Cours 1 - Communication scientifique et Propriété intellectuelle Flashcards
Nommez 1 rôle de la communication scientifique dans le contexte de la recherche
Pour construire un CV compatible avec les demandes de bourses de maîtrise ou de doctorat.
Vrai ou Faux
Le concept de récompenser les inventeurs par un droit exclusif pour une période de temps limitée perdure dans le système de brevet
Vrai
Vrai ou Faux
Une invention doit être secrète avant d’être décrit dans un brevet
Vrai
L’inventeur rend son invention publique en la décrivant dans le texte du brevet
Nommez les 5 critères principaux pour qu’une invention puisse faire l’objet d’un brevet
1) Nouveauté (P/r à ce qui est connu du public)
2) Inventivité (Ne doit pas être évidente; critère plus faible au USA)
3) Applicabilité (Décrit l’utilité de l’invention; plus précis qu’une publication)
4) Inventeurs (TOUS les inventeurs conjoints)
5) Soutien (Appuyer par description et exemples)
Vrai ou Faux
La notion de nouveauté varie d’un pays à l’autre
Vrai
Absolue en europe
Mixte aux EU et au Canada (délai de 12 mois après publication)
Vrai ou Faux
Les découvertes ne peuvent pas être protégées par des brevets
Vrai
Elle doit être transformées en inventions
Ex: Séquence d’ADN
Nommez 4 choses ne pouvant pas être protégées par des brevets
1) Découvertes (ex: séquence d’ADN et de protéines)
2) Méthode de traitement thérapeutique (exception EU)
3) Contraire à l’ordre public ou immorales (mines anti-personnel)
4) Organismes vivants en europe
Vrai ou Faux
La procédure d’une demande d’un brevet est rapide
Faux
Il s’agit d’une procédure LONGUE et COÛTEUSE
Vrai ou Faux
Le format d’un brevet varie beaucoup entre pays
Faux
Le format d’un brevet est généralement le même dans les différents pays.
Vrai ou Faux
Tous les participants du travail de recherche sont considérés comme des inventeurs
Faux
Vrai ou Faux
Le titre d’un brevet doit être précis
Faux
Certaines compagnies utilisent pour leurs brevets des titres particulièrement peu informatifs pour rendre la vie plus difficile aux concurrents.
Vrai ou Faux
Il est possible de breveter une nouvelle utilisation d’une molécule connue
Vrai
Ex: la thalidomide
Nommez 4 informations présentes sur la première page d’un brevet
1) La date de SOUMISSION
2) Le nom du REQUÉRANT
3) Le nom des INVENTEURS
4) Le NUMÉRO de la demande
Vrai ou Faux
Une introduction est nécessaire à la demande d’un brevet
Vrai
Elle place l’invention dans le contexte approprié
Nommez 4 éléments d’une demande de brevet
1) Introduction
2) Description
3) Exemples
4) Revendications du brevet
** Tableaux, figures, etc **
Qu’est-ce que l’accord de confidentialité
Il s’agit d’un contrat indiquant que l’information échangée entre les signataires ou créée dans le cadre d’une collaboration va rester secrète pour un nombre d’années.
Vrai ou Faux
Après avoir signé un accord de confidentialité, il est nécessaire d’avoir un accord signé du directeur pour chaque information présentée sour forme de séminaires
Vrai
Vrai ou Faux
Il est possible d’être confrontés aux accords de confidentialité à l’UdeM
Vrai
Le milieu académique vise de plus en plus à créer de la propriété intellectuelle
En quoi consiste une présentation à huis clos
Rôle: - Pour qu’une invention contenue dans une thèse de doctorat puisse faire l’objet d’un brevet (critère de nouveauté)
Comment:
1) Chaque membre de l’assistance aura signé un accord de confidentialité
2) Les mémoires seront marqués confidentiels et repris après la défense de la thèse
Qu’est-ce que les MTA
Il s’agit d’accord de transfert de matériel qui doivent être signé pour obtenir des réactifs/modèles
** Parfois l’industrie exige un contrôle sur le droit de publier les résultats obtenus avec ses réactifs **
Vrai ou Faux
Le premier à déposer une demande de brevet est celui qui obtient la protection
Vrai
Vrai ou Faux
Il est possible de modifier une demande de brevet
Vrai
Pendant 12 mois (ajout de nouveaux exemples)
Combien de temps est accordé pour choisir les pays dans lesquels on veut que la demande soit accordé
30-31 mois pour choisir
Vrai ou Faux
Le brevet accordé ne comprend pas toujours l’ensemble des revendications
Vrai
Vrai ou Faux
Il est nécessaire de continuer à payer des redevances annuelles pour les brevet
Vrai
Sinon la protection du brevet tombe et le public est libre d’utiliser l’invention
Vrai ou Faux
La plupart des brevets ne rapportent rien
Vrai
Nommez 2 raisons pour lesquels un détenteur de brevet peut porter plainte contre les contrefacteurs
1) Empêcher d’utiliser sont invention
2) Obtenir des dédommagements
Vrai ou Faux
Les contrefacteurs peuvent faire révoquer un brevet
Vrai
Ils doivent prouver que celui-ci n’est pas valide (1 critère pas respecté)
Nommez 3 façons de rapporter de l’argent avec un brevet
1) Le vendre
2) Autoriser l’utilisation contre des redevances (licenses)
3) Exploité soit-même l’invention
Vrai ou Faux
Les présentations non-approuvées peuvent être suivies de mises-à-pied immédiates
Vrai
Elles sont considérées comme des fautes professionnelles graves.
Quel est le rôle d’une feuille de route
De contrôler les présentations orales externes et les publications dans l’industrie
En cas de litige sur une invention c’est ___________________ qui sera la preuve que vous avez fait les expériences décrites dans les brevets
Le cahier de laboratoire
Vrai ou Faux
Les expériences qui n’ont pas fonctionnées doivent être notée
Vrai
Les erreurs aussi
Nommez 7 particularités du cahier de laboratoire
1) Pages datées
2) Pas de document imprimé sur papier thermique
3) Régulièrement contre-signées par un témoin
4) Titres pour les sections/expériences
5) Conclusion de chaque période/expérience sont notées et contresignés
6) Ordre chronologique
7) Pas de jargon de laboratoire/abréviation non standart
Vrai ou Faux
Le cahier de laboratoire doit être considéré comme un document légal
Vrai
Il contient des informations confidentielles qui peuvent mener à un brevet
