Chose Flashcards
Qu’est-ce que la perte sur débiteurs
Comment est-ce indemnisé
Sont assurées les pertes de recettes à cause du fait que les factures sont détruites par un événement dommageable relevant de la couverture des cga.
Le dommage correspond à la différence entre les recettes effectivement réalisée pendant la durée d’assurance convenue à la suite du sinistre et celle qui aurait été réalisée sans sinistre.
L’indemnité est limitée aux recettes effectivement réalisée au cours des mois correspondants de l’année précédente, mais au maximum la somme d’assurance convenue.
Perte d’exploitation
Que sont les frais supplémentaires?
Les frais supplémentaires sont les coûts extraordinaires entraînés pour le maintien de l’activité l’exploitation à la suite d’un dommage matériel assuré
Choses spéciales et frais
Qu’est-ce que la
«Fluctuation des prix courant »
Sont assurées les augmentations de prix
(Frais supplémentaires) entre le prix courant des marchandises et matières au jour du sinistre et le prix d’acquisition effectif au 1er jour ouvrable après le jour du sinistre et à partir duquel une nouvelle acquisition est possible.
Si la nouvelle acquisition ne peut être réalisée que plus tard, ce sont au maximum les frais encourus au premier jour ouvrables après le jour du sinistre qui seront pris en charge.
Choses spéciales et frais
Frais de déplacement et de protection
Il s’agit des frais entraînés pour la reconstruction ou le rachat de choses assurées à la suite d’un événement assuré, lorsque d’autres choses non endommagées ni détruites doivent être déplacées, modifiées ou protégées.
Les frais de déplacement et de protection doivent être pris en charge par l’assureur dans l’intérêt duquel les travaux sont effectués.
Vol inventaire du ménage
Qu’est-ce qui peut être couvert?
Vol simple
-Si pas effraction ou détroussement
Vol avec Effraction
-Introduction de force dans un bâtiment ou fracture un meuble.
Détroussement
-actes ou menaces violentes contre le PA, des employés de maison ou la famille.
-Egalement en cas d’incapacité à résister (décès,accident,perte de connaissance)
Assurance vol,
Indiquez 3 possibilités pour réduire le risque de dommage au domicile.
1.Sécurité mécanique
-porte renforcée (bois,métal)
-Verre feuilleté
-Serrure de sécurité
-vantaux avec crémone a serrure
2.Contenant (coffre-fort, min 100kg)
3. Sécurité électronique
-alarme antivol (avec/sans télétransmission) (homologuées ou non)
- détecteurs de bris de glace)
Inventaire ménage ou commerce
Donnez 7 exemples de choses spéciales et frais
1.pertes sur débiteur
2.frais de changement de serrure
3.Mesures provisoires de sécurité
(porte et vitrage de fortune)
Frais de:
4.dégagement, recherche
maçonnage, rebouchage
5.décontamination de la terre et des eaux d’extinction.
6.déplacement et de protection
7.déblaiement et d’élimination de déchets
Selon l’os art. 172 citez 5 types d’entreprise qui on besoin de s’assurer en dommages naturels spéciaux
- Un forain pour ses manèges
- Un concessionnaire automobile
- Un chantier naval pour les bateaux
- Une station de ski pour les chemin de fer de montagne, les télésièges et téléski
- Une entreprise de construction pour les choses qui se trouvent sur les chantiers.
Selon l’article 172 os quelles sont les 7 exceptions à l’obligation d’assurance incendie dommages naturels
- Construction facilement transportables
- Choses sur chantiers de construction
- Caravane, mobil-homes, bateaux et aéronefs
- Vm marchandises plein air, sous abris
- Chemin de fer de montagne,funiculaire, téléférique, téléski, ligne électrique aérienne et pylônes (exclusion du réseau local)
- Serres, vitrages et plantes de couche
- Installations nucléaires
Énumérez les 6 événements qui relèvent des dégâts des eaux assurés dans l’assurance bâtiments
- Écoulements d’eau des conduites desservant le bâtiment ainsi que des installations et des appareils qui y sont raccordés
- Écoulements des Installations de chauffage ou de citerne
- Écoulements d’eau (soudaine et accidentel) des fontaines décoratives, des aquariums et des matelas d’eau
- Refoulement à l’intérieur du bâtiment des eaux d’égouts et des nappes d’eau souterraines ou d’eau de ruissellement
- Par les eaux pluviales, la fonte de neige ou glace à l’intérieur du bâtiment, si l’eau à pénétré dans le bâtiment par le toit ou en provenant de chêneaux ou de tuyaux extérieurs.
- frais de réparation et de dégel d’installations d’eau et d’appareils qui leur sont raccordés n
Perte d’exploitation
Frais supplémentaires
Dépenses spéciales (ne réduisent pas le dommage)
Citez 3 exemples
-Frais supplémentaires entraînés pour préserver le «Goodwill»
-frais publicitaires (en complément pour rassurer les clients)
-Amende pénale
-frais supplémentaires pour les mesures d’orde administratif
Perte d’exploitation
Frais supplémentaires
Frais en vue de restreindre le dommage
Citez 6 exemples
-loyer pour les locaux
-machines provisoires
-heures supplémentaires
-équipes de travail supplémentaires
-bâtiment provisoires
-frais supplémentaires pour fret aérien
Perte d’exploitation
On distingue plusieurs types de dépenses dans les frais supplémentaires.
Quels sont-ils?
Il s’agit notamment des frais suivants:
-frais pour restreindre le dommage (pour réduire le dommage au max)
-dépenses spéciales (elles ne réduisent pas le montant du dommage)
Citez 8 risques de l’extended coverage
1.Trouble intérieur
2.Actes de malveillance
3.Fuite de sprinkler
4.Dommage dû à l’écoulement de liquide
5.Dommage dû à l’écoulement de masse en fusion
6.l’effondrement de bâtiments
7.la contamination radioactive
8.collision avec un véhicule
Citez 4 exclusions de l’ extended coverage
-Dommage qui peuvent être couvert par une assurance incendie
-Dommage pendant un transport
-Vm dont les plaques on été déposées
-Bris de glace en cas de trouble intérieur
-acte de malveillance d’un employé
-choses disparues pendant un acte de malveillance
-dommage au sprinkler eux-même
-écoulement liquides si. eau ou fuel
-liquide en eux même et leur perte
-masse en fusion en elle même ainsi que sa perte
-collisions de Vm: Vm en eux même ainsi que chargement.
-Collisions Vm dommage au marchandises lors du chargement et déchargement
-Collision Vm couvert par une rc obligatoire
-effondrement bâtiment si mauvais état
Comment sont assurées
A.Propriété de tiers
B.marchandises achetées
C.marchandises produites(propre fabrication)
D.installation
A. Prix du marché
B. Prix d’achat
C. Prix de vente
D. Valeur à neuf
9 Risque dommage naturel
Hautes eaux/ inondations/ tempête
Chutes de pierres/ éboulement / glissement de terrain
Grêle/ Avalanche/ pression de la neige
Canton avec obligation d’assurance
ménage/ commerce
Nidwald / vaud => eca
Fribourg / jura => libre choix
- Gustavo
- TGVA
- Pas d´eca
- Pas d’obligation d’assurance
Valeur à neuf?
Valeur d’acquisition nouvelle pour un même objet
Indemnisation de marchandises endommagé pour les commerçants?
Prix de revient d’achat PRA
(Plafonné au prix du marché)
Valeur pour les marchandises de tiers
(En commerce)
Quel prix prend on en compte?
Le prix par rapport au tiers si tiers producteur prix vente du tiers, si tiers commerçants, prix de revient achat du tiers
Assurance commerce et bâtiment Montant d’exclusion Terrorisme
Dès le 1er chf
Bien meuble 10mio par contrat
Bâtiments 10mio par bâtiment
Tremblement de terres ECA montant du pool
(sauf berne et Zurich1mia)
2 milliards
