Cours 6 : Les Lumières Et Les Sources Du Libéralisme Flashcards
Quelles sont les nouvelles idées exposées et cimentées par les lumières ?
A) Dieu perd du terrain / l’humain gagne :
- Plusieurs philosophes athées, agnostiques ou déistes
- Opposition science/doctrine religieuse
- Prépondérance de la personne humaine comme être de raison/volonté
B) promotion de la liberté ( liberté esprit imp. époque : volition ind + capacité réflexion = humain libre)
- La personne est libre, et la liberté est un droit
- Dignité humaine réside dans libertés individuelles / mission de l’État est de les protéger
C) Impératif utilitarisme
- Critère essentiel d’une idée: assurer ou maximiser le bien-être collectif
- Toujours nuire le moins possible aux individus et à leurs libertés
Quelle influence a eu l’école de pensée de Beccaria ?
Elle influence encore justice et système pénal contemporains
(La vision de la Justine pénale d’aujourd’hui provient de l’école classique
Quels sont les éléments (3) de définitions de l’école classique
A) Le crime :
- Acte qui constitue manquement du citoyen à ses devoirs (violation du contrat social) = aller à l’encontre de ce que citoyen doit
= plus péché
B) le criminel :
- Jouit du libre-arbitre, fait usage excessif ou inapproprié de sa liberté (liberté = qualité intrinsèque ind. —> crime = mauvais usage = rompt contrat social = plus pècheur)
C) La peine :
Justifiée par la liberté du criminel (aurait pu ne pas commettre son crime); doit être utile
Quelles sont les inspirations de l’école classique ?
A) Montesquieu
- L’Esprit des lois (1748) : rendre justice = équitable de villes en villes
- doit avoir code de lois pour que peine soit nécessaire
* Peines seraient aux services du gouv. et non de la justice
- veut changer cela, veut que peines soient utilitaires
B) Voltaire : anticléricalisme —> selon lui devrait avoir justice époque complètement
- droit criminel anglais plus évolué que les autres = remplace le droit criminel français
- Esprit du siècle
- Opposant de la torture et de la peine de mort, raison utilitaire comme fondement de la justice
- Pont entre tradition anglaise et continentale
C)Jean-Jaques Rousseau
- Règles unissant tous les citoyens, et garantissant
leurs libertés, basé exclusivement sur la loi
- Chaque citoyen soumis également et intégralement au contrat: égalité absolue des individus —> loi du contrat doivent garantir libertés ind.
-importance de l’utilitarisme des libertés ind. + assurer la nécessité de ce qui est interdit
Quels sont les 3 grands principes de ce que doit être le système de justice selon l’ouvrage Des délits et des peines
A) Stricte légalité(loi = seule source qui définie crime, seul le législateur peut restreindre comp = crime
- Droit pénal basé exclusivement sur la loi: crimes doivent être clairement indiqués dans le pacte social
- Ce qui n’est pas interdit par la loi n’est pas un crime (idem pour peines): Nullum crimen nulla poena sine lege
- S’applique aussi aux règles de procédure (ne doit pas laisser de liberté décisionnaire aux juges)
B) Économie de crime
► Enlever le moins de liberté possible en créant le moins de crimes possible: lois peu nombreuses mais très précises (loi peu nombreuses, précises pour limiter interprétation)
► « Crimes imaginaires » (blasphème, hérésie, etc.) éliminés: reconnaissance de la liberté de religion —> Ne croit pas que religion puisse dicter JP, DONC, pas de crime + pas de délits d’opinions
C) Peines utiles
► Peine sert à prévenir de nouveaux crimes (dissuasion), inflige plus de mal/inconvénient que le bien/avantage retiré du crime
- but = empêcher coupable/ prévenir crimes
- châtiment : sévérité = calcul entre le mal nécessaire pour nullified crime
► Égalitaire en étant basée sur l’acte seul
- Ind qui commet acte
► IMPORTANT : Proportionnalité (à la gravité du délit) et modération (pas de sévérité exagérée, mais certitude de la peine):
« (…) ce n’est pas la rigueur du supplice qui prévient le plus sûrement un crime, c’est la certitude du châtiment. »
► Abolition des châtiments corporels, intérêt de l’amende et de l’enfermement
- peine de mort = si seul façon empêcher nouveaux crimes
- Amende : possède + avantage car capacité d’adaptation au crime
- Emprisonnement : peut aussi moduler intensité, plasticité interessante, substitut interessant à la pleine de mort
Quelles sont les deux réactions face à la publication de l’œuvre des délits et des peines ?
A) Réception de l’œuvre par plusieurs pays (Italie, France, Angleterre, Pologne, États-Unis
B) rejet par les institution de justice (car considéré comme dangereux/utopique)
C) Église catholique = placé à l’index ( à cause de la prise de position contre les crimes imaginaires)
Selon Bentham et l’utilitarisme, pourquoi les criminels commettent des crimes
- Les humains commettent des crimes par recherche de plaisir/ éviter la souffrance (principe d’utilitarisme)
- La recherche du plaisir défini le bien individuel et collectif
- Intérêt personnel des gens passent avant tout
Selon Bentham, quel est le rôle de l’État concernant la criminalité ?
- Mission = maximiser la production de plaisirs collectif = intervenir le moins possible
- élimination du crime sans victimes (prostitution, suicide, homosexualité)
- ordre social doit être assuré —> châtiments= infliger souffrances et assurer le dev. Individuel
Quel est le but de la panoptique de Bentham ?
Quels est sont point fort ?
- Surveillance
- être pris en flagrant délit
- dissuade de commettre acte
- Surveillance appliquée même au personnel
Point fort= applicable à tout établissement : adaptable aux besoins des personnes accueillies
Quels sont les points de cassures historiques ?
A) La révolution américaines
- rejet de la monarchie, importance de la justice comme source de griefs
- rejet du pouvoir = rejet justice
—> démocratie parlementaire
B) la révolution française
- rupture avec ancien régime : abolition de la monarchie —> peuple se soulève contre la monarchie —> révolution éclate
- conséquences = redéfinition, hiérarchisation des infractions, importance du maintient de l’ordre public, abolition des châtiments corporels
*nouvelles définition du crime
-nouvelles peines = enfermement
-nécessité de maintenir/surveiller ordre public
-apparition de la police
-apparition de notre monde