Cours 8 : LA Réponse Institutionnelle

Question 1

Quel paradoxe fait surface au 19e siècle ?

Answer 1

nouvelles institutions pénales du XIXe limitent libertés individuelles
- du au control des corps et de la surveillance en tout temps

Question 2

Quels sont les deux sens du mot institution ?

Answer 2

1. Global : règles, structures qui se maintiennent dans le temps (ex. Mariage)
2. Précis : réalité physique, établissement (ex. Écoles, asiles, prison) *celui-ci est plus important pour le cours, car il s’agit de création d’endroit pour la délinquance

Question 3

La crainte de l’absolutisme est remplacée par quoi ?

Answer 3

Par la crainte de l’anarchie (rupture de l’ordre social)

Question 4

Selon l’exemple américain, quel changement est nécessaire pour maintenir l’ordre social ?

Answer 4

Un nouveau système juste et égalitaire

Question 5

La persistance du phénomène criminel amène quelle question troublante ?

Answer 5

Les libertés et ouverture de la société pourraient-elles être source de désordre, d’anarchie?

Question 6

Les libertés et ouverture de la société pourraient-elles être source de désordre, d’anarchie?

Answer 6

Ce cumul de liberté était-il en soit de l’anarchie ? Oui
—> L’ouverture : crée en soit des problèmes
—> trop de liberté ne signifie pas pas de danger
—> Excès de libertés possibles aussi et surtout chez les pauvres

Question 7

Quels raisonnement amène la question sur l’excès de liberté ?

Answer 7

Cela indique qu’il y a nécessité d’une nouvelle réponse aux crimes et dérèglements: plus efficace, mais non moins sévère…

Question 8

Qu’est-ce qui a causé l’apparition de la police comme on la connaît aujourd’hui au 19e siècle ?

Answer 8

• Formes anciennes: fonctions limitées assurées par militaires ou agents de justice souvent peu nombreux
• Recours au guet dans les grandes villes: jugé inutile par plusieurs sources, efficacité reste sujette à débat

Question 9

Pourquoi est-ce que le guet était jugé comme inutile selon plusieurs sources ?

Answer 9

Car il s’agissait d’initiatives privées, ainsi les patrouilles n’étaient pas stables, elles étaient peu suivies et elles n’étaient pas permanentes. Alors l’efficacité à été bcp remise en question

Question 10

Quelles sont les caractéristiques de la police développée au 19e siècle

Answer 10

• Profession spécialisée dédiée au maintient de l’ordre et application de la loi
• Organisation permanente qui développe spécialisations (escouades dédiées a différents mandats / dev. Techniques criminalistique : Ex. Empreintes, photo scène crime etc.)
• Esprit et objectifs généraux similaires en Occident, mais différents modèles

Question 11

Quelles sont les caractéristiques de la gendarmerie française ?

Answer 11

• Modèle plus ancien : fait partie de l’armée française
• Origine : militaire, mais corps spécialisés
• Armature et uniformes : influencées par les origines = très armés + uniformes semblables à ceux de l’armé

Question 12

Quelles sont les caractéristiques de la police métropolitaine anglaise ?

Answer 12

• Habillés de façon civile : Chapeau haute forme, canne = seule arme, pantalons propres
• Policier qui cherchent à se distinguer des militaires : pas d’arme a feu + habits bleu vs rouge armée
• Selon peal : intention police pas associé à l’armée car population réticente à l’armée

Question 13

Quelles sont les caractéristiques des policiers New-yorkais et ceux de la police provinciale du Québec ?

Answer 13

• Uniforme inspiré par les anglais, mais ils possèdent une arme à feu
• Police provinciale du Quebec : fonctionne pas du au manque d’argent

Question 14

Quelles sont les caractéristiques de la police à cheval du Nord-Ouest ?

Answer 14

• ancêtre de la gendarmerie
• Modèle continental = uniforme rouge comme armée
• entraînement militaire
• Force militaire utilisé pour le contrôle de la justice

Question 15

Quelles sont les perceptions populaires sur la police au 19e siècle

Answer 15

• Qu’elle n’est pas très bonne
• Que leur travail = réprime très durement les manifestation populaires
• elle est vue comme un outil du pouvoir pour empêcher les manifestations (contrôler l’espace public)

Question 16

Que signifie la caricature Wholesale and retail ?

Answer 16

Wholesale
- Tweed accusé de corruption — subit chute brutale fini en prison
- Image = tweed sort de la trésorerie de la ville avec argent plein les poches + le policier le salut

Retail
Un ouvrier vole du pain pour essayer de nourrir sa famille : il est très réprimandé
=
Criminalité très apparente mais ignorée du au statut social

*police = associée au pouvoir + déployée davantage pour lutter contre les pauvres

Question 17

Quelles sont les conséquences de l’apparition de la police sur le crime (4) ?

Answer 17

• Augmente le taux de crime, car augmentation de la criminalité connue : plus de surveillance = plus d’arrestations = permet de détecter le crime plus facilement
• Dissuasion des manifestation publiques de la violence (car plus toléré espace public) = Déplacement vers la sphère domestique = violence familiales + difficiles à détecter si pas permis dans l’espace public ( donc est fait en cachette
• la surveillance et l’enquête favorisent répression de la criminalité vs biens (police contribue au renversement du crime : vols + violence
• mission spécifique du maintient de l’ordre = essor d’une criminalité liée au « désordre » (move along system)

Question 18

Quels sont les éléments retenus des idées classiques (Beccaria) concernant les tribunaux au 19e siècle ?

Answer 18

• Abolition des châtiments corporels en pratique
• Fin des privilèges de la noblesse (égaliser les personnes devant la loi)
• Codification des lois, peines et procédures + précision (codes de lois tels que l’ont connaît aujourd’hui, encadrer définitions crime + punition, pouvoir juge limité = moins arbitraire

Question 19

Quelle est la prise de conscience effectuée par rapport au tribunaux au 19e siècle ?

Answer 19

Ideal vs réalité = écart
Mais conscience plus aiguë de ce qui est possible et pas possible

Question 20

Quels sont les éléments délaissés des idées classiques (Beccaria)

Answer 20

• Rigidité des peines (individualisation nécessaire)
  —> les tribunaux veulent punir l’individu selon l’acte (garder possibilité d’individualiser les peines) et non punir seulement l’acte
• Juge comme simple exécutant (conserve appréciation)
  —> les tribunaux veulent que le juge établisse la peine utile pour l’acte commis, mais en étant plus encadré : par exemple le développement de la justice des mineur = exemple ultime de personnification/ d’individualisation

Question 21

Quels changements ont été apportés au instances et aux compétences des tribunaux ?

Answer 21

• Multiplication des cours criminelles de première instance régissant petite criminalité (qui nécessite pas de procédures complexes), notamment désordre public
• Importance des infractions aux règlements municipaux en contexte urbain
• Pouvoirs appuyés par lois qui définissent très largement nature du désordre public et cibles de la répression (ex: Poor laws, Acte relatif aux Vagabonds = portrait de la classe populaire en particulier : lois extrêmement répressive = pouvoir étendu pour les magistrats)

Question 22

Quels sont les avantages des prisons évoqués par ses partisans au XIXe siècle ?

Answer 22

• Châtiment égalitaire et humain
  —> seule chose que toute la population a est la liberté, donc en priver = la même chose pour tous, pas comme amende
  —> elle est aussi plis douce vs d’autres châtiments
• Permet de quantifier/individualiser la peine
  —> conditions d’enfermement + durée = variable pour refléter gravité crime et protéger société
• Permet réforme du criminel
  —> prison dit permettre de resocialiser les criminels
  —> doit agir comme mécanisme de transformation des individus : traitement moral du criminel qui provient de la discipline, donc quand la personne sort elle doit être changée

Question 23

Quelles sont la caractéristiques des prisons communes ?

Answer 23

Il s’agit d’institutions locales d’emprisonnement (modèle de base / + générique)
-plus ancienne et fréquente
- courtes peines
- prisons mixtes

Question 24

Quelles sont les caractéristiques des pénitenciers ?

Answer 24

Prison ultime
- perfectionnement pour longues peines
- séjour marqué par forme de discipline rigide : travaux forcés, horaire précis, règles pour tout
-abus horribles = adoucissement par la suite

Question 25

Quelles sont les caractéristiques des prison/écoles de réformes ou d’industrie ?

Answer 25

Pour les mineurs
- Parents supposé être responsable des actes de leurs enfants mais a un certain niveau
- enfant = catégorie particulière
- première brèche dans le non-interventionnisme
-Ancêtre des centres jeunesses

Question 26

Quelle est la logique de réaction sociale concernant l’emprisonnement au 19e siècle

Answer 26

Rassembler les personnes pour répondre aux problèmes sociaux de la société

Question 27

Quelles sont les critiques de l’emprisonnement/la détention ?

Answer 27

• Ne diminue pas la criminalité / produit la récidive (personnes libérés reviennent / pauvres reviennent pour la qualité de vie)
• Fabrique des délinquants endurcis (criminels veulent se venger = effets néfastes et non positifs)
• Favorise l’organisation criminelle (car concentration de criminels aux même endroit —> parlent entre eux)
• Produit criminalité indirecte (en réduisant familles / proches criminels du pourvoyeur

Question 28

Quelles sont les critiques sur les prisons encore présente aujourd’hui?

Answer 28

-Moyens que dispose état a des limites
-Doit trouver d’autres solutions