Cours 2

Question 1

Qu’est-ce qui englobe:

1) Discours de la Méthode (1637) et Méditations Métaphysiques (1641)
2) Triomphe de la Raison
3) Méthode du doute cartésien : «cogito ergo sum» ou «je pense donc je suis»
4) Essor du mécanisme scientifique : on ne considère plus le crime comme une manifestation diabolique

Answer 1

La pensée de Descartes

Question 2

Quel est le principe soulevé par le doute cartésien?

Answer 2

On peut douter de tout sauf de notre propre conscience (principe)

Question 3

Dans quel type d’explications, est-ce qu’on englobe les points suivants:

1) Premières recherches de signes entre la morphologie et l’état mental de l’individu
2) Traité de Physiognomonie (Della Porta, 1640) : rapport entre crime et traits anatomiques
3) Rapport entre les parties du visage et les caractères moraux
5) On veut lire l’âme du criminel à travers ses traits physiques (ils voulaient sondés l’âme des criminels en analysants leurs visages)
6) Criminel assimilé à une bête enragée

Answer 3

Les explications préscientifiques

Question 4

Quel sont les éléments du droit pénal de l’Ancien Régime?

Answer 4

1er élément = naissance de la criminalité urbaine

2eme élément = ordonnance criminelle de 1670

Question 5

À quoi réfère le 1er élément: naissance de la criminalité urbaine?

Answer 5

1er élément : naissance de la criminalité urbaine : développement d’une véritable armée de réserve composée de bandits et de mendiants en tout genre

Question 6

À quoi réfère le 2e élément: ordonnance criminelle de 1670?

Answer 6

2ème élément : ordonnance criminelle de 1670 : système inquisitoire (maîtrise du procès par le juge, peut rechercher des éléments de preuve lui-même, action publique du parquet ou partie privée)

Question 7

Dans la philosophie des Lumières, qu’affirme Montesquieu à propos des lois?

Answer 7

Il y a un problème de la signification des lois:

• La loi est le résultat complexe des efforts que font les hommes pour s’organiser
  1) La loi est donc un facteur d’organisation sociale
  2) Lois divines vs. Lois humaines
  3) Les lois ne sont pas bonnes ou mauvaises en soi, mais pernicieuses (dangereuses, mauvaises) et utiles selon telles conditions particulières
  4) Chaque peuple se constitue une société régie par des lois, à partir des conditions auxquelles il s’est trouvé confronté

Question 8

Quelle est les distinctions que Montequieu fait entre les lois divines et les lois humaines?

Answer 8

• Lois divines sont les lois qui sont reliés à la religion (ex. les lois qui ont rapport aux 10 commandements). Lois très importantes pour Montesquieu, mais qui ne bouge pas, doivent toujours exister.
• Lois humaines sont des lois qui s’occupe d’ordonner des infrastructure, en lien avec l’administration, qui viennent réguler le commerce et qui bouge dans le temps et dans l’espace, on tendance à varier

Question 9

Vrai ou faux, pour Montesquieu, ce qui est bon ou mauvais n’est pas la loi en soi, mais son application ?

Answer 9

Vrai.

Question 10

Quelle est la position de Voltaire par rapport à la loi?

Answer 10

Voltaire se positionne contre l’arbitraire et les lois de son époque.

Question 11

Quel est le point de vu de Rousseau par rapport à la loi?

Answer 11

1) Pour Rousseau, l’homme est né bon mais c’est la société qui le corrompt.
2) Il met en avant les mérites de la loi : «Le remède aux maux est celui de substituer la loi à l’homme et d’armer les volontés générales, force supérieure à l’action de toutes les volontés individuelles»
3) Rousseau s’élève contre les injustices de son temps et considère que la torture est un signe de faiblesse ou de paresse de la part d’un gouvernement

Question 12

Quelle a été l’évolution du mouvement pénitentiaire?

Answer 12

1) Clément XI et Clément XII : construction des premières maisons de correction pour jeunes détenus
2) Jean Mabillon (1632-1707) : moine bénédictin qui a influencé le système pénitentiaire et a été le premier à reconnaître l’état lamentable des prisons
3) S’oppose à l’isolement absolu des prisonniers, et entreprend des réformes concernant l’hygiène, le travail, l’aération des cellules et les visites de proches

Question 13

Jean Mabillon propose 4 réformes pour la prison. quelles sont-elles?

Answer 13

Jean Mabillon propose 4 réformes pour la prison

1) Hygiène
2) Le travail
3) Aération des cellules
4) Visites des proches

Question 14

Quelles sont les différences entre le modèle pennsylvanien et le modèle auburnien?

Answer 14

1) Modèle pennsylvanien:
- isolement de jour et de nuit
- travail en cellule
2) Modèle auburnien
- isolement de nuit
- travail en commun de jou

Question 15

La rationalité pénale moderne est un concept théorique construit par Alvaro Pires et lui a donné ses caractéristiques. Cela englobe deux chose, quelles sont-elles?

Answer 15

1)la modernité, qui commence au 15e siècle
2) des grandes découvertes
les révolutions politiques

Question 16

La rationalité pénale moderne est une définition du modèle répressif caractéristique de la modernité. Deux composantes essentielles, quelles sont-elles?

Answer 16

1) L’obligation de punir, car jusqu’à la naissance de la modernité, le régime pénal était de dire qu’on avait confié au roi le droit de punir, puis cela est devenu un devoir
2) Ce devoir doit s’exercer de façon hostile, la peine doit faire mal. Punir doit faire mal. On exclut donc les alternatives comme le pardon.

Question 17

Pour la rétributivisme, quel est le fondement du droit de punir?

Answer 17

Pour le rétributivisme, le fondement du droit de punir est qu’il faut imposer à l’auteur d’une infraction une peine conforme à la faute commise. La peine est une façon d’effacer la faute et de donner satisfaction à la loi.

Question 18

À quoi réfère l’utilitarisme?

Answer 18

L’utilitarisme est la justification du devoir de punir par la sécurité de la société. Il s’agit de protéger la majorité des individus plus que de faire respecter la loi, ce n’est pas le fait qu’on ait violé la loi qui justifie la peine, mais c’est le fait qu’on viole un bien public.

Question 19

Vrai ou faux, pour le rétributivisme, il n’y a aucune place pour la question de l’utilité de la peine. C’est le prix payé pour le crime. Il faut payer le crime comme il faut payer le plat au restaurant. On rétablit le respect de la loi par la souffrance du coupable?

Answer 19

Vrai

Question 20

Dans l’utilitarisme, quel est le but recherché par la peine?

Answer 20

On peut dire que la dissuasion est le but recherché par la peine, c’est une utilité:

1) Il s’agit de convaincre qu’il n’a pas intérêt à recommencer (prévention spéciale).
2) C’est par la peine qu’on impose à quelqu’un qu’on veut éduquer le public par l’exemple (prévention générale).

Question 21

Quelle est la distinction entre rétributivisme et utilitarisme?

Answer 21

On distingue le punir pur (rétributivisme) et le punir pour (utilitarisme).

Question 22

Vrai ou faux, Beccaria n’est pas contre la peine de mort, mais contre la torture et les peines corporelles?

Answer 22

Vrai

Question 23

Beccaria est un utilitariste ou un rétributiviste?

Answer 23

Beccaria est un utilitariste parce que les lois sont absolument nécessaires pour lui car elles permettent de mettre par écrit la liberté des hommes. Dissuader les gens par les peines d’emprisonnement lourde (temps de prison).

Question 24

Quels sont les deux objectifs des lois selon Beccaria?

Answer 24

Les lois ont deux objectifs :

1) Être claires
2) Être simples

Question 25

Vrai ou faux, pour Beccaria, il doit y avoir une proportionnalité entre les délits et les peines?

Answer 25

Vrai, la peine est organisée en fonction de l’acte et non en fonction des caractéristiques psychologiques de l’individu.

Question 26

Quelles sont les caractéristiques de la théorie rétributive de la peine selon Kant?

Answer 26

1) Le fondement du droit de punir
2) Le but de la peine criminelle
3) Le principe de la volonté libre et rationnelle
4) Le principe de l’exclusion des mesures alternatives et du pardon
5) Le principe de l’obligation morale absolue de punir
6) Les principes de l’analogie et de la proportionnalité impérative (ou «miroir»)

Question 27

Est-ce que Bentham est un utilitariste ou un rétributiviste?

Answer 27

Bentham est un utilitariste, car il affirme que la peine doit être suffisamment proportionnelle, mais doit faire suffisamment mal pour qu’on dissuade les autres de le faire.