Hans Kelsen

Question 1

Qui est il

Answer 1

Professeur de droit et conseiller politique, parti socialiste
Va systématiser sa théorie dans la «théorie pure du droit»

Question 2

La théorie pure du droit

Answer 2

Défend une approche universaliste du droit. Il propose une théorie du droit en tout temps, et en tous lieux approche positiviste au sens, épistémologique de Bobbio.

Question 3

Approche normative

Answer 3

Conception du droit comme un ensemble de normes donc, norme ne peut résulter que d’une norme.
Distingue le monde des normes et le monde des faits sont indépendants, on ne peut pas dériver une norme d’un fait et inversement

Question 4

Hume

Answer 4

Distingue entre ce qui relève de l’être et du devoir être
Repris par Kant

Certaines faits peuvent quand même être interprétés comme des normes sans être contraire à Hume

Question 5

Nature de la norme fondamentale

Answer 5

hypothèse logico-transcendantale ???
Il faut une norme qui habilite l’autorité à en prendre une autre mais pour ça il en faut une autre etc donc suppose qu’il y a une norme première, fondamentale

La norme fondamentale n’est pas la constitution au sens de Kelsen car il faut qu’elle soit supposée pas imposée à tous
Unité d’un ordre normatif, quand toutes les normes découlent d’une norme fondamentale

Question 6

Définition ordre juridique et contrainte

Answer 6

• ordre de contrainte de la conduite humaine, repose sur le système de la contrainte. Cad que la sanction pour les personnes qui ne respectent pas la norme est la contrainte
• mal, qui doit être infligé à celui qu’il atteindra même contre son gré, et si besoin est en employant la force physique

Question 7

Conditions norme juridique

Answer 7

que ce soit une norme + qu’elle appartienne à un ordre normatif qui repose sur la contrainte
Validité de la norme si conforme à une norme supérieure

Question 8

2 façons d’utiliser le terme de hiérarchie des normes

Answer 8

• statique cad conformité matérielle, rapport entre des normes qui attrait à leur contenu. Si contenu est conforme au contenu d’une autre
• dynamique cad conformité formelle par rapport au mode de production des normes si produite conformément à la norme supérieure

Question 9

Critère pour supposer une norme fondamentale

Answer 9

Critère que l’ordre juridique soit globalement efficace -> considéré comme valable si ses normes sont efficaces, cad effectivement obéies et appliquées

Question 10

Révolution juridique, définition

Answer 10

Remplacement d’un ordre juridique par un autre cad superposition d’une nouvelle norme