Cours 1 - 17e et 18e siecle Flashcards
La pensée de Descartes
(Essor scientifique = l’apport de Descartes (doute cartésien: je pense, donc je suis) par rapport à la vision des choses. Changement graduel, les criminels ne sont peut-être pas des démons. Premier pas vers l’explication scientifique des criminels.)
Les explications préscientifiques du crime
o Premières recherches de signes entre la morphologie et l’état mental de l’individu
o Traité de Physiognomonie : rapport entre crime et traits anatomiques. La seule explication plausible de l’époque.
o Rapport entre les parties du visage et les caractères moraux.
o On veut lire l’âme du criminel à travers ses traits physiques.
o Criminel assimilé à une bête enragée.
==> Première recherche est faite sur l’état mental d’individu. Ils pensaient qu’il y avait un lien entre morphologie du visage et le fait criminel.
Le droit pénal de l’Ancien Régime, quels sont les 2 elements importants?
o 1er élément : naissance de la criminalité urbaine : développement d’une véritable armée de réserve composée de bandits et de mendiants en tout genre.
==> 1er élément: Augmentation de la criminalité urbaine = pourquoi? Centralisation dans les villes (plus de services, commerce), alors augmentation de la population vers la ville, donc, nécessairement, plus de crime.
o 2ème élément : grande ordonnance criminelle de 1670 – Louis 14 : système inquisitoire (maîtrise du procès par le juge, peut rechercher des éléments de preuve lui-même, action publique du parquet ou partie privée) L’emprisonnement n’est pas une peine en soi, elle est considérée comme une mesure préventive (donc, en attendant le procès, une personne peut rester en prison). Lettre de cachet : Lettre signé du roi qui peut emprisonner n’importe qui qu’il veut.
==> 2eme élément : impact sur les politiques voisines. Système inquisitoire: Les juges qui maitrisent le procès. C’est lui qui demande des preuves qu’un crime est commis. Avant cette ordonnance, système accusatoire (les personnes amène les preuves pour se défendre ou accuser) L’ordonnance criminelle: Beaucoup de répression possible et droit et liberté touché. Monarchie absolutisme: Exempt de tout péché.
Montesquieu (1689-1755)
problème de la signification des lois. (Réflexion sur les lois pénale : Qu’est-ce qu’une bonne loi ?)
o La loi est donc un facteur d’organisation sociale.
o Lois divines vs. Lois humaines
Les lois divines sont appelées à ne jamais varier. Ex: Relié à la religion, 10 commandements. Existe et doivent toujours exister selon Montesquieu.
Les lois humaines, par contre, sont soumises par nature à tous les accidents et varient en rapport avec la volonté des hommes. EX: Ordonner les infrastructures, réguler le commerce, elle bouge constamment, qui permet à l’homme de mieux vivre.
Emphase sur la variabilité des lois humaines et la constance des lois divines.
o Les lois ne sont pas bonnes ou mauvaises en soi, mais pernicieuses (dangereuses, mauvaises) et utiles selon telles conditions particulières.
L’application de la loi par les personnes : est-ce qui est bon ou mauvais. Chaque peuple se constitue une société régie par des lois, à partir des conditions auxquelles il s’est trouvé confronté
Voltaire (1694-1778)
se positionne contre l’arbitraire (royal) et les lois de son époque.
o Prise de position envers les erreurs judiciaires (cf. affaire Calas), l’affaire qui a influencé Voltaire dans ces écrits.
o Traité sur la tolérance : contre l’intolérance et la peine de mort, qui lui a valu deux séjours à la Bastille
o Affaire Jean Calas = concerne un jeune toulousain retrouvé pendu chez lui et la rumeur publique accusait son père, calviniste, de l’avoir assassiné pour l’empêcher de se convertir au catholicisme.
Voltaire emprisonné 2 fois à cause de ces écrits. Contre la peine de mort.
Rousseau (1712-1778)
met en avant dans le Contrat social et le Discours sur l’origine des inégalités les mérites de la loi. (Œuvre aussi sur loi pénale)
o L’homme est né bon mais c’est la société qui le corrompt
o Il met en avant les mérites de la loi : « Le remède aux maux est celui de substituer la loi à l’homme et d’armer les volontés générales, force supérieure à l’action de toutes les volontés individuelles »
o Rousseau s’élève contre les injustices de son temps et considère que la torture est un signe de faiblesse ou de paresse de la part d’un gouvernement
==> Rousseau : si une personne commet un crime, il n’est pas responsable, car l’homme est né bon, mais la société le corrompt. Contre la torture et peine de mort comme Voltaire. Il voulait le faire abolir pour le bien commun.
o Clément XI et Clément XII
construction des premières maisons de correction pour jeunes détenus // côte religieux, car ces des prêtes qui s’occupaient des maisons de corrections, et étaient impliqués dans la réhabilitation. Les garçons allaient dans des maisons de correction et les filles allaient dans des couvents. (Étaient considéré comme étant les délaissés de Dieu)
o Jean Mabillon (1632-1707)
moine bénédictin qui a influencé le système pénitentiaire et a été le premier à reconnaître l’état lamentable des prisons (premier à montrer le dysfonctionnement des prisons, il veut faire des réformes.)
o S’oppose à l’isolement absolu des prisonniers, et entreprend des réformes concernant :
1- l’hygiène, 2- le travail, 3- l’aération des cellules 4- les visites de proches = tout cela pour briser l’isolement des détenus. Il le propose mais rien n’a été fait pour changer.
Le débat aux États-Unis : 2 modeles?
Modèle pennsylvanien:
o Isolement absolu de jour et de nuit (seule façon de sortir est une raison médicale)
o Travail en cellule
Modèle auburnien:
o Isolement de nuit
o Travail en commun de jour (en silence, sinon le fouet)
(Beaucoup de gens se suicidaient avec le modèle pennsylvanien, alors modèle auburnien) Avec le changement de modèle, moins de suicide.
La rationalité pénale moderne est un concept théorique construit par Alvaro Pires et lui a donné ses caractéristiques. Cela englobe deux choses :
o La modernité, qui commence au 15e siècle et des grandes découvertes
o Les révolutions politiques
o La rationalité pénale moderne est une définition du modèle répressif caractéristique de la modernité. Deux composantes essentielles :
o L’obligation de punir, car jusqu’à la naissance de la modernité, le régime pénal était de dire qu’on avait confié au roi le droit de punir, puis cela est devenu un devoir
o Ce devoir doit s’exercer de façon hostile, la peine doit faire mal. Punir doit faire mal, pour avoir un impact sur la personne et la société
o On exclut donc les alternatives comme le pardon.
l’utilitarisme et le rétributivisme : L’enjeu de la rationalité pénale moderne
o L’enjeu de la rationalité pénale moderne est de dire qu’il n’y a pas de différences entre ces deux concepts.
Qu’est-ce que le rétributivisme?
le fondement du droit de punir est qu’il faut imposer à l’auteur d’une infraction une peine conforme à la faute commise. La peine est une façon d’effacer la faute et de donner satisfaction à la loi.
o Pour le rétributivisme, il n’y a aucune place pour la question de l’utilité de la peine. C’est le prix payé pour le crime. Il faut payer le crime comme il faut payer le plat au restaurant. On rétablit le respect de la loi par la souffrance du coupable.
Rétributivisme : punition doit être proportionnelle au crime. Tu voles, tu dois rendre ce bien là… (effet miroir) L’utilité de la peine : C’est pour punir quelqu’un. Pas de prison.
Qu’est-ce que l’utilitarisme
est la justification du devoir de punir par la sécurité de la société. Il s’agit de protéger la majorité des individus plus que de faire respecter la loi, ce n’est pas le fait qu’on ait violé la loi qui justifie la peine, mais c’est le fait qu’on viole un bien public.
o On peut dire que la dissuasion est le but recherché par la peine, c’est une utilité.
o Il s’agit de convaincre qu’il n’a pas intérêt à recommencer (prévention spéciale). = le criminel
o C’est par la peine qu’on impose à quelqu’un qu’on veut éduquer le public par l’exemple (prévention générale). = La société qu’on veut dissuader.
Utilitarisme : La plus adopté. La peine doit punir et doit être utile. Utile pour la société caractérisée par le fait qu’elle va dissuader les gens de commettre un crime. Utilise pour que le voleur arrête de voler, et dissuader les autres. Pour un meurtrier, il faut le tuer.
La doctrine de la sévérité maximale : James Robertson
o Dissuasion générale = par l’insécurité sur ce qu’ils vont leur arriver
o Raisons de la sévérité = justifie la sévérité
==> Est un Utilitariste : La peine est utile pour lui. Met de l’avant : doit être au maximum de sa sévérité (condamner à mort n’est pas suffisant, parce qu’ils doivent sentir) Les criminels doivent se sentir insécurisé sur ce qu’ils vont leur arriver = pour arriver à la dissuasion. Même les voleurs doivent être condamner à mort = Sévérité maximale. N’importe quel crime, pendaison.
o Exclusion du pardon
o Extension de la répression et systématicité (systématique, ne doit pas réfléchir longtemps, on doit tuer les gens, pas besoin de réfléchir)
o Sévérité extrême et humanisme
Paradoxe : Il trouve que c’est humaniste, parce qu’il veut construire une vie sans criminel et sans crime.
