Cours 6

Question 1

Quelles sont les principales observations faites en ce qui concerne les Fédérations suite à l’étude de celle-ci?

Answer 1

La diversité des fédérations est très grande.

1. Hétérogénéité et homogénéité sont présentes en ce qui concerne la culture (religion, langue, etc.)
2. Grands pays et petits pays sont des fédérations.
3. Tendance naturelle marquée pour des pays étant davantage étendu et peuplé.
4. AUCUN déterminisme absolu en ce qui concerne les fédérations. Attitudes des dirigeants très importantes.

Question 2

Les Fédérations sont guidées par deux grands principes. Quels sont-ils?

Answer 2

Des principes d’Union et des principes de Désunion.

Question 3

Quels sont les facteurs favorisant la création des fédérations? (5)

Answer 3

1. Facteurs politico-militaires.
2. Facteurs économiques.
3. Facteurs culturels.
4. Facteurs géographiques.
5. Facteurs liés au colonialisme.

Question 4

Quels sont les facteurs d’union et de désunion présents dans les facteurs politico-militaires. Donner un exemples pour chacun des facteurs.

Answer 4

Facteurs d’Union :
1. Défense militaire (Canada face aux États-Unis)
2. Peser plus lourd sur le plan international (Empire austro-hongrois).
Facteur de Désunion :
1. États antérieurs (13 États américains avant la fédération)

Question 5

Quels sont les facteurs d’union et de désunion présents dans les facteurs économiques. Donner un exemple pour chacun des facteurs.

Answer 5

Facteurs d’Union :
1. Libre-échange (Canada)
2. Volonté de participer à la richesse collective (Canada par la péréquation)
Facteur de Désunion
1. Conflit envers les politiques économiques. (États-Unis et la Guerre civile).

Question 6

Expliquer la complexité liée au facteur culturel.Donner un exemple pour chacun des pôles.

Answer 6

Les facteurs culturels peuvent être interprétés différemment en fonction du contexte politico-social. Par exemple, l’Allemagne possédait plusieurs plusieurs facteurs culturels qui étaient propices à l’Union. Pour le Canada, les facteurs culturels tendaient davantage vers la Désunion.

Question 7

Quels sont les facteurs d’union et de désunion présents dans les facteurs géographiques?

Answer 7

Facteur d’Union :
1. Grandeur du territoire : permet de gouverner efficacement
Facteurs de Désunion :
1. Archipels : Îles Comores. Barrières géographiques (comme la mer) représentent souvent des barrières insurmontables.

Question 8

Expliquer en quoi l’origine coloniale a pu influencé la création d’États fédéraux?

Answer 8

La majorité des fédérations ont une origine coloniale britannique et cela a eu une incidence importante sur les institutions politiques et la tradition politique des pays colonisés.

Question 9

Quels sont les quatre principaux facteurs liés à l’origine coloniale britannique?

Answer 9

1. Royaume-Uni est un État unitaire, mais à attitude conciliatrice.
2. Nature de l’Empire britannique.
3. Politique délibérée de la part de Londres.
4. Fédéralisme rentre dans le cadre du pragmatisme britannique.

Question 10

Expliquer le facteur lié au Royaume-Uni est un État unitaire, mais à attitude conciliatrice.

Answer 10

L’Angleterre est un pays qui est gouverné comme un État unitaire, mais il y a toujours eu des arrangements particuliers avec l’Écosse et les Pays-de-Galle (pour ne nommer qu’eux) en ce qui concerne divers sujets.
Par exemple, le droit écossais prévalait sur le droit anglais en Écosse. De plus, le gallois était enseigné dans les écoles au Pays-de-Galle. Il y avait donc l’idée d’un fédéralisme intra-étatique afin de sécuriser les minorités.

Question 11

Expliquer le facteur lié à la nature de l’Empire britannique.

Answer 11

L’Empire britannique délaissait plusieurs pouvoirs en fonction des différentes colonies. Il y avait une grande complexité dans l’attribution des divers statuts aux colonies. Par exemple, le Canada et l’Australie était des Dominion alors que la Malaisie était un Protectorat. Il n’y a donc jamais eu de contrôle uniforme et identique partout, mais bien un adaptation en fonction des circonstances.

Question 12

Expliquer le facteur lié à la politique délibérée de la part de Londres.

Answer 12

Londres a toujours encouragé la création d’ensemble plus vastes de colonies avec un gouvernement central, puisque cela facilitait le travail de traiter avec un gouvernement au lieu de 4.

Question 13

Expliquer le facteur lié au pragmatisme britannique et le lien que celui-ci entretient avec le fédéralisme.

Answer 13

Les Britanniques ont toujours essayé d’être conciliant avec leur administrés.
Par exemple, lorsqu’une menace de rébellion des Treize colonies émana, les gouvernants britanniques ont donc décidé de s’assurer la loyauté des catholiques francophones de la Nouvelle-France.

Question 14

Quel est la principale différence entre la mentalité française et la mentalité britannique en ce qui concerne l’administration de leur colonie?

Answer 14

Les Britanniques se sont souvent adaptés en fonction des circonstances. Ils ont donc créer divers types d’institutions (Protectorat, Dominion, etc.) afin de diriger leur colonie le plus efficacement possible pour eux. Les Français, quant à eux, ont particulièrement chercher l’uniformité. Autrement, les arrangements spéciaux interfèrent avec l’idée d’égalité entre les citoyens.

Question 15

La crise actuelle des fédérations s’explique en partie pour quelle raison?

Answer 15

La perte en importance des facteurs qui unissaient les fédérations.

Question 16

Donner un exemple en ce qui concerne la perte en importance d’un facteur unissant les fédérations.

Answer 16

Par exemple, le facteur économique de création de marché possède d’autres alternatives actuellement par la mondialisation. En effet, les pays souverains peuvent signés entre eux des traités économiques supprimant les tarifs douaniers. Il y a donc des traités non contraignants sur le plan politique qui permettent d’obtenir sensiblement les mêmes effets.

Question 17

Quels sont les deux principaux phénomènes ayant une incidence directe en ce qui concerne le fédéralisme.

Answer 17

1. Anxiété identitaire (volonté de se renfermer sur nous même, peur des autres, retranchement dans la nation sans compromis, sans partage).
2. Mondialisation. (possibilité d’être un État unitaire, État-nation, et de profiter des avantages économiques auparavant plus facilement obtenables en fédération)

Question 18

De quelle manière les fédérations se produisent-elles actuellement? (Dans les cas récents).

Answer 18

Fédéralisme par dissociation. Il n’y a plus vraiment de fédéralisme par agrégation.

Question 19

En quoi consiste la Doctrine de l’État-nation? Environ combien de nations ne respectent pas cette doctrine?

Answer 19

Une idée selon laquelle chaque nation doit posséder un État qui lui est propre. Il y a entre 3 000 à 6 000 nations différentes qui ne possèdent pas d’États.. donc très peu réalistes dans les faits.

Question 20

Évaluer la véracité des trois affirmations suivantes :

1. Les Fédérations sont des systèmes de gouvernement qui permettent d’être plus libre et démocratique.
2. Les Fédérations représentent des obstacles pour le développement économiques.
3. Les Fédérations génère de l’endettement.

Answer 20

Étant donné la diversité des fédérations, c’est difficile à dire en ce qui concerne les trois affirmations. Il n’y a aucune tendance naturelle à quelque affirmation que se soit. Cela dépend d’une variété de facteurs, tel les traditions politiques du pays, la gestion faites par les politiciens, etc.

Question 21

De quelle manière survient la mortalité des Fédérations?

Answer 21

Elle survient lorsque les Fédérations perdent l’équilibre entre les facteurs d’Union et de Désunion.

Question 22

Qu’est-ce qui arrive lorsque les facteurs d’union dominent sur les autres facteurs? Donner un exemple.

Answer 22

Il y a création d’un État unitaire.

Allemagne en 1933.

Question 23

Quelles sont les deux possibilités lorsque les facteurs de Désunion l’emportent?

Answer 23

1. Sécession d’un État fédéré.

2. Éclatement pur de la fédération.

Question 24

Est-ce qu’il y a une tendance naturelle en ce qui concerne la sécession pour les fédérations comparativement aux États de type unitaire?

Answer 24

On ne pourrait pas dire une tendance naturelle. Cependant, il est clair que les États fédéraux sont plus vulnérables aux sécessions pour une raison : les idées sécessionnistes peuvent rapidement être étouffées dans les régimes unitaires, puisqu’il n’y a pas de pallier de gouvernement élu ayant des compétences propres pour les régions (États fédérés).

Question 25

Est-ce que le Droit, telle que la Constitution, permet souvent le droit à la sécession?

Answer 25

Non. Seules deux fédérations l’ont intégré dans leur constitution : St-Kitts-et-Nevis et les îles Comores.

Question 26

Pour le Canada, les États-Unis, l’Allemagne et l’Australie, qui sont toutes des fédérations, comment est abordé le droit de sécession?

Answer 26

Il est impossible pour la majorité d’entres-elles (Australie, Allemagne et États-Unis). Le droit constitutionnel ne permet pas de faire sécession.
Pour le Canada, la Cour Suprême a tranché sur l’importance d’avoir une majorité claire et une question claire afin d’obliger le fédéral de négocier avec la province sécessionniste. Il y a donc possibilité de se dissocier.

Question 27

Est-ce que l’interdiction du droit de sécession dans la majorité des Fédérations est sensiblement pareil dans les États unitaires?

Answer 27

Plusieurs États unitaires, tels la France ou l’Espagne, présentent des caractéristiques semblables.

Question 28

Selon la Charte des Nations-Unies, il existe un droit d’autodétermination des peuples. Cela garantis-t’il le droit à la sécession dans les fédérations? Expliquer pourquoi.

Answer 28

Le droit de participer à sa propre gouverne au sein d’un pays qui reconnait une représentation de ce territoire. Autrement dit, si une région est représentée au niveau fédéral, cela signifie donc qu’il est représenté et qu’il peut prendre part aux affaires du pays. Ce droit ne s’applique donc pas. Il a été conçu davantage afin de contrer le colonialisme.

Question 29

Nommer quatre sécessions qui ont eu réussis au cours de l’histoire moderne. Nommer le pays auquel ils se sont séparés.

Answer 29

1. Singapour (Malaisie)
2. Bangladesh (Pakistan)
3. Monténégro (Serbie)
4. Kosovo (Serbie) - Sécession pas encore acceptée pas tous.

Question 30

Nommer 10 tentatives de sécession qui ont été bloqué au cours de l’histoire moderne. Nommer les pays impliqués.

Answer 30

1. Australie occidentale (Australie)
2. États du Sud américain (États-Unis)
3. Canada (2 Québec et 2 Nouvelle-Écosse)
4. Biafra (Nigéria)
5. Katanga (Congo)
6. Îles Comores
7. Tchétchénie (Russie)
8. Salzbourg et Tyrol (Autriche)
9. Écosse (Royaume-Uni)
10. Catalogne (Espagne)