Cours 3

Question 1

La Charte de l’ONU

Answer 1

Nous gardons les principes de Westphalie : « Nous peuples des Nations-Unies » : pourquoi « peuples »? , « Préserver les générations futures du fléau de la guerre », « Mettre notre foi dans les droits de l’Homme » :
- Pourquoi le peuple? Plusieurs théories : reprendre la Constitution américaine, on parle d’États
- En principe; créer une organisation qui va empêcher les fléaux

Question 2

Art 2 dispose de 2 volets : explique la mise en œuvre

Answer 2

 1er volet :
* Art. 2 : Les principes : la création, les orientations, la mise en œuvre.
o Égalité souveraine
o Juridiquement égaux (face à la charte)
o Droits et obligations (la voie de certains états porte plus que d’autres)
o Souveraineté de l’État

 Art. 2 : 2ième volets
* Utilisation de moyens pacifiques : violé allègrement depuis la naissance de l’organisation
* Absence du recours à la force
o Le contexte politique et géostratégique dans lequel on vit
o Encourage les états membres à discuter pour éviter le recours à la force
o Plus facile intervenir dans les petits états que d’autres plus influents (notamment les pays membres du conseil de sécurité de l’ONU)

Question 3

Pour être membre de l’ONU, il y a des critères…

Answer 3

 Art. 3 : membres originaires
 Art. 4 Admission de nouveaux membres.

Question 4

Article 4: Conditions et États

Answer 4

• Conditions :
  o Exemple admission de l’Allemagne : tous les pays qui avaient été agressé par l’Allemagne devait être d’accord
• États :
• Pacifiques :
• Acceptation des obligations :
• Être capable de remplir les obligations de la Charte :
• Procédure recommandation du Conseil de Sécurité : 9/15 dont les 5 membres permanents. Soumis au droit de veto. Vous assurez que les 5 sont d’accord à ce que vous deveniez membres. Si recommandé, AG va voter, faut 2/3.

Question 5

Chapitre VI et Chapitre VII :

Answer 5

Règlements pacifices et usage de la force

Question 6

Financement :

Answer 6

Séparé en plusieurs tranches

Question 7

Budget ordinaire :

Answer 7

sert à financer sa structure permanente. Le secrétariat et tous les programmes, les ressources humaines et les salaires, les voyages
Par le biais des quotes-parts des États membres.
- Les états refusent d’augmenter leur quote-part, l’ONU est dépendante des pays qui la finance

Question 8

Est-ce qu’un état membre est obliger de participer au budget ordinaire?

Answer 8

Oui, Les autres budgets spéciaux sont volontaires. Pas tenu de contribuer aux missions de paix
Pas tenu de contribuer au Tribunaux internationaux.

Question 9

Article 19:

Answer 9

Un Membre des Nations Unies en retard dans le paiement de sa contribution aux dépenses de l’Organisation ne peut participer au vote à l’Assemblée générale si le montant de ses arriérés est égal ou supérieur à la contribution due par lui pour les deux années complètes écoulées. L’Assemblée générale peut néanmoins autoriser ce Membre participer au vote si elle constate que le manquement est dû à des circonstances indépendantes de sa volonté.
- Deux années complètes : pcq le cycle budgétaire de chaque état est différent. Pour être en retard, il faut atteindre la fin d’un calendrier complète.
- Certains pays peuvent payer les dettes de d’autres pays

Question 10

6 organes principaux et des organes subsidiaires

Answer 10

• Assemblée générale
• Conseil de sécurité
• Secrétariat général
• Conseil des tutelles
• Conseil Économique et Social
• Cours Internationale de Justice (Des états seulement)