Discipline RH

Question 1

Citer les autorités militaires et les sanctions associées

Answer 1

Ministre des armées pour tous les mili : blâme, 1 à 40 jours d’arrêts, blâme du ministre

AM3 : Cemat (pour les off, par délégation du mindef), COMZT (pour les soff et mdr), blâme, 1 à 40 jours d’arrêts

AM2: commandant de brigade ou de division, blâme, 1 à 30 jours d’arrêts

AM1: chef de corps ou équivalent, 1 à 20 jours d’arrêts.

Tous peuvent mettre 1 à 20 tours de consignes, une réprimande et un avertissement.

Question 2

Délégation ?

Answer 2

S’exerce uniquement à l’encontre des mili non officiers sous les ordres du délégataire.

Officier remplaçant AM1 : même pouvoirs

CDU : avertissement, 10 tours de consigne, réprimande, 7 jours d’arrêts

Éventuellement CDS : avertissement, 10 tours de consigne

Question 3

3e catégorie ?

Answer 3

Honneur, probité, bonnes moeurs

Question 4

Sanction 1er groupe

Answer 4

Avertissement
Tours de consigne 
Réprimande 
Blâme de l'AM2 
Les arrêts 
Le blâme du ministre

Question 5

Sanction 2e groupe

Answer 5

Exclusion temporaire de fonctions, privative de toute rémunération (1 à 5 jours)

Abaissement d’échelon, temporaire (1 à 6 mois)

Radiation du TA

Question 6

Sanction 3e groupe

Answer 6

Retrait d’emploi par mise en non activité (Max 12 mois par tranches de 3 mois)

Radiation des cadres

Résiliation du contrat

Question 7

But du BS?

Answer 7

Educatif

Dissuasif

Question 8

Cr au cab cemat si ?

Answer 8

Sanction égale ou supérieure à :
10 jours d’arrêts pour un officier
15 pour un soff
20 pour un mdr

Question 9

Faute 1ere cat

Answer 9

À l’intérieur d’un établissement militaire (hors service ou en service)

À l’extérieur d’un établissement militaire (en service)

Question 10

Faute 2e cat

Answer 10

Hors service et à l’extérieur d’un établissement mili, avec une répercussion sur le service