Concepts / Auteurs

Question 0

Blanquer

Answer 0

Normes déduites / normes induites

Bloc de constitutionnalité ou ordre constitutionnel

Question 1

Blanquer

Answer 1

Ordre constitutionnel

Bloc de constitutionnalité ou ordre constitutionnel

Question 2

J.Robert

Answer 2

Libertés fondamentales / libertés n’ayant pas portée générale ni absolue

Question 3

Blanquer

Answer 3

Norme condition / norme effet

Bloc de constitutionnalité ou ordre constitutionnel

Question 4

Blanquer

Ordre constitutionnel

Answer 4

Ensemble de ce qui doit être respecté en vertu de la constitution

Question 5

Blanquer

Travail du juge constitutionnel

Answer 5

Définir les conditions de réalisation de l’ordre constitutionnel en tenant compte de l’existence d’autres acteurs pol et juridictionnels

Question 6

Blanquer

Answer 6

Rôle pivot du juge constitutionnel
Entre norme constitutionnelle et norme sociale

Bloc de constitutionnalité ou ordre constitutionnel

Question 7

“L’interprétation de la déclaration des droits”

Answer 7

Troper

Question 8

“Les PFRLR : une nouvelle catégorie constitutionnelle ?”

Answer 8

RIVERO

Question 9

Chevallier

Answer 9

Insuffisance de la loi / obscurité de la loi

In “le titre préliminaire du code civil”

Question 10

Chevallier

Answer 10

Liberté / contrainte

Autorité / restriction

Question 11

Van der Kerchove

Answer 11

Métaphore du jeu “game”

Règle / indétermination = marge de jeu dans l’interprétation

Question 12

Duguit

Answer 12

Théorie classique de l’interprétation

Question 13

Geny

Answer 13

Interprétation comme libre recherche scientifique

Question 14

Kelsen

Answer 14

Interprétation authentique / non authentique

Question 15

Amselek

Answer 15

“Teneur indécise” du droit

Critique de la théorie classique de l’interprétation

Question 16

Timsit

Answer 16

Dépasse fausse alternative théorie classique / réaliste 
3 modes de relation du juge à la loi 
Transcription 
Transdiction 
Transgression

Question 17

Dworkin

Answer 17

Œuvre commune qu’est le droit. Processus collectif

Communauté d’interprétation - autoreferentiellement limité

Question 18

Holmes

Answer 18

Le droit : les prophéties de ce que feront effectivement les cours et les tribunaux

Question 19

J. Frank

Answer 19

“Renversement copernicien” décisions > règles

Dénonce le “Law in discourse “

Question 20

K N Llewellyn

Answer 20

Real rules / paper rules

Question 21

J Brown

Answer 21

Position limite. Le droit est tjs en devenir

Question 22

Hart

Answer 22

Position intermédiaire

Scylla et Charybde

Question 23

Hart

Answer 23

Texture ouverte de toute règle = pénombre de doute

Question 24

Hart

Answer 24

Règle de reconnaissance v. Norme fondamentale

Question 25

Troper

Answer 25

Interprétation porte sur ÉNONCÉ et pas norme

Question 26

Vedel

Answer 26

Critique école du SP : notion matérielle

ECOLE DE PUISSANCE PUBLIQUE

Question 27

RIVERO

Answer 27

Régime de puissance publique : extension des compétences et restrictions

Question 28

Vedel

Answer 28

Les bases constitutionnelles du droit administratif

Question 29

Eisenmann

Answer 29

La théorie des bases constitutionnelles du droit administratif

Question 30

Vedel - stirn

Answer 30

Préface “les sources constit”

5ème république : mutation révolution des rapports droit administratif droit constitutionnel

Question 31

E. ZOLLER

Answer 31

La mutation des sources du droit admin
Droit constit est devenu un vrai droit sanctionné par un juge et dont le but a été exposé

“Le but d’une constitution et du droit constit en général n’est pas le pouvoir mais l’homme”