Fusion : Analyses spécifiques

Question 1

Boni du fusion

Answer 1

Le boni de fusion représente l’écart positif entre l’actif net reçu par l’entité absorbante, après harmonisation
des méthodes comptables, à hauteur de sa participation détenue dans l’entité absorbée, et la valeur comptable de cette participation.
Le boni de fusion est comptabilisé :
- Dans le résultat financier à hauteur de la quote-part des résultats accumulés par l’entité absorbée
depuis l’acquisition et non distribués ;
- Dans les capitaux propres, pour le montant résiduel ou si les résultats accumulés ne peuvent être
déterminés de manière fiable.

Question 2

Calcul du boni de fusion

Answer 2

Boni de fusion = Actif net reçu par la société absorbante * Taux de participation – Valeur comptable de la
participation
Boni de fusion = Résultats de l’entité absorbée depuis l’acquisition * Taux de participation + Boni résiduel

Question 3

Mali de fusion

Answer 3

Le mali de fusion représente l’écart négatif entre l’actif net, reçu par l’entité absorbante, à hauteur de sa participation détenue dans l’entité absorbée, et la valeur comptable de cette participation.

Question 4

Mali technique

Answer 4

Le mali technique correspond, à hauteur de la participation antérieurement détenue, aux plus-values
latentes sur éléments d’actif comptabilisés ou non dans les comptes de l’absorbée (éléments d’actif identifiés
hors fonds commercial, fonds commercial), déduction faite des passifs non comptabilisés dans les comptes de l’entité absorbée en l’absence d’obligation comptable (par exemple provisions pour retraites, impôts différés passifs). Les plus-values latentes sur éléments d’actif destinés à être revendus à brève échéance ainsi que les passifs reversés à court terme sont évalués nets d’impôts.

Question 5

Une dépréciation

Answer 5

Une dépréciation ou un complément de dépréciation de la participation détenue dans l’entité absorbée,
nécessaire au moment de la fusion, peut être constaté. Cette dépréciation ou ce complément – parfois
dénommé « vrai mali » –, doit être comptabilisé dans le résultat financier de l’entité absorbante de l’exercice
au cours duquel l’opération est réalisée.

Question 6

Calcul du Mali de fusion

Answer 6

Mali de fusion = Valeur comptable de la participation – Actif net reçu par la société absorbante * Taux de
participation

Question 7

Calcul du Mali technique

Answer 7

Mali technique = (Plus-values latentes sur éléments d’actif – Passifs non comptabilisés) * Taux de
participation

Question 8

Calcul du Résultat financier

Answer 8

Résultat financier (complément de dépréciation) = Mali de fusion – Mali technique

Question 9

Affectation du mali technique

Answer 9

Supérieur à la somme des plus-values latentes :
•• Affectation aux actifs apportés
•• Affectation du montant résiduel au fonds commercial
Inférieur à la somme des plus-values latentes :
Affectation aux actifs apportés au prorata des plus-values latentes

Question 10

Fusion simplifiée

Answer 10

La fusion simplifiée (appelée également « fusion sans échange de titres » par le PCG) est l’opération
correspondant à l’absorption, par une société, d’une ou plusieurs de ses filiales détenues à 100 % ou à une
opération dans laquelle les titres de la société absorbante et de la société absorbée sont détenus en totalité par une même entité.