Chapitre 2 Flashcards
Qu’est-ce qu’une charge?
poste qu’occupe un particulier et qui lui donne droit à une rémunération fixe ou variable, une charge est une rémunération donnée au suffrage universel (vote).
Definition d’emploi
poste qu’occupe un particulier au service d’une personne.
Qu’est-ce comprend un revenu de charge?
Le traitement, le salaire et toute autre rémunération, y compris les gratifications que le contribuable a reçus au cours de l’année.
Un salaire comprend:
les bonis de fin d’année, des jetons de présence (ex: dans un conseil d’administration), allocations, comissions, un pourboire.
La différence pour un pourboire pour un employé versus le propriétaire.
Pour un employé le pourboire fait partie de son salaire et pour l’employeur, le pourboire est un revenu d’entreprise.
Calcul de l’avantage imposable
Salaire avant dédections + avantages imposables = au revenus d’emploi
Calcul de l’avantage imposable pour le logement
la juste valeur marchande (J.V.M) moins la partie remboursée par l’employé est égale a l’avantage imposable pour le logement
Calcul de l’avantage imposable sur une pension
Coût de la nourriture + coût de préparation + coût de service est égale a l’avantage imposable pour la pension
Définition d’une automobile selon la loi de l’impôt sur le revenu
Une automobile est un véhicule a moteur pour transporter des particuliers et comptant un maximum de 9 places assises. toutefois une automobile ne comprend pas une ambulance, un taxi, un véhicule utilisé pour des funérailles ou un véhicule pick-up.
Automobile possèdée par le propriétaire, quel est le calcul
Frais droit d’usage
le moindre entre la distance parcourrue en km pour des fins personnelles ou 1667km par mois.
Le choix est divisé par 1667 km par mois.
fois
(2% * cout de l’automobile * le nombre de mois).
ex : 6 mois d’utilisation = 6/12
frais de fonctionnement
1: 0.28$ par km parcourrue pour des fins personnelles
2: 50% des frais pour droit d’usage si l’automobile est utilisée plus de 50% pour des fins professionnelles.
Automobile louée par le propriétaire, quel est le calcul?
Frais pour droit d’usage
le moindre entre la distance parcourrue a des fins personnelles ou 1667km par mois.
Le choix est divisé par 1667 km par mois.
fois
(2/3 * frais annuel de location excluant les assurances* jours de dispo sur 365)
ex: 365/365
frais de fonctionnement
- 0.28$ par km pour personnel
- 50% des droits d’usage si utiliser plus de 50% pour professionnel.
Quel sont les conditions pour qu’un cadeaux soit libre d’impôts? Quels sont les occasions spéciales?
Cadeaux lié aux années d’ancienneté?
Des cadeaux non monétaire qui ne doivent pas dépasser la somme de 500$.
Les occasions spéciales : anniversaire, mariage,noel
Un autre 500$ peut etre donner pour celebrer, seulement 1 fois au 5 ans, et il est imposable au provincial seulement.
Cadeaux ayant une forme presque monétaire
Cheque cadeau, carte cadeau
ils sont imposable au fédéral seulement
Un employeur offre deux cadeaux non monétaire, un de 400$ et un de 200$
imposable de 100$
Un employé doit-il inclure dans son revenu les primes d’assurance payées par son employeur?
Oui,
la prime d’assurance-salaire payer par lemployeur au nom de l’employé en vertu d’un régime non collectif
la partie de la peime que l’employé doit payer mais qui est versée par l’employeur a une administration provinciale
la prime payee en vertu d’une police d’assurance vie collective temporaire