaissance s’oppose à Kelsen car résulte d’une pratique des acteurs du système or pour Kelsen peut pas être une question de fait.
L’interprétation
Sens strict consiste à déterminer le sens d’un texte en vue de préciser la portée de la règle dans le contexte de son application. C’est la substitution d’une expression à une autre
Frydman dit que c’est en fonction du contexte
distinguer le texte d’une norme de la norme elle-même
Droit déterminé et indéterminé pour Hart
Droit déterminé : Avoir une définition générale de ce qu’il faut faire ou non comme le droit civil
Droit indéterminé : Ce qui fait référence à un comportement, un cas particulier comme le common law
Texture ouverte des concepts Waismann
concepts ne peuvent pas être entièrement définis, leur usage habituel ne permet pas de dire comment appliquer les concepts
Distinction cas simple et cas difficile
Cas simple : dire de manière générale que l’application des règles ne pose pas de problème
Cas difficiles : dans certains cas, il peut y avoir une indétermination -> plus grande, liberté d’interprétation car pas clair.
Distinction doit se voir de manière dynamique cas difficiles, qui revient de nombreuses fois, peut devenir facile et inversement
Scepticisme de la règle
Interprétation est un acte de volonté par le juge mais exigence de justification
