Cours 3 Flashcards
Qu’est-ce que l’abolitionnisme pénal ?
En criminologie:
- Mouvement social; apparue dans les années 60. Il propose une nouvelle façon de voir les crimes, expliquer les passages à l’acte. On veut abolir la système de justice pénal et l’emprisonnement.
- Abolir le système pénal? c’est pas faisable, c’est trop idéaliste. Il faut abolir les dispositifs répressifs et punitifs du SP. Il faut changer sa façon d’être, son portrait. Il faut chercher d’autres réponses, beaucoup plus humanistes. C’est une utopie pour nous orienter vers la destruction du SP. Il faut diminuer le recours au pénal, avoir accès à la justice alternative, des mesures de rechange. Il soutient aussi la transformation radicale de toutes les structures normatives du SP: lois, normes, etc.
Quels sont les problèmes du système pénal ?
- Il dépossède les contrevenants et les victimes de leur conflit
• Comment? Il y a toujours un représentant de la victime, de la société. La victime et l’agresseur ont plutôt une posture passive. On pense qu’ils ne sont pas capable de régler leur conflit alors on donne des responsabilités aux experts. - Le but est de produire de la souffrance.
• Comment? La sanction pénal cherche à infliger une souffrance. Il y a la souffrance réelle: la prison, stigmatisation (casier judiciaire), etc. C’est aussi une souffrance pour toute l’entourage. - La souffrance est inégalement distribuée.
• Comment? La loi créer cette inégalité. Les ill. privilégiés ne sont pas traités de la même manière puisqu’ils ne vont pas toujours dans la SP.
Quelle est la manière de répondre à un conflit ?
Réponse punitive;
Réponse thérapeutique; personne est malade = traitement
Réponse réparatrice; payer pour un objet brisé par exemple
Réponse éducative; apprendre à quelqu’un de ne pas faire ça, lui apprendre les règles
Réponse conciliatoire; une réunion pour que tout le monde discute et qu’on règle le problème ensemble
** Il n’y a pas juste une seule façon de répondre à un conflit.
Quel cadre faut-il changer ?
La notion du crime vers la notion de la situation-problème. Ce n’est pas une déviance, c’est plutôt une situation perçu comme problématique par quelqu’un d’autre. C’est un concept qui enlève toute la charge moralisatrice, on décrit une réalité. Il faut enlever le contenu pénal dans la chose. c’est aussi un concept ouvert, on voit plusieurs manières de régler des conflits. Moins unilatérale, on intègre la victime.
Qu’est-ce que la notion du crime ?
Concept flou qui renvoie à une image simpliste;
Un fourre-tout
Concept qui ne décrit pas la complexité de
chaque situation;
Et qui renvoie à des solutions simplistes (prison)
Qu’est-ce que la situation-problème ?
Concept plus précis qui dit que le crime n’est que la manifestation apparente d’un conflit, problème préexistant qui conduit à une situation problématique;
Des situations précises;
Pas nécessairement une intervention du pénal et tient compte de la victime; Et elle ouvre la porte à un éventail de solutions qui tiennent compte de la complexité de chaque situation.
Comment on perçoit le criminel lors de l’approche ?
Son comportement? Ce n’est pas son comportements qui va différencier un criminel et un non criminel
Une formation biologique commune?
Une anormalité psychologique ou morale commune? C’est juste les pauvres qui sont criminels
Une appartenance de classe sociale ou de race commune?
Une personnalité criminelle commune?
Le fait d’avoir été identifiés, étiquetés, condamnés officiellement
** Criminel n’est pas un type de personne, mais une définition sociojuridique. Bref, le produit d’une forme de contrôle social.
Quelles sont les mesures vers l’abolition
- Décriminalisation
- Stratégies de modifications de l’environnement et de prévention du crime
- Élargissement de l’accessibilité aux modes de règlement des conflits
- Le renouvellement des mentalités et du savoir-faire
Qu’est-ce que la décriminalisation ?
- De jure; un changement dans la loi
- De facto; l’avortement par exemple. C’est la pratique, pas la loi. On tolère la pratique de… Ce comportement n’est plus criminalisé.
- On enlève du pénal soit par une pratique ou pour un changement de la loi.
Stratégies de modifications de l’environnement et de prévention du crime ?
Prévention primaire; amélioration des conditions de vie
Prévention secondaire; programme de prévention avec un objectif bien ciblé
Prévention tertiaire; des programmes dans la prison pour favoriser la réinsertion sociale
L’élargissement de l’accessibilité aux modes de règlement des conflits dans lesquels les acteurs du conflit sont parties prenantes ?
Mesures de rechange, médiation, justice alternative, justice réparatrice, etc.
Le renouvellement des mentalités et du savoir-faire à l’intérieur du système pénal ?
On change des idées pour faire autrement. Sortir des sentiers battus et ne pas reproduire la même logique.
Quelle est l’approche de l’innovation pénale ?
Il faut repenser la manière qu’on conçoit la peine.
Sortir de la logique punitive à l’intérieur du système pénal; on veut des changements innovateurs.
Une manière d’observer les changements pénaux
- les peines; critères d’admissibilité, par exemple.
- Les manières de penser et de concevoir les peines
** On change les noyaux durs, pour l’évolution du SP.
Quelle est l’idée qui guide cette approche ?
Comment est-il possible que le système de droit criminel continue à éprouver autant de difficultés à légitimer toute théorie de la peine, toute norme de sanction, ou tout autoportrait qui ne défendrait pas l’idée de causer un mal pour viser un bien?
Quels changements vont se faire dans le concept d’innovation pénale ?
Changement régressif; on fait une loi pour revenir au temps de l’ancien régime.
Changement normal (la reproduction normale); qui font partie du système
Changement innovateur (pratiques + idées);; qui sort de l’ordinaire.
** Le point de référence: C’est une régression, c’est normal, ça sort de sentiers battus.
Quels sont les concept de peine ?
- Rétribution
- Réhabilitation carcérale
- Dissuasion
- Dénonciation
- Ces théories recommande au SP la même chose; peu importe la finalité, il y a un concept de base, la punition doit infliger une souffrance.
Qu’est-ce que la rationalité pénale moderne ?
L’obligation de punir; on peut punir de plusieurs façons.
La valorisation des peines afflictives et/ou productrices d’exclusion sociale; une probation pour un crime grave n’est pas assez.
La survalorisation de la prison comme peine; c’est le droit pénal moderne.
La dévalorisation des sanctions alternatives; les nouvelles sanctions sont toujours limitées.
Voir tableau des modes de résolution de conflit.
…
L’intervention pénale est conçue de quelle façon ?
Hostile; impose un mal concret aux gens
Abstraite; l’intervention est faite au nom d’une abstraction
Négative; moyen négatif
Atomiste
Qu’est-ce qui faut faire alors pendant l’innovation pénale ?
Abandonner l’idée que le mal est nécessaire pour produire un bien;
Quel est le contexte de la JR ?
Le terme apparait en 1975 pour distinguer la justice thérapeutique de la justice punitive et de celle d’une justice dont la finalité reposerait sur la restitution
Quel est le but de la JR ?
But: réparer le tort au moyen de la restitution, la réconciliation, par des excuses, une compensation, des gestes avec une portée symbolique, etc.; Les personnes sont actives dans le processus. C’est une justice symétrique.
La JR est centrée sur…
Modèle centré sur les finalités
Modèle centré sur les processus
