Examen 2 Flashcards
Comment on va définir le crime ?
Comme une manière de réagir et regarder le fonctionnement de la justice pénale comme objet de la psychologie
Qu’est-ce que les actes criminalisables et criminalisée ?
Ce sont des actes criminalisable qui sont POSSIBLE d’être criminalisée car il existe une définition de cette acte dans le CC, ce sont des actes qui vont attirés l’attention de la justice pénale
Quelle est la figure du système pénale et pourquoi ?
C’est l’entonnoir
Elle possède une base plus large car il y a un nb assez grand qui y rentrent. Plus on avance dans l’entonnoir moins il y aura de cas qui vont continuer jusqu’à la condamnation.
Est-ce qu’il est possible qu’il y est des événements qui sont criminalisables mais qui ne sont pas criminalisés?
Oui
Que ce passe t-il entre l’extérieur et l’entrée de l’entonnoir ?
Il y a un processus de sélection et ensuite une autre sélection et la majorité seront exclus.
Qu’arrive t-il à l’entrée de l’entonnoir ?
Il y a une première sélection qui est fait entre les situations problèmes qui se sont fait en société et ceux qui vont se rendre à la justice pénale. C’est le processus de reportabilité
Qu’est-ce que la reportabilité
C’est le processus qui dit qu’elles caractéristiques doit se retrouver dans le crime pour être reporter et renvoyer à la justice pénale
Qu’arrive t-il à l’intérieur de l’entonnoir ?
À partir du moment où un cas est reporter et envoyer à la justice pénale, la porte d’entrée est représentée par la police avec son pouvoir discrétionnaire s’il accepte ou non le cas. Si il est accepté, il y a tout un processus de mise en forme pénale.
Que ce passe-t’il dans le processus de mise en forme pénale ?
Les acteurs juridiques ( police,poursuite, défense,juge vont essayer de modeler les faits pour qu’il rentre dans une caractéristique donner par le code criminel
Il y a quoi à la fin de l’entonnoir ?
On regarde quels ont été les coûts sociaux engendrée par cette épreuve sur la trajectoire sociale ?
Pourquoi on dit qu’entre la commission du crime et de l’appareil pénale il y a un processus qui est non automatique ?
Parce qu’il faut que ça comporte 3 critères:
-visibilité
-la définition du crime
-le renvoi
Qu’est-ce que la visibilité ?
Pour qu’un crime soit envoyer à la justice pénale, pour qu’il soit connue il doit être vue ( il y a des situations, des événements plus visibles que d’autres, plus c’est visible plus il y a de chance d’être repérée par la justice pénale.
La visibilité comporte l’évènement, mais dans quel sens ?
Certains événements sont plus susceptibles d’être visible que d’autre
( vol à mains armé)
La visibilité comporte le contexte mais dans quel sens ?
On va mesurer l’événement, est-ce qu’il arrive en public ou plus dans un lieu privée
( voler dans une banque vs voler dans une maison)
Est-ce que plus le crime est grave plus il y a de chance d’être visible ?
Non pas nécessairement, si tu entends qu’il y a eu un crime pas de corps ni d’arme c’est moins visible, ce n’est pas une des caractéristiques fondamentales de la visibilité
La visibilité comporte la visibilité de l’acteur pourquoi ?
S’il y a un comportement suspect, aspect de profilage, son statu social, il y a des gens qui on plus de protection comme la criminalité dans une entreprise, plus difficile à voir.
La présence de témoins
Les témoins aide pour le concrets ( moi j’ai vu ça ), le témoins peut jouer un rôle pour convaincre la victime de voir ce qu’il s’est passé.
Plus il y a des témoins, plus la visibilité de l’événement augmente
La visibilité comporte de la position sociale ?
Il y a certains acteurs qui vont jouir justement de privilège, selon le type de situation problème qu’il va commette ( criminalité économique)
Certaines personne ont la chance d’avoir une agence autre que la justice pénale pour régler un conflit alors ils sont moins visibles. En revanche, d’autres vont être plus surveiller alors ils ont plus de chance de se faire arrêter par la police.
La définition de la situation consiste en quoi ?
L’évènement doit être lu, vue mais aussi interpréter comme un crime par la victime. Si le crime est interpréter comme un crime par la victime alors il est criminalisable
La définition de la situation comporte l’avais de la victime pourquoi ?
La façon dont va interpréter le tors va jouer dans le processus de reportabilité, est-ce que la victime est consciente du tors qu’elle a vécu? Certaine personne ne peuvent pas se manifester ( enfants, personne âgée etc) ce qui empêche la personne de bien comprendre la situations. Dans ce cas, il faut des témoins.
La définition de la situation comporte la nature de la relation entre les protagonistes pourquoi ?
Est-ce que la personne veut dénoncer ou pas ? Est-ce que je veux mettre cette personne dans cette situation
La définition de la situation comporte la défense de l’inculpé pourquoi ?
La personne qui a subi les tors peut suite à l’explication du coupable décidé si oui ou non c’était un crime
La définition de la situation comporte l’intervention d’une tierce personne pourquoi ?
Cette personne peut sensibilisé la personne qu’elle a vécu un crime , si la victime a la suite décide qu’elle a subi un crime elle pourra porter plainte.
C’est quoi le renvoi ?
Le citoyen prend la décision d’aller vers le pénal comme manière de répondre à cet acte et ensuite, la police avec son pouvoir discrétionnaire, comment elle va recevoir la plainte de la victime ? Le problème est vu et perçue
Qu’est qui peut faire varier qu’une personne va aller vers le système pénal ou non?
1- sa perception du système pénal ( bonne ou mauvaise)
2- la peur de représailles
3- la réponse de la police : celle-ci possède un grand pouvoir discrétionnaire, elle peut juger la plainte non fondée, elle peut ouvrir une enquête pour avoir plus de preuve, elle décide ce qui est prioritaire ou non
Suite au renvoi quelle étape arrive ?
La mise en forme pénale
La mise en forme pénale c’est quoi ?
Lorsque la personne passe le processus de reportabilité on n’entre dans l’appareil pénal avec la police, les enquêteurs, les avocats, les juges et on commence la mise en forme pénale
Pourquoi on dit que la mise en forme pénale est progressive ?
Car chacun des acteurs vont jouer à la suite de l’autre son rôle dans la sélection, le découpage, les trames en faits, l’interprétation pour qui rentre dans le cadre de donnée par le CC
La jurisprudence dans la mise en forme pénale c’est quoi?
C’est l’ensemble des définitions judiciaires qui vont servir de balise et de critère pour interpréter le crime.
À partir du moment où l’on trouve la définition qui caractérise le crime on fait quoi ?
Le policier va commencer à rediger un dossier pour convaincre le procureur de faire une mise en accusation. Ensuite le procureur doit convaincre le juge que la personne est coupable hors de tout doute
Pourquoi on dit que c’est un processus de construction juridique ?
Parce que le crime est une construction, l’infraction est une construction qui émergent de la sélection, l’interprétation, le découpage pour construire cette infraction de manière vraisemblable
Dans une infraction il faut distinguer deux dimensions lesquels ?
1: criminalisation secondaire : c’est le rôle des tribunaux et de la police de construire l’infraction comme un crime qui rentre dans le CC, ils font toute une processus de découpage et d’interprétation.
- ce n’est pas juste un récit, ils vont utilisé leurs expertises pour construire un argumentaire le procureur et ensuite le juge
- ce n’est pas une application mécanique qu’on applique seulement la loi, on va prendre les faits et les réorganiser
2: criminalisation primaire
Qu’est-ce que la criminalisation primaire ?
Quand on parle de notion d’infraction plus au sens légal, on fait référence au travail du législateur qui décide quelle comportement est un crime et donner une définition juridique à ce crime
- c’est la première étape du processus de criminalisation, le comportement va être criminalisable mais est-ce qu’il va être criminalisé ?
Qu’est-ce que le chiffre noir ?
C’est la criminalité réelle qui existe mais qu’on ne connaît pas, on ne peut pas la mesurer à 100^
Parmis la criminalité réelle, il y a ..
La criminalité enregistrée : vue pas la police, statistique de la police, la base de l’entonnoir
-va plus parler du fonctionnement de la justice pénal que du taux de criminalité
- les statistiques criminelle le nb de condamnation, c’est le nb enregistrée par la police et non la criminalité réelle
Parmis la criminalité enregistré il y a ..
La criminalité poursuivie : celle qui continue dans l’entenoir où il y a un processus de mise en forme pénale
Quelles sont les 3 manières de mesurer la criminalité ?
1- sondage de criminalité auto-révélée
2- sondage de victimisation
3- statistiques criminelle
Les sondage de criminalité auto-révéler et ses limites
On demande au personne qui a commit un crime par sondage
Désavantage :
Subjectif
Est-ce vrai ?
Problème de représentativité des échantillons ( on généralise la pop car c’est un sondage sur la criminalité réelle)
Les sondages de victimisation et ses limites
- on demande on personne par un sondage si elle ont vécu un crime
Désavantage ;
-subjectif
-crime sans victime ( santé publique)
-élargissement de la délinquance
-erreur de mémoire
Les statistiques criminelles
Elle comporte la criminalité réelle et poursuivie
- elle mesure qu’une partie car c’est celle qui arrive au oreille de la justice pénal ( stat de la police)
- la criminalité poursuivie : stat donnée par les tribunaux
La conclusion de la criminalité réelle vs enregistrée
La criminalité va plus parler du fonctionnement pénal que la criminalité en tant que telle .
Définition du taux de récidive :
Taux considéré pour évaluer l’efficacité des programmes pénales
Quelle sont les critères d’une récidive ?
1: nouvelle arrestation
2: nouvelle condamnation
3: révocation de la liberté conditionnelle
4: nouvelle incarcération
Qu’est-ce landerville propose ?
Il veut remplacer le terme récidive par taux de reprises car les statistiques criminels parlent plus du fonctionnement de la justice pénale que de la criminalité réelle alors quand on parle du taux de récidive on parle dont le système s’auto-alimente
Le taux de reprise c’est quoi ?
C’est une nouvelle condamnation donnée
-Plus la période d’épreuve est courte, plus il va y avoir de récidive
- plus la période d’épreuve est sur le long terme, moins il y a de récidive
En quoi consiste la nouvelle réforme du cc?
C’est que le législateur va crée une liste exhaustive des finalités de la peine.
-le juristes vont dire que c’est une approche multi fonctionnelle de la peine car c’est le droit de le faire revient au législateur.
-on ne veut pas valoriser qu’un seul objectif mais laisser la décision du juge de choisir la meilleure finalité selon le cas concret
Qu’est que l’on retire du code criminel ?
La rétribution elle est écarté de la liste exhaustive des finalité mais pas de l’énoncé qui va être interprété par la cours suprême comme quoi le juge doit donner une peine juste et proportionnelle.
Nomme les 6 finalité de la peine
1: la dissuasion
2; la retribution
3: la dénonciation
4: la neutralisation
5: réhabilitation
6: la réparation
Quel est l’objectif de la dissuasion ?
Dissuader dans le double sens de la dissuasion
Qu’est-ce que la dissuasion générale ?
- on veut dissuader les autres en donnant l’exemple du coupable pour intimider et faire peur aux gens pour pas qu’ils soit tenter de reproduire l’acte ( conséquence bénéfice)
Son destinataire: la société
Qu’est-ce que la dissuasion spécifique ?
C’est qu’on veux dissuader le coupable par l’intimidation et la peur pour pas qu’il reproduise son acte dans le futur
Destinataire: le coupable
Quel est l’orientation de la punition dans la dissuasion ?
Vers l’avenir
Qu’est-ce que la retribution comme finalité ?
C’est l’article 718 par le CC qui prend qu’on doit payer le mal par un mal
-tu doit être punis car tu as déranger l’ordre moral dans la société lorsque tu as commis cette acte
- orienter vers le passé car l’acte s’est déjà passé
Quel est l’orientation de la punition dans la rétribution ?
Vers le passé et vers le coupable
La dénonciation comme finalité
-avant pour répondre au crime on utilise la proportionnalité du degré de la réprobation qu’à causer l’acte dans la société
-orienter vers la reconnaissance de la société
- il est fondamentales de punir de manière sévère pour rétablir les valeurs fondamentales.
-cette idée n’est pas très accueilli par le cc et la jurisprudence, pour eux, la peine doit être en fonction du public.
-il faut d’abord convaincre les citoyens d’avoirs confiance en le système pénale, alors ils vont répondre au crime selon les attentes de la société lors de la commission de l’acte. On veut créer une prévention positive générale de la dénonciation.
Quel est l’orientation de la punition dans la finalité de la dénonciation ?
Vers : le passé et vers le futur et vers le public
La réhabilitation comme finalité
La réhabilitation c’est qu’on veut favoriser la réinsertion social.
Elle a plusieurs sens la réhabilitation
Sens de la correction morale dans la réhabilitation
-avant, on ne connaissait pas les traitements médicales alors on forçait les gens à faire des programmes ( isolement, travaux forcé et punitence) pour corriger son comportement on fait une correction morale
- ensuite on va obligé la personne à choisir une discipline et un exercice pour corriger son mauvais comportement.
-ajd on regarde l’état actuelle de la personne, elle peut avoir changer pendant le temps de la commission de l’acte et après ( elle travail pt, elle a pt suivie une thérapie) il faut orienter la réhabilitation en fonction de sa situation actuelle.
Sens du traitement médical ou psychiatrique ou psychologique dans la réhabilitation
- on s’appuie sur l’école positive italienne avec l’idée de traiter la personne corrigible selon sa dangerosité.
les personnes sont forcés de «choisir» un traitement soit médical, psychiatrique ou psychologique
-si elle ne font pas le traitement = punition sévère
La réhabilitation est tourné vers quel orientation de la punition ?
Vers le présent, vers le futur et vers la personne coupable ou en besoin
Dans ma rétribution on parle de rapport psychosociale dans quel sens ?
C’est dans le sens qu’on veut donner des outils à la personne pour le rendre plus performant de la société
- en effet avec des programmes pour guérir son inadaptation et on va aider la personne à faire un travail sur elle-même et contrôler le comportement qui la mener en prison.
Quelle est la seule finalité qui a évoluer dans le temps ?
La réhabilitation car on va écarter l’école positive italienne et l’idée de peine auto-déterminée ( peine trop longue)
La neutralisation c’est quoi
La neutralisation c’est qu’on va essayer de créer un obstacle physique pour empêcher la personne de repasser à l’acte
( prisons)
On va créer des obstacles pour exclure la personne d’un milieu social
- la neutralisation peu être à long terme ou temporaire ( suspension de permis)
-on isole la personne pour sa sécurité et celle des autres
