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Bspp > FS- recueil de textes > Flashcards

FS- recueil de textes Flashcards

1
Q

BORH - Qu’est ce que le BOEM ?

A

bulletin officiel édition méthodique

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2
Q

BORH - QU’est ce que le CARNET D’ENREGISTREMENT DES ACTIVITES OPERATIONNELLES ET DES SERVICES PARTICULIERS ?

A

IMP/BRH 77

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3
Q

BORH - A quoi sert le CARNET D’ENREGISTREMENT DES ACTIVITES OPERATIONNELLES ET DES SERVICES PARTICULIERS ?

A

Document destiné à l’enregistrement de toutes les activités opérationnelles et des services particuliers des officiers, sous-officiers et militaires du rang en activité de service, il permet d’assurer le suivi des décorations.

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4
Q

BORH - Quand est ouvert Le carnet d’enregistrement des activités opérationnelles et des services particuliers

A

Le carnet d’enregistrement des activités opérationnelles et des services particuliers est ouvert dans la compagnie d’affectation à l’issue de la formation initiale.

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5
Q

BORH - Part qui est tenue et mis a jour le Le carnet d’enregistrement des activités opérationnelles et des services particuliers ?

A

Mis à jour sous la responsabilité des commandants d’unité pour les sous-officiers et les militaires du rang sous contrat, il est détenu par le groupe « personnel officier » de la chancellerie du BORH pour tous les officiers.

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6
Q

BORH - Edités sur la base des données recueillies lors de l’exploitation des rapports d’intervention par le BOPO, les relevés annuels d’activités opérationnelles sont transmis aux unités par la section chancellerie.
La transcription du nombre de gardes effectuées au vu d’états fournis par les chefs de centre et adjudants de compagnie est enregistrée soit….

A

=> annuellement (cas général) ;

=> ponctuellement (mutation ou radiation des contrôles) .

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7
Q

BORH - Quel est la page de l’ENREGISTREMENT ET CLASSEMENT DES RELEVES dans le Le carnet d’enregistrement des activités opérationnelles et des services particuliers ?

A

Edités en un exemplaire, les relevés sont collés dans leur ordre chronologique (du plus ancien au plus récent) et enregistrés sur la page 4 (numéro d’enregistrement à faire figurer au recto, en haut et à droite de chaque feuille).

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8
Q

Les nominations et promotions dans les ordres - BORH - nationaux et la concession de la médaille militaire sont diffusées par la voie officielle. Les dates de décret et de prise de rang doivent être portées à la page …

A

page 3 de l’IMP/BRH 77

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9
Q

BORH - L’attribution d’un quelconque échelon de la médaille de la défense nationale (bronze, argent et or), que ce soit à titre normal ou exceptionnel, entraîne l’inscription de cette décoration (page 3 de l’IMP/BRH 77). Cette inscription ne concerne pas …..

A

BORH - L’attribution d’un quelconque échelon de la médaille de la défense nationale (bronze, argent et or), que ce soit à titre normal ou exceptionnel, entraîne l’inscription de cette décoration (page 3 de l’IMP/BRH 77). Cette inscription ne concerne pas la citation sans croix avec attribution de la médaille d’or de la défense nationale.

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10
Q

BMCO - CMAI - La maintenance constitue une mission générale permanente. Celle-ci comprend trois volets..

A

=> la maintenance préventive ;
=> la maintenance corrective ;
=> la maintenance prédictive.

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11
Q

BMCO - CMAI - LA MAINTENANCE PREVENTIVE
Elle doit permettre d’éviter la défaillance d’un matériel en cours d’utilisation. Son exécution rigoureuse a pour effet d’éviter ..

A

=> l’immobilisation prolongée des équipements ;
=> des coûts souvent importants de remise en état.
Ces opérations de maintenance sont réalisées selon un échéancier préétabli, en fonction du kilométrage parcouru, des heures de fonctionnement ou du temps écoulé.

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12
Q

BMCO - CMAI -Qu’est ce que LA MAINTENANCE CORRECTIVE ?

A

Elle survient après la défaillance d’un matériel ou un accident.

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13
Q

BMCO - CMAI - Qu’est ce que la maintenance préventive ?

A

C’est une forme de maintenance préventive, basée sur la mise en évidence, puis la surveillance, des points faibles des matériels, au moyen de bancs-tests. Lorsqu’un seuil critique est atteint, l’opération de maintenance est déclenchée. Cette forme de maintenance est appelée à se développer.

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14
Q

BMCO - CMAI - Les opérations techniques de maintenance sont réalisées à deux niveaux techniques ,lesquels ?

A

=> d’intervention n° 1 : détachement de maintenance réparation (DMR) ;
=> d’intervention n° 2 : ateliers du site de Voluceau.

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15
Q

BMCO - CMAI - NTE : Le niveau technique élémentaire est le niveau regroupant les opérations …..

A

=> par le personnel utilisateur des matériels (conducteurs, pilotes de bateaux, opérateurs, etc.) ;

=> par le personnel des remises des compagnies détentrices, instruit à cet effet ;

=> éventuellement, par les spécialistes également chargés des niveaux supérieurs (par exemple : les compresseurs d’air, les matériels NRBC autres que militaires, dont la maintenance préventive est assurée par le personnel chargé du NTI 2).

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16
Q

BMCO - CMAI -Quels sont les OPERATIONS EFFECTUEES PAR LE PERSONNEL UTILISATEUR ?

A

=> nettoyages ;
=> graissages ;
=> compléments de pleins (huile, carburant, eau) ;
=> vérifications, resserrages et éventuellement de réglages simples.

En général, ces vérifications sont faites à la prise de garde. Elles comprennent également les vérifications mensuelles des moyens élévateurs aériens, menées par les spécialistes écheliers, conformément aux dispositions des DFT correspondants.

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17
Q

BMCO - CMAI -Quels sont les OPERATIONS EFFECTUEES PAR LE PERSONNEL AME ?

A

=> le contrôle des opérations réalisées par les utilisateurs ;
=> les opérations systématiques préventives (visites périodiques, vérifications relatives au bon fonctionnement) ;
=> la mise en réparation à l’échelon supérieur pour les matériels qui en seraient justifiables mais après avoir exécuté toutes les opérations relevant du NTE.

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18
Q

BMCO - CMAI -Quels sont les OPERATIONS DU NIVEAU TECHNIQUE D’INTERVENTION N° 1 (NTI 1) ?

A

=> le contrôle des opérations effectuées au NTE ;

=> les opérations systématiques préventives :
> visites et épreuves périodiques,
> vidanges,
> vérifications relatives au bon fonctionnement ;

=> les vérifications et réglages ;

=> les dépannages sur les lieux d’emploi ;
> les échanges de sous-ensembles, d’organes élémentaires et de composants :
> les échanges onéreux doivent être effectués après autorisation du chef de la section conduite de la maintenance de la CMAI ;
> les rechanges réparables (RR) doivent rapidement être réintégrés au magasin pièces de rechange de la section logistique de la CMAI ;

=> les modifications dont la réalisation est prescrite à ce niveau (application des fiches d’informations techniques)

=>la mise en réparation au niveau supérieur après avoir exécuté toutes les opérations relevant des NTE et NTI 1.

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19
Q

BMCO - CMAI -Quel est le delais d’indisponibilité des OPERATIONS DU NIVEAU TECHNIQUE D’INTERVENTION N° 1 (NTI 1)

A

Délais d’indisponibilité : la durée d’exécution des opérations ne doit pas entraîner une indisponibilité supérieure à 24 heures pour les engins opérationnels armés pour lesquels il existe une réserve et 48 heures pour les autres matériels.

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20
Q

BMCO - CMAI -Qu’est ce que les OPERATIONS DU NIVEAU TECHNIQUE D’INTERVENTION N° 2 (NTI 2)

A

Le niveau technique d’intervention n° 2 regroupe les opérations effectuées par les ateliers de la compagnie de maintenance du GSS, site de Voluceau.

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21
Q

BMCO - CMAI -Quel est le but des OPERATIONS DU NIVEAU TECHNIQUE D’INTERVENTION N° 2 (NTI 2)

A

Elles ont pour but de restituer au matériel un potentiel maximal en remédiant :

=> soit à des avaries nécessitant des moyens techniques supérieurs à ceux du NTI 1 ;

=>soit à un vieillissement ou à une usure généralisée entraînant l’exécution de travaux importants

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22
Q

BMCO - CMAI -Les opérations de NTI 2 peuvent être limitées à celles imposées par l’exécution des seuls travaux reconnus nécessaires lors du contrôle à l’entrée des ateliers.
Elles peuvent prendre l’aspect d’une remise en état profonde qui comporte :

A

=>la dépose des ensembles, sous-ensembles et organes constitutifs détériorés ;
=> leur contrôle ;
=> leur réparation ;
=> le remontage du matériel complet à partir d’éléments (ensembles, sous-ensembles) récupérés, réparés ou neufs.
Elles comportent aussi :
=> le contrôle des opérations de NTE et NTI 1 ;
=> des opérations systématiques préventives (visites périodiques, épreuves périodiques) ;
=> des interventions tendant, à travers des modifications, à fiabiliser les matériels.

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23
Q

BMCO - CMAI -REGLES D’IDENTIFICATION ET DE MARQUAGE DES MATERIELS - Le marquage a pour objet de :

A

=> indiquer l’appartenance de l’article concerné (marquage de propriété, de réception, d’affectation, etc.)

=> faire la distinction entre des matériels similaires appartenant à des organismes différents et d’éviter ainsi les substitutions (marquage d’identification) ;

=> permettre l’enregistrement individualisé sur fiches pour assurer aisément les contrôles périodiques (numérotation d’usinage ou d’inventaire) ;

=> repérer les dates de mise en service pour suivre les durées de vie et assurer les renouvellements (millésime ou code couleur) ;

=> matérialiser un contrôle ou une vérification (poinçon, inscription) ;

=> contrôler les matériels sous garantie.

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24
Q

BMCO - CMAI -Les véhicules et engins de la Brigade sont identifiés par une immatriculation ,laquels ?

A
  • 1° particulière à la Brigade,
  • 2° + éventuellement une immatriculation civile.

A l’immatriculation s’ajoutent :
- Les prescriptions spécifiques décrites dans la FIT 154 (marquage spécifique BSPP / logo, etc. …).

25
Q

BMCO - CMAI -Les petits engins à moteurs thermiques non mobiles, tels que les motopompes d’épuisement, les groupes électrogènes, les compresseurs, les scies, portent un numéro attribué …….

A

Les petits engins à moteurs thermiques non mobiles, tels que les motopompes d’épuisement, les groupes électrogènes, les compresseurs, les scies, portent un numéro attribué dans l’ordre de leur mise en service.

26
Q

BMCO - CMAI -Afin de faciliter le regroupement des bouteilles de gaz comprimés lors d’opérations avec participation d’organismes étrangers à la Brigade, celles-ci portent….

A

Afin de faciliter le regroupement des bouteilles de gaz comprimés lors d’opérations avec participation d’organismes étrangers à la Brigade, celles-ci portent au milieu de leurs corps le sigle BSPP.

27
Q

BMCO - CMAI -MARQUAGE D’USINAGE OU D’INVENTAIRE-Un numéro d’ordre ou un code barre programmé, d’une série unique pour le type de matériel considéré, est frappé ou gravé dans le métal, ou peint ou fixé sur quel matériel ?

A

=> les bouteilles de gaz comprimé dont le numéro est frappé par le constructeur ;
=> les aspirateurs équipant les VID qui sont matriculés sur les 3 éléments les plus importants ;
=> certains matériels spécifiques NRBC ;
=> pour les bouteilles de plongée, en plus du matricule de fabrication, un numéro très lisible est peint sur leur corps afin de faciliter les contrôles. Ces matériels sont suivis par un numéro sur des fiches particulières permettant d’enregistrer les contrôles réglementaires à effectuer ;
=> les détendeurs d’oxygène industriels ;
=> les appareils respiratoires isolants ;
=> les extincteurs ;
=> les éléments de protection individuelle (EPI).

28
Q

BMCO - CMAI -Quels sont les couleurs des Récipients de gaz comprimés ou dissous ?

A

=> blanc pour l’oxygène ;
=> rouge pour l’hydrogène ;
=> marron clair pour l’acétylène ;
=> noir pour l’azote ;
=> marron avec une bande blanche pour l’héliox ;
=> bleu avec une bande blanche pour le protoxyde d’azote.

29
Q

BMCO - CMAI -Quelest le marquage des bouteilles d’air comprimé des scaphandres autonomes

A

les bouteilles d’air comprimé des scaphandres autonomes qui sont peintes en jaune pour améliorer la visibilité dans l’eau. Toutefois, l’ogive de chaque bouteille est peinte en noir et marquée de deux bandes blanches croisées.

30
Q

BMCO - CMAI -Les bouteilles d’air comprimé des appareils respiratoires isolants sont peintes aux couleurs conventionnelles comme suit ….

A

=> la bande circulaire blanche destinée à désigner l’oxygène contenu dans la bouteille est égale à 45 % de la hauteur de la bouteille, ogive exclue ;

=> le reste du corps est peint en noir (gaz principal : azote) ;

=> l’ogive est peinte en noir et marquée de deux bandes blanches croisées.

31
Q

BMCO - CMAI -Quels logiciel permet le suivi des extincteurs ?

A

Suivis à l’aide d’un logiciel spécifique (TRACEMAT), chaque extincteur est repéré par une étiquette code barre apposée par la compagnie de maintenance sur le corps de l’appareil.

32
Q

BMCO - CMAI -Pour maintenir les équipements de protection individuelle contre les chutes en état de fonctionnement, il est procédé à

A

Pour maintenir les équipements de protection individuelle contre les chutes en état de fonctionnement, il est procédé à des vérifications obligatoires périodiques (VOP) afin de déceler en temps utile toute défectuosité. Toutes les pièces textiles ainsi que les pièces métalliques sont répertoriées avec le numéro spécifique du fabricant.

33
Q

BMCO - CMAI - Les dispositions spécifiques des contrôles et vérifications des EPI de 3e catégorie sont détaillées dans l’IMP/ST 44 - Les principes généraux retenus sont :

A

=> respect de la législation ;
=> contrôle et repérage avec témoins de couleurs annuels semblables aux frettes des bouteilles ;
=> inscription obligatoire sur le registre IMP/ST 44.

34
Q

BMCO - CMAI -PASSAGE EN COMPTE ET RECUPERATION ENTRE PERSONNEL DE LA BRIGADE: au cours d’une intervention que fait le conducteur ?

A
  • tient l’inventaire du matériel distribué ;
  • vérifie la réintégration du matériel employé et distribué et, avant de quitter les lieux d’intervention, en rend compte au chef d’agrès.
35
Q

BMCO - CMAI -PASSAGE EN COMPTE ET RECUPERATION ENTRE PERSONNEL DE LA BRIGADE: au cours d’une intervention que fait Le chef d’agrès ?

A

Si la totalité du matériel n’est pas réintégrée :

  • dresse l’inventaire (en double exemplaire) du matériel laissé sur les lieux de l’intervention. Pour cela il utilise un bon vert normalisé (IMP/B 30 bis) sur lequel il inscrit en 1re ligne : « Laissé en prêt pour l’intervention de telle adresse, etc. » ;
  • signe ce bon de prêt contradictoirement avec le commandant des opérations de secours ou un adjoint désigné par ce dernier ;
  • garde un exemplaire du bon de prêt, remet l’autre au commandant des opérations de secours.
36
Q

BMCO - CMAI -PASSAGE EN COMPTE ET RECUPERATION ENTRE PERSONNEL DE LA BRIGADE: apres une intervention que fait Le COS?

A
  • récapitule (en double exemplaire) les différents bons de prêt ;
  • signe ce bon de prêt contradictoirement avec le commandant de l’unité du secteur concerné ou son représentant désigné (officier adjoint, chef de remise) ;
  • garde un exemplaire du bon récapitulatif, remet l’autre ainsi que les différents bons constitutifs au commandant de l’unité du secteur concerné.
37
Q

BMCO - CMAI -PASSAGE EN COMPTE ET RECUPERATION ENTRE PERSONNEL DE LA BRIGADE: LORSQUE L’INTERVENTION A PRIS FIN que fait Le sous-officier chef de remise de la compagnie du secteur ?

A
  • récupère les matériels (en cas de récupération partielle, établit un nouveau bon qu’il remet au chef du service de surveillance) ;
  • assure la restitution des matériels aux autres unités après collationnement avec les bons de passage en compte et les messages.
38
Q

BMCO - CMAI -PASSAGE EN COMPTE ET RECUPERATION ENTRE PERSONNEL DE LA BRIGADE ET SINISTRES :QUE FAIT LE CHEF D’AGRES OU LE SOUS-OFFICIER CHEF DE REMISE DE LA COMPAGNIE

A
  • dresse la liste du matériel laissé sur place ;
  • fait renseigner trois exemplaires du bon de prise en charge provisoire (IMP/ST 25) et les fait signer par le responsable de l’immeuble ou de l’établissement (en principe le propriétaire ou le sinistré) dès la mise en place du matériel ou lors du retrait du service de surveillance ;
  • avise ce responsable que le bâchage ou l’étaiement est réalisé à titre de dépannage et qu’il lui appartient de prendre des dispositions pour rendre rapidement le matériel laissé sur place, la durée n’excédant pas un mois.
39
Q

BMCO - CMAI -A quoi sert et a qui est destiné les triplicata lorsque l’on laisse du materiels a un tiers ?

A

=> Un exemplaire du bon de prise en charge provisoire (triplicata) est laissé au sinistré qui devra le restituer en même temps que le matériel.

=>Le duplicata est transmis à la CMAI – Section logistique techniques quinze jours après l’opération si la réintégration n’a pas été possible entre-temps.

=>Le primata est gardé en instance par le chef de remise de la compagnie du secteur concerné afin qu’il puisse rendre le matériel, lors de la récupération, à la compagnie ayant procédé à la pose ou ayant laissé le matériel sur place après une intervention.

40
Q

BMCO - CMAI -Que dois faire LE COMMANDANT DE L’UNITE DU SECTEUR lorsque du materiel est laisser a un tiers :

A

Il fait visiter par un gradé le matériel laissé sur place, fréquemment et au minimum dans la semaine qui suit l’intervention et huit jours avant la date limite prévue pour la récupération. A ces occasions, le sinistré est invité à se renseigner, auprès de sa compagnie d’assurance, pour les modalités de mise en place de matériel de location.

Si nécessaire :

  • fait récupérer le matériel à l’expiration du délai d’un mois ;
  • rend compte à la CMAI – Section logistique du résultat de la récupération, au cas où il a transmis le « bon de prise en charge provisoire » (IMP/ST 25).
41
Q

BMCO - CMAI -Que dois faire LE COMMANDANT DE L’UNITE DU SECTEUR si la recuperation du materiel laisser a un tiers est impossible ?

A

Si la récupération est impossible ou n’est que partielle dans un délai d’un mois et si le commandant de l’unité du secteur n’est pas lui-même détenteur du matériel, il avise le commandant de l’unité détenteur dépositaire. Ce dernier adresse alors à la CMAI – Section logistique un CRAMAT motivé de sortie des comptes et de remplacement.

42
Q

BMCO - CMAI -La brigade de sapeurs-pompiers de Paris possède du matériel en réserve opérationnelle, appelé à servir dans les cas suivants :

A
  • opérations liées à la pollution d’un plan d’eau ;
  • opérations liées aux inondations ;
  • opérations liées aux troubles urbains ;
  • opérations liées aux interventions grandes intempéries
  • opérations autres ;
  • opérations véhicules et engins.
43
Q

BMCO - CMAI -reserve ST : qu’est ce que le LOT POLLUTION ?

A
  • 150 épuisettes ;

- 100 bacs plastiques pour récupération de poissons morts.

44
Q

BMCO - CMAI -reserve ST : qu’est ce que le LOT INONDATION ?

A
  • 3 000 sacs à terre (vides, à remplir par les intervenants avec moyens de fortune) ;
  • 10 vides caves avec UC comprenant chacune 1 tuyau de 110 X 20
    avec 2 demi- raccords, 1 tuyau de 110 X 20 m avec 1 demi raccord, 1 tricoises de 100 mm ;
  • 24 ESI avec UC comprenant chacune 4 avirons, 1 gaffe de marinier, 6 gilets de
    sauvetage, 1 bouée de sauvetage ;
  • 2 berces de transport pour ESI, chaque berce pouvant emporter 4 ESI avec UC.
45
Q

BMCO - CMAI -reserve ST : qu’est ce que le LOT TROUBLES URBAINS

A
  • 30 raccords de réduction de 50 X 40 mm ;
  • 30 raccords de réduction de 65 X 50 mm.
    Ces raccords sont destinés aux sapeurs-pompiers civils envoyés en renfort des unités de la Brigade.
46
Q

BMCO - CMAI -reserve ST : qu’est ce que les AUTRES matériels ?

A
  • 40 tuyaux PIL de 110MM X 40M ;
  • Émulseur :
    2000 litres d’émulseur en bidons de 20 litres à 3/6 % ;
    4000 litres d’émulseur en bâche de 1000 litres à 3/6 %.
47
Q

BMCO - CMAI -transport proctection et preservation du materiel - Lors des échanges mensuels, il faut ?

A

=> éviter le chargement brutal et en vrac d’articles coûteux et fragiles, tels que les appareils respiratoires isolants, les détendeurs, les manomètres, les chargeurs pour batteries d’accumulateurs ;

=> veiller à ne pas aggraver les détériorations qui, en règle générale, ne doivent résulter que d’une utilisation intensive mais réglementaire ;

=> fixer solidement sur l’objet à réparer une étiquette sur laquelle sont précisés l’unité, le numéro de nomenclature et la défectuosité constatée (aussi précise et détaillée que possible).

48
Q

BMCO - CMAI -Quel est les notes permettant d’avoir du materiels experimental dans les engins ?

A

Cas particuliers des matériels en expérimentation : les engins peuvent exceptionnellement être dotés de matériels ne figurant pas dans l’UC. Dans ce cas, leur présence et leur utilisation sont couvertes par une note d’ESMAT (essai de matériel).

49
Q

BMCO - CMAI -transport proctection et preservation du materiel -LANCE
Préserver des heurts les orifices de lances pour éviter leur détérioration et la modification du débit. Les vis des poignées de manoeuvre doivent être vérifiées régulièrement et le stockage doit être effectué dans la configuration suivante :

A

=> vanne ouverte ;
=> jet bâton ;
=> position purge.

50
Q

BMCO - CMAI -transport proctection et preservation du materiel -MESURES PARTICULIERES sur les crics portable ?

A

=> Les maintenir en position basse au repos ;
=> les utiliser selon leur tonnage (peint sur le corps et frappé à froid sur la semelle) ;
=> vérifier (aides-mécaniciens d’entretien) les niveaux d’huile hydraulique ;
=> vis de descente pour purge jamais desserrée à fond.

51
Q

BMCO - CMAI - Quels sont les DISPOSITIONS PROPRES AUX VEHICULES POUR TRANSPORT DE GAZ

A

Quel que soit le type de véhicule utilisé et la quantité des gaz transportés, il faut impérativement à bord au
moins 2 extincteurs homologués dans la catégorie transport :
=> l’un à poudre polyvalente destiné à combattre les feux de moteurs ;
=> l’autre qui peut être :
> soit CO2 de 5 kg ;
> soit à poudre polyvalente de 6 kg.

Chaque extincteur doit pouvoir être retiré instantanément de son support.
Les bouteilles doivent être solidement arrimées.
Il est interdit de fumer en chargeant ou en déchargeant les gaz inflammables (que les bouteilles soient vides ou pleines).
Pendant les opérations de chargement et de déchargement, le moteur du véhicule doit être arrêté.
Durant le transport dans les véhicules fermés, il est recommandé d’assurer la ventilation de la caisse afin d’éviter l’accumulation des gaz.

52
Q

BMCO - CMAI - Quels sont les DISPOSITIONS PROPRES AUX BOUTEILLES TRANSPORTEES

A

=> un chapeau et un bouchon de sécurité pour le butane et le propane doivent protéger les robinets des bouteilles ;
=> lors du déchargement, éviter les chocs ;
=> les têtes des bouteilles d’oxygène ne doivent être en aucun cas en contact avec des corps gras ;
=> le transport de personnel avec l’oxygène peut s’effectuer sous réserve que :
=> les bouteilles soient calées ;
=> le poids total gaz et bouteilles n’excède pas 300 kg ;
=> il est interdit de transporter des liquides inflammables dans la caisse du véhicule transportant des gaz.

53
Q

DAF - DONS AU PROFIT DE LA BRIGADE : Quel est le role d’un militaire recevant un don ?

A
  • Remet le don à son chef de centre (ou à son commandant de compagnie, s’il est employé au PC de l’unité ou dans un service).
  • Après enregistrement du don sur le carnet des dons (annexe 1), émarge le volet A formant souche.
54
Q

DAF - DONS AU PROFIT DE LA BRIGADE : Quel est le role du CHEF DE CENTRE lorque d’un militaire recevoit un don ?

A
  • Reçoit le don et renseigne les volets A, B et C du carnet des dons.
  • Fait émarger le volet A par le militaire ayant reçu le don.
  • Détache la partie englobant les volets B et C, y agrafe le don et la transmet à son commandant d’unité, après avoir fait mention de cet envoi sur le cahier de portefeuille.
  • Au retour du volet B, signé par le trésorier, le colle sur la partie du volet A prévue à cet effet. S’assure de la correspondance des numéros des dons.
55
Q

DAF - DONS AU PROFIT DE LA BRIGADE : Quel est le role du COMMANDANT DE COMPAGNIE lorsqu’un militaire recevoit un don ?

A
  • Lorsque le don est reçu par un militaire du PC de l’unité ou d’un service, procède comme prévu au paragraphe 2.2 (alinéa 1, 2 et 4).
  • Reçoit de ses chefs de centre les volets B et C, auxquels sont agrafés les dons.
  • Après vérification, conserve ces dons dans le coffre de son unité, dans une caisse personnalisée.
  • Signe les 2 exemplaires du récapitulatif des dons du mois concerné (fichier Excel).
  • Le 1er jour ouvrable du mois, les remet au CAC, accompagnés des dons et du fichier Excel qui est envoyé par mail au groupe comptabilité générale du CAC.
  • Transmet, au chef de centre concerné, les volets B, signés par le trésorier qui lui sont remis par le CAC.
56
Q

DAF - DONS AU PROFIT DE LA BRIGADE : Quel est le role du TRESORIER BRIGADE lorsque qu’une unité recoit un don ?

A
  • Reçoit les dons des responsables des unités.
  • Signe les volets B ainsi que les états récapitulatifs des dons, et les retourne aux compagnies.
  • Les volets C, sont archivés au CAC avec les pièces justificatives de la comptabilité deniers.
  • Rentre en compte d’attente les dons reçus, puis, sur décision du Général commandant la Brigade (transcrite au registre des actes administratifs), et procède à la ventilation prescrite.
  • Après vérification, transmet les dons au trésorier de l’A.D.O.S.S.P.P.
57
Q

DAF - DONS AU PROFIT DE LA BRIGADE : Quel est le role du TRESORIER ADOSSPP lorsque qu’une unité recoit un don ?

A
  • Reçoit, mensuellement, du CAC, les dons qui lui sont destinés accompagnés d’un bordereau d’envoi détaillé signé du trésorier de la Brigade.
  • Entre en comptabilité les dons reçus, le bordereau d’envoi servant de pièce justificative.
58
Q

DAF - DONS AU PROFIT DE LA BRIGADE :Les autorités hiérarchiques vérifient le carnet de dons lors de leur …….; elles s’assurent que les volets … et … sont assemblés et portent le même numéro.

L’attention des autorités est attirée sur le fait que les volets « … » sont renvoyés au CS au début du mois suivant celui de la réception du don.

A

Les autorités hiérarchiques vérifient le carnet de dons lors de leur passage dans les PC de compagnies et les CS ; elles s’assurent que les volets A et B sont assemblés et portent le même numéro.

L’attention des autorités est attirée sur le fait que les volets « B » sont renvoyés au CS au début du mois suivant celui de la réception du don.

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Q

DAF - DONS AU PROFIT DE LA BRIGADE :Lorsqu’un carnet de dons est terminé, il doit ….

A

Lorsqu’un carnet de dons est terminé, il doit être porté au CAC pour être classé en archives. Un nouveau carnet est perçu par l’unité détentrice.

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