Chapitre 8 : L'organisation démocratique

Question 1

Quelles sont les instances d’une OBNL ?

Answer 1

1. Assemblée générale
2. Conseil d’administration
3. Les comités du C.A.
4. L’équipe de travail

Question 2

Quels sont les deux types d’assemblée générale et en quoi sont-elles différentes ?

Answer 2

Assemblée générale annuelle : Est obligatoire selon la loi et les membres doivent être prévenu d’avance. L’ordre du jour est malléable.

Assemblé générale extraordinaire (ou spéciale) : N’est pas obligatoire et survient quand un des membres en fait la demande lorsqu’il y a un imprévus qui survient et que l’AGA est trop loin. L’ordre du jour est fixe (on ne peut pas ajouter un nouveau point).

Question 3

De qui est constitué l’AGA ?

Answer 3

Les membres de l’organisme

Question 4

Quelle instance à le plus de pouvoir ?

Answer 4

L’assemblée générale

Question 5

À quelle instance sont élu les membres du C.A. ?

Answer 5

L’assemblée générale

Question 6

Où et comment peut-on modifier et adopter les R.R.I. ?

Answer 6

L’assemblée générale et il faut indiquer précisément ce qu’on veut modifier.

Question 7

Qui nomme le vérificateur comptable qui vient vérifier s’il y a des faille dans l’organisme ?

Answer 7

L’assemblée générale

Question 8

Où peut-on apporter des modification aux lettres patentes ?

Answer 8

L’assemblée générale

Question 9

Combien il doit y voir d’administrateur au minimum au C.A. ?

Answer 9

Minimum 3

Question 10

Peut-il y avoir 8 membres au C.A.

Answer 10

Non. le C.A. doit toujours être constituer de nombre impaire. Dans ce cas il pourrait y en avoir 7 ou 9, mais pas 8.

Question 11

Qui s’occupe de l’embauche des membres de l’organisme ?

Answer 11

Le C.A.

Il est tout de même possible que le C.A. décide de déléguer cette tâche à l’équipe de travail, mais ils sont tout de même les responsables.

Question 12

Est-il possible de déterminer qui peut faire parti du C.A. ?

Answer 12

Oui. il sera indiquer dans les R.R.I. qui peut siéger au C.A.

Ex: un siège réservé à un avocat, un siège réservé a un membre de l’organisme, etc.

Question 13

À qui l’équipe de travail doit s’adresser pour améliorer leur condition de travail ?

Answer 13

Au C.A.

Question 14

Est-ce que les membres du C.A. sont payé ?

Answer 14

Non, le C.A est composer de bénévole. Il n’ont aucune compensation financière.

Cependant, certains frais peuvent être remboursé, par exemple : gardiennage ou les frais de déplacement.

Question 15

Nomme les 3 officiers qui compose le C.A.

Answer 15

Président (possibilité d’avoir un vice président)
Secrétaire
Trésorier

Question 16

Quel est la durée d’un mandat pour un membre du C.A. ?

Answer 16

2 ans

Question 17

Est-il possible pour un membre du C.A. d’y siéger pendant 4 ans ?

Answer 17

Oui, si c’est inscrit dans les R.R.I. qu’il est possible pour un membre de renouveler son mandat.

Question 18

Que doit faire une personne qui a un conflit d’intérêt ?

Answer 18

La personne doit le nommer et le faire noter au PV (procès verbale)

Question 19

Quel est la principale condition pour mettre un comité exécutif ?

Answer 19

Il doit avoir un minimum 7 membres au C.A. et sa création doit être mentionner dans les R.R.I.

Question 20

À quoi sert le comité exécutif ?

Answer 20

Ils prennent certaine décision quand le C.A. ne peut pas se réunir au complet. il doit donc y avoir trois membres qui en fait parti pour prendre les décision.

Ils n’ont pas plus de pouvoir que le C.A. et doivent leur rapporter ce qui a été fait durant leur réunion.

Ils sont aussi responsable de la préparation des réunions du C.A.

Question 21

De qui est composé l’équipe de travail ?

Answer 21

Coordination (direction)
Intervenants
Animateurs

Se sont les salariés.

Question 22

Qui a la responsabilité d’offrir les services ?

Answer 22

L’équipe de travail