Examen 3 Flashcards
Impunité pénale s’intéresse à quoi ?
On s’intéresse aux situations problèmes qui provoquent aussi des dommages qui cause une atteinte directe ou indirecte à la vie de la personne mais qu’on n’a de la difficulté à identifier comme quelque chose qui devrait être traiter par le pénale
Exemple d’impunité pénale
-déversement de l’essence dans le fleuve
-corruption politique
-évitement fiscale
Ces situations vont t-elle être traiter par par le système pénale ?
Très rarement
On parle de quoi quand on parle d’impunité pénale?
Il n’y a pas de réponse pénale mais cela ne veut pas dire qu’il n’y aura pas une réponse d’autres système normatif.
L’état est statué par l’état : 5 droits
-civils
-administratifs
-réglementaire
-droit pénal
Théorie radicale de l’impunité des classes dans les années 60-70 elle denfendait quoi ?
L’intérêt de la classe dominante
L’impunité des classes
C’est un miroir de la classe dominante
La justice n’avait pas d’autonomie car elle était dicter par la classe dominante ce qui rend le système pénale très instrumentaliste
-les crimes avait une impunités parce que ce sont souvent des situations problème où le transgresseur vient plus souvent des élites et le droit défendait ses intérêts alors c’était un règlement de conflit autre que le pénal
Dans les année 1970 on remet en question les instituions pénales pour on dit qu’elle est sélective ?
Car ce n’est pas tout les situations problème qui vont être criminalisé.
Dans les années 1970 quelle était la critique du système pénale ?
La justice n’est pas capables de regarder la complexité, quel est le rapport entre le droit pénale et les autres droits qui peuvent aussi avoir le contrôle ?
-
Quelle est la différence entre le droit criminel et le droit pénal ?
Criminelle : tout les crimes sont défini dans le cc
Droit pénal : i fraction prévue dans la législation en dehors du CC
Dans les années 1930 un criminologie s’intéresse au type de criminalité qui échappe à la criminalité courante il explique tout les types de criminalités
Il s’intéresse à la criminalité populaire
Mais aussi
À la criminalité des affaires ( élites)
Origine de la théorie des illegallisme privilégier
On voyait que le pénale s’occupait pas de la criminalité des élites mais qui s’en occupait ?
La théorie des illegalisme privilégier en 2 idées
1: elle va comprendre l’impunité pénale comme une sorte d’exclusion du traitement pénale mais cela ne veut pas dire qu’elle ne sera pas traiter ailleurs. Ainsi, l’impunité pénale n’exclue pas d’autres formes de conflits ou sanctions
2: l’impunité pénale prends la forme de tout recours à un mode de règlement de conflits autres que pénale
1 La déviance c’est un transgression par rapport à une
2: lillegalissme c’est un transgression d’une
3: crime c’est un transgression d’une
1= norme sociale
2= norme juridique
3= norme juridico-pénale
Le droit pénale est un processus de criminalisation primaire pourquoi ?
Le législateur choisit quelles sont les comportements, les situations problèmes qui vont donner une qualification du crime.
Une crime est une définition juridico pénale mais aussi un inégallisme alors
Ce crime peut toucher aussi à d’autres droits
Avantage de l’illegasilme ?
Donner un regard plus ample que la définition du crime, il nous permet aussi de mous démontrer comment le processus de criminalisation primaire et secondaire n’est pas automatique , c’est la construction élaborer d’une mise en forme
À la place de parler de crime on parle
D’illegallisme
Ce n’est pas tout les situations qui sont criminalisables qui vont être criminalisé
- C’est la diffrence entre criminalisation primaire et secondaire
- certaines situations sont criminalisés alors que d’autres non, d’autres vont être tolérer alors que d’autres non
Le traitement différenciel:
- Cette d’idée qu’il y a une pluralité d’illegallisme et une pluralité de réponse de traitement et ceux-si sont différenciés.
-certains vont voir le comportement comme un crime qui doit être régler par le pénal
- d’autres ne vont pas considérer ça comme un crime mais comme une violation administrative qui doit être régler dans cette sphères la.
- D’autres vont même pas voir ce comportement comme un problème et donc on va le tolérer
Cette problématique de gestion différenciel provient de qui ?
Foucault
Première thèse de son livre :
- on décrit comment la pénalité à changer de l’ancien régime à l’époque moderne ( passer du supplice à la prison)
Deuxième thèse de son livre :
On ajoute un objet, on vois aussi le changement dans la gestion des innegalismes
-deuxième partie : on n’explique pourquoi cette pénalité a changer volet plus explicatifs ( car il y a eu changement dans la gestion des illegalismes)
La gestion des illegalismes sous l’ancien régime quelle est la première classe en haut de tout le monde
- il y a la noblesse, monarchie ( le roi, les clergés, l’église, les grands propriétaires)
Tout faisaient des illegalismes
Qu’arrivait t-il quand une personne haute dans la monarchie commettaient un illegalisme
Souvent il était tolérer, c’est ce qu’on appelle illegalisme privilégier
Quel est l’autre classe en dessous et quelle genre d’innegalisme il faisait
- les nouveaux commerçants
- illégallismes des affaires
Quelle était la classe en dessous et quelle était son type dillaglisme ?
- classe populaire
-illegalisme ( populaire = vol de bataille)
Qu’est-ce Que les artisanats ?
Détiennent Le moyen de production
Il y a deux types d’alliance
1 = artisants avec nouveau commerçant : pour déloger certains droit royale
2= les nouveaux commerçants et la classe populaire : tant que les illegalismes populaire ne nuisait pas à l’intérêt des nouveaux commerçants il la tolérait et même qu’il en profitait
-il y a une interdépendance entre les nouveaux commerçant et la classe pop ( fraude pour nuire à la noblesse et commerçant ne paye pas d’impôt)
Pourquoi on dit que cette gestion différencielle n’est pas pas pathologique ?
Car ce n’est pas un problème ou une anomalie c’est le fonctionnement du pouvoir dans notre société
La gestion des illegalismes à la fin du 18 et début 19 e siècle
On voit la chute de la monarchie est l’essor du capitalismes
La modernité est marquée par deux grand événements
1; la révolution française ( politique)
- vient déloger le roi qui n’est plus détenteur des pouvoirs politiques, nouvelle bourgeoisie celle qui cumule des richesses et va avoir de l’importance dans les décisions politiques
2: la révolution industriel ( économique)
-lesssor du capitalisme marquer par la priorité privé
-les couches populaires vont perdre leurs moyens de productions
- les artisants vont vendre leurs forces de travail
La révolution industrielle est les innegaliisme
Nouveau inégallisme
-pour classe pop ; inégallisme de bien ( vol)
-les bourgeois veulent s’assurer que leurs usines fonctionnent bien et qu’il n’y a pas de vol
à les bourgeois doivent surveiller leurs bien mais aussi la protection de sa main-d’œuvre qui lui permet de détenir les moyens de productions
-on change les structures politique et économique des société
- reconfiguration de la gestion des innégallsimes.
Les innegalisme de la bourgeoisie ?
Innegalisme de droit ( fraude), criminalité des affaires
Innegalismes pop?
De bien ( vols)
Les innegalismes pop sont t-il tolérer ?
NON
Quelle système normatif s’occupe des illegalismes pop?
Le système pénal seulement
Pour les innegalismes ptdr droit sont t-il tolérer ?
On plus de chance oui
Sinon régler par un autres système normatif ( catégorisation pluriforme)
-entente qu’on n’est pas au courant
Quelle liens peut-t-on faire avec beccaria ?
- il visait pas appliquer la loi comme manière uniforme mais plus comme un mécanisme de gestion différenciels : il reconnaît comme un crime certains comportements
-il invisible d’autres comportements
Critique de Foucault
- le droit pénale a pour fonction le maintien de l’ordre politique et économique dans la société
Pourquoi on dit que le droit pénale fait partie du mécanisme de gestion différentielles des inégallisme ?
Car le droit pénal est pour marquer cette différence, il dit ça ça appartient au droit, ça non
Le droit pénal s’occupe t’il seulement du contrôle du crime ?
Non il fait de la gestion différenciel
Les illegalismes typique
Vs
Les illegalismes privilégiés
-illegalisme typique : type dillegallisme ou la qualification juridique appartient à un seul système normatif. Il n’y aura pas plusieurs qualification:
-illegalisme privilégier ; privilège d’avoir plusieurs qualification et donc plusieurs système normatif ( civil, administratif, pénal etc )
Trois caractéristiques du concept dillegallsime privilegier :
1- au plan juridique: c’est le fait que c’est situations problèmes possèdent plusieurs définitions juridiques, plusieurs qualification juridique ( droit criminel, droit pénal réglementaire etc)
2- au plan événementiel: situations qui cause des dommages, porte atteinte direct ou indirecte à la vie de la personne comme un crime.
3- au plan du règlement de conflit : quand il y a plusieurs qualifications juridiques, comme ils peuvent rentrer dans différents système normatifs, alors ils vont avoir une pluralité de manière de régler le conflit ( amande, entente, sanctions disciplinaire)
Nomme 5 exemple d’illegalisme privilégier
1- monde des affaires
2- administration publique
3 santé publique
4- environnement
5- santé et sécurité du travail
Pourquoi les illegalismes privilégiés se prétend t-il mal à une lecture pénale ?
(7)
- représentation sociale : image du crime, ce que l’on considère comme un crime
-langage : les mots utilisés ( c’est un hasard, c’est un accident)
-Occupation matérielle : l’endroit où l’événement ces produis ( visibilité)
- liens de causalité : démontrer la cause qui doit être direct, quelle est la cause qui a produit cet accident ? Qui est la personne qui a commit cette fraude ?
- réseaux de contrôle : font déjà de la surveillance de certaines normes ( santé et sécurité du travail)
-lacune dans la loi pénale: définition plus large, manque de précision dans le CC, Marge d’interprétation.
Facteurs d’exclusions : logique dans le droit pénal si la preuve est obtenue en dehors du droit pénal, cette preuve ne peut être présenté.
C’est quoi le pénalocentrisme ?
Penalocentrisme : voir le pénal comme la seule solution pour régler le conflit
La résolution de ce problème n’est pas exclusivement du pénal pourquoi ?
( 4)
- le pénal comme réserve de pouvoir : en dernier recours, moyens de pression pour collaborer avec d’autres systèmes normatifs. Si tu collabores pas avec d’autres système c’est le pénal
- le foyers de résistances : organismes qui ne sont pas d’accord, qui pour eux le pénal n’est pas la bonne réponse. La logique du pénale c’est une vision hostile du coupable alors que ces organismes sont la pour réaliser le contrôle, il doit avoir une collaboration de la personne, si on met le droit tout suite perte de collaboration.
- les transferts difficiles: il faut former des personnes qui comprennent la logique de l’administration public au delà du pénal, pour que le pénal est cette connaissance c’est très difficile car demande des connaissances techniques.
- l’équité perverse: les risque est d’éviter d’envoyer tout au pénal comme moyen d’égalité. ( appliquer le pénal à tout les membre de l société) mais si on fait ça, on légitime le droit pénale, on perds de vue tout les problèmes du droits pénales, la prison comme solution à tout?
Est-ce que les atteinte environnementale on toujours été perçue comme un problème?
Non
Pourquoi on dit que dans certains cas ce n’est pas des conséquences indésirables ?
Car elle aide le development économique
1990 premier travaux qui s’intéressent aux atteintes environnementales comme un problème d’ordre criminologique on voit l’émergence
De la criminalité verte
Premier courant de la criminalité environnementale ?
1- approche strictement légale
Qu’est ce que prône l’approche strictement légale ?
Que le comportements est prévue dans une législation alors si elle a lieu il y aura des conséquences.
Quelle sont les trois exigence de la criminalité environnementale strictement légale ?
1- il faut qu’il y est une législation précise aux comportements comme une infraction
2- on accepte que la victime ne soit parfois pas humaine
3- on accepte que les dommages proviennent de l’action humaine
Pourquoi on parle d’une hétérogènité de comportements ?
Car il a plusieurs comportements qui peuvent être vue comme une atteinte environnementale ( pollution de l’air, de l’eau, de la terre etc) et ces différentes atteintes doivent avoir des avoir une prévision législative ( administratives civile etc)
