cours 4 - les institutions penales et leurs critiques

Question 1

qu’est-ce que les lumières

Answer 1

mouvement intellectuel et philosophique qui s’oppose a l’obscurantisme causé par les autorités religieuses et politiques

Question 2

les dimensions du siecle des lumieres

Answer 2

• dimension critique
  prise de positions, prise de parole, constructions théoriques pour positionner l’individu face a la société
  -dimension réformatrice
  ouverture vers les systeme penaux contemporains

Question 3

quels sont les valeurs véhiculés par les lumieres

Answer 3

1- rejet de la metaphysique et des prejugés religieux
2- promotion des libertés individuelles
3- imperatif utilitariste

Question 4

expliquez le rejet de la mataphysique et des prejugés religieux au cycle des lumieres

Answer 4

opposition aux superstitions et aux préjugés religieux. La foi divine ne peut tout expliquer

Question 5

la dignité humaine réside dans

Answer 5

la liberté

Question 6

la liberté c’est

Answer 6

la liberté est de pouvoir faire usage de sa raison

Question 7

expliquez la promotion de libertés individuelles au moyen age

Answer 7

la liberté reside dans la dignité humaine. Promotion de notre liberté individuelle, c’est a dire notre autonomie (ne pas répondre a aucune contrainte). La mission de l’État est de proteger et promouvoir les libertés individuelles

Question 8

qu’est-ce que le libertinage

Answer 8

etre capable de penser par soi meme et de s’opposer aux autorités. Le libertinage des lumieres = libertinage social, moral et religieux

Question 9

qu’est-ce que l’impératif utilitariste

Answer 9

on oeuvre pour maximiser le bien etre collectif

Question 10

comment se constuissent les idées

Answer 10

par des reflexions issus de voyages. On découvre de nouvelles cultures et on procede a des interrogations sur soi-meme et au fonctionnement de la société

Question 11

comment se diffusent les idées

Answer 11

un usage public de la raison
outils de connaissances pour que le publique puisse gagner de l’autonomie et penser par eux mêmes :salons littéraires et productions croissantes de livres et journeaux

Question 12

déroulement de l’enquete et d’un jugement

Answer 12

1. depot de la plainte
2. Instructions
   - temoignages
   -recolement (confirmation des temoignages)
   - confrontation (a ce moment que l’accusé connait nature des accusations)
   - interrogation
   - la question (torture judiciaire)
   3- le jugement

Question 13

v ou f - la procedure penale est secrete

Answer 13

vrai

Question 14

v ou f - il y a des temoins et des avocats dans la procedure penale

Answer 14

faux. Temoins mais pas d’avocat

Question 15

v ou f - les juges n’ont pas un role d’une grande importance dans la procedure penale

Answer 15

faux. Juges ont une importance capitale

Question 16

decouvertes avec le cas de mme bourgeot?

Answer 16

au recolage, les temoins nient leurs déclarations antérieurs. On se rend compte du pouvoir de la police (prend le pouvoir judiciaire) qui faslifie les déclarations

Question 17

quel est la critique de montsqieu

Answer 17

critique l’absolutisme (voyage - decouverte nouvelle culture - remise en question)

Question 18

reforme politique de montesquieu

Answer 18

la séparation des pouvoirs pour contrer l’abus de pouvoir. On veut garantir l’équilibre du pouvoir
-legislatif, executif, judiciaire

Question 19

critiques des institutions penales

Answer 19

1- abus de pouvoir (separation des pouvoirs)
2- disfonctionnement de la justice
- contre la separation de l’eglise et de l’État
- contre l’arbitraire des juges
- sur la place de la torture judiciaire

Question 20

dysfonctionnements de la justice

Answer 20

• contre la sanction des opinions religieuses
• contre l’arbitraire des juges
• sur la place de la torture judiciaire

Question 21

qu’est ce que ‘‘contre l’arbitraire des juges’’ est/apporte

Answer 21

mouvement pour la mise en oeuvre d’une véritable justice.
on est contre l’interprétation des lois. Avant, le code penale de faisait que décrire les procedures pénales (etapes de procedures) et donc laissaint bcp de place au pouvoir arbitraire des juges.
Pour la création d’un code pénal qui définit les crimes et les délits puis qui encadre la pratique des juges
pour la création d’un jury

Question 22

qu’est-ce que ‘‘sur la place de la torture judiciaire’’?

Answer 22

débats sur le fait qu’on abolisse ou qu’on controle la torture judiciaire. Il y a un concensus sue le fait que la torture n’est pas la meilleure solution

Question 23

torture judiciaire - opinion de Voltaire

Answer 23

la torture judiciaire devrait etre réservée aux pires criminels

Question 24

torture judiciaire - opinion de Diderot

Answer 24

on peux torturer si ca permet de sauver des vies (utilitarisme)

Question 25

torture judiciaire - opinion de Montesquieu

Answer 25

la torture est inutile
elle n’est pas un critere de fiabilité (inutile, n’affecte pas le fonctionnement de la justice)
elle porte atteinte a la dignité humaine (car a ete developper pendant le droit romain pour les esclaves qui n’étaient pas considérés comme humains)

Question 26

quelle est la théorie de Beccaria

Answer 26

theorie classique de la peine

Question 27

contenu de l’oeuvre de Beccaria

Answer 27

reforme complete du systeme pénal ou on met en faveur une justice basé sur l’humanisme et la raison

Question 28

quel est le fondement du droit de punir

Answer 28

(1) l’origine de la vie social est l’État de guerre. Si tout le monde possede l’entièreté de ses libertés, on prive les autres de liberté.
(2) On a donc une necessité de s’unir; Contrat social comme forme de gouvernement
(3) on va venir punir ceux qui enfreigne le pacte social et menace la liberté du plus grand nombre

Question 29

sur quoi repose la reforme du systeme de justice penal?

Answer 29

1- la stricte légalité des peines
2- l’économie du crime
3- une penologie utilitaire

Question 30

qu’est-ce que la stricte légalité des peines

Answer 30

le droit pénal doit etre basé uniquement sur une loi claire et définie.
nous permet de fixer les limites de notre liberté

Question 31

qu’est-ce que l’économie du crime

Answer 31

il faut utiliser le droit avec parcimonie. Il faut sanctionner les délits qui portent atteinte aux valeurs de la société et contre lesquelles l’État peut lutter

Question 32

qu’est ce que la penologie utiliraire

Answer 32

le but premier est d’empecher que l’acte se reproduise et que le contrevenant cesse de nuir. On cherche a dissuader et prevenir avant de réprimender

Question 33

comment prévenir (dissuader) de manière humaine et raisonnée?

Answer 33

1. Peines proportionnelles au délit commis
   il faut une hierarchie claire entre les peines (opposition avec la volonté de l’infracteur. On ne se soucie pas de l’intention mais bien du résultat)
2. Peines sures et modérées
   une peine certaine et modérée aura plus d’effet qu’une peine sévère mais incertaine. L’objectif est de protéger la population et de respecter le pacte social, la peine de mort est donc cruelle, absurde et innefficace