Cours 5 Flashcards
quelles sont les 7 étapes de l’interface SM/justice (et les 6 étapes liées aux alternatives de déjudicarisation)
1- délit 2- police (équipes spéc) 3-dét. provisoire (déjudiciaris. post-arrestation) 4-tribunal (Tribunal SM) 5- culpabilité(NCRTM) 6- prison(soins spéc.) 7- libre (suivis)
De manière générale, lorsquon parle des délits comme entrée par effraction, voies de faits grave et trafic de drogues, on pense a des % rapportés. Quelles sont les conclu. de ces données?
Ce soit les entrée par effraction qui sont le plus signalé a la police parmis les 2 types de délits, mais ce sont eux qui sont le moins arrêtés selon leur taux rapporté. Sinon, les voies de faits graves sont ceux qui sont le plus arrêtés des trois et sinon le trafic de drogue c’est ceux qui sont le moins moins moins signalé mais lorsquil le sont, ils sont quasiment tous arrêtés.
Lorsquil s’agit de crime lié a de la violence… qui entre les pers. TSM et les pers. de la popu générale sont le plus arrêtés?
Prob de SM.
Selon les différents types de délits, qui d’entre les deux catégo est le plus reconnus coupables et ce, pour + longtemps que l’autre?
Popu générale
ex: pr crime violents. meme si ce sont les PTSM qui sont le plus arrêtés, ce sont quand meme ceux de la popu générale qui sont le plus condamnés/reconnus coupables!
2. 3% VS 14.6%
en général, quelles des deux catégo (PTSM, ou générale) est le plus incarcérée?
Popu générale
A partir de quelle année il s’est mis a avoir une désinstitutionnalisation…? et pour qu’elle raison?
a partir des années 1965-1970, et ce, pcq les individus avaient le choix de se faire traiter ou non. (droit de refuser ou non un traitement) donc, quittaient les lits d’hopitaux
La déjudiciarisation provient dit-on de quoi?(origines) explique
Cela provient de la Common Law (Actus reus et mens rea) en ce sens, que les individus reconnus coupables doivent avoir pu choisir librement de commettre un crime, et ont eu la capacité de savoir que c’était mal.
Les programmes de déjudiciarisations englobent quoi? c’est quoi / qui/ pour faire quoi (2)
- ce sont des prog spécifiques qui évaluent les délinquants/détenus pour identifier si ya présence ou non d’un prob de SM
- c’est les pros en santé mentale qui font ces éval la
- négocier avec les parties soit (couronne, police, avocat défense, etc) pr avoir une réduction des accusations et/ou une ordonnance au lieu d’une accusation + mettre en lien le détenu avec des soins en communauté.
Maintenant, au niveau des interventions policieres. En quoi consiste le travail des policiers?(2 choses)
- Protéger la sécurité + bien-être du public
2. Protéger les citoyens plus vulnérables
Qu’est-ce qui bloquent les policiers a ne pas effectuer comme il le faut leur pouvoir discrétionnaire de facon optimale en SM?
Leur manque d’Acces aux ressources et aux connaissances
La durée des appels que recoivent les policiers sont enregistrés. Quel est le type d’appel (pr quel cause) qui est le moins rapporté et celui qui est le plus rapporté?
1- les personnes en détresse (7%)
2- les délits potentiels (37%)
Quel est environ le pourcentage d’appels liés aux personne avec TSM?
7.8%
Pour quelle raison majoritaire les pers. TSM font appels aux services de police?
Parce quils sont en besoin (personne dans le besoins/détresse)
Qu’est-ce que la théorie de la criminalisation?
il y a une surreprésentation des pers. TSM dans le syst. de justice vu a leur arrestations mais ce sont en majorité des délits mineurs!!!!!!! et non graves. (alors on les criminalise pour des délits mineurs)
Quel est un des facteurs influents sur la décision d’un arrestaiton d’une pers. TSM pour les policiers?
s’il y a présence d’agressivité…en plus d’être désorganisé