Chapitre 2 - L’element Moral Flashcards
L’élément moral - introduction
L’élément materiel, la dimension objective de l’infraction ne suffit pas pour constituer une infraction.
L’élément moral attrait à l’état d’esprit de l’agent lorsque il a commis l’acte = la dimension subjective de l’infraction.
L’élément moral permet de déterminer la culpabilité.
L’élément moral est déterminé par le leg, l’élément moral est variable d’une infraction a une autre : intention ou faute non intentionnelle.
L’intention
L’intention désigne un des elements moral
L’intention témoigne d’une hostilités de l’auteur à l’égard des valeurs de la société car c’est volontairement que la personne commet l’infraction.
Principe de culpabilité consacré dan snub arrêt du CC du 16 juin 1999
L’exigence d’une intention
Un des enjeux de la classification tripartite de l’infraction
Art 121-3 du CP “ il n’y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre”
L’intention - le crime
L’exigence de l’intention est systématique en matière de crime = le législateur n’a meme pas a le préciser.
Cause : peines qui sont les plus répressives.
Les délits - intention
L’intention est exigée par principe toutefois, il existe des exceptions.
Dans certains délits, la faute non intentionnelle suffit = le legislateur doit le préciser explicitement.
Parfois le legislateur exige explicitement une intention.
Parfois il precise rien = alors intention
Les contravention - intention
Les contraventions échappent a toute exigence de principe de l’intention = principe de base
Certains contraventions font apparaître qu’elles exigent une intention = législateur doit le preciser
Certaines contraventions exigent une faute non intentionnelle = législateur doit le préciser
Certaines incriminations de contravention ne relève d’aucune exigence.
L’existence de l’intention
Indifference du mobile / le contenu de l’intention
L’indifférence du mobile
Le mobile c’est la raison propre/ personnelle pour laquelle il a commit l’infraction
Il sont variables.
La droit pénal le prend pas en compte de la raison personnelle qui pousse l’agent a commettre l’infraction.
= crim 24 avril 2001
= cass 20 nov 1947
Le mobile est impuissant à faire obstacle à la constitution de l’intention car il ne permet pas d’écarter l’intention.
Il peu toutefois être prit en compte : pour l’enquête ou pour le fond du droit ( circonstance aggravante par ex ).
Il peut aussi être prit en compte dans les faits justificatifs : légitime défense.
Le contenu de l’intention
Différentes facettes de l’intention, du dol : on distingue le col general du dol spécial mais aussi des autres formes de dol.
Le dol général
Conscience de l’auteur des faits de commettre un acte incriminé pa d’la loi pénale et malgré cette conscience de la volonté de parvenir au résultat de cette infraction.
L’intention = volonté tendue vers le resultat.
Le dol spécial
L’infraction doit avoir été commise avec un but particulier que recherchait l’argent quand il a commit l’infraction = le but est l’élément constitutif
L’existence de d’autres formes de dol
- dol indéterminé
-dol dépassé
Le dol indéterminé
l’auteur ne connaît pas le resultat et la gravité de la lesion qu’il va commettre
Quelque soit la gravité du résultat, l’auteur sera réprimé en considération de cette gravité.
Le dol dépassé/ praeter intentionnel
Le résultat est plus grave que le resultat qu’avait en vue l’agent
L’erreur de fait
Representation erronée de la realité de la situation matérielle
Pas d’intention de commettre l’infraction
