chapitre 2 Flashcards

1
Q

quels sont les risques couverts en assurance de choses ?

A

1) incendie - 2) couverture élargie
3) Tremblement de terre et éruptions volcaniques
4) actes de terrorismes
5) dommage naturels
6) vol
7) dégât d’eau
8) bris de glace

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2
Q

par rapport aux assurances tous risques (all Risk) comment son généralement décrits les risques assurés dans les contrats ménage, commerce ou bâtiment

A

couverture des risques mentionnées (named périls coverage)

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3
Q

en quoi les assurance perte d’exploitation et revenu locatif diffèrent-elles des assurance de choses et quels sont leurs rapports avec celles-ci?

A

relèvent de l’assurance de patrimoine et couvrent les frais supplémentaires ou les pertes de produits, il s’agit :
- dommage indirects qui ne sont couverts que si cela est expressément prévu
- rejoignent les risques couverts et entretiennent un lien de causalité adéquate avec l’événement assuré ayant provoqué le dommage matériel, lequel cause par effet de ricochet le dommage de perte d’exploitation ou perte de revenu locatif.

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4
Q

les dommages en assurance de choses e distinguent en terme de proximité avec l’événement assuré. indique les terne technique important dans ce contexte.

applique ensuite les notions citées à un exemple de toit d’un hangar qui s’est envolé pendant une tempête.

A

il faut distinguer le dommage direct du dommage indirect. le dommage indirect (dommage consécutif ou subséquent) est subdivisé en dommage matériel, dommage complémentaire et dommage économique ainsi qu’en dommage direct.

  • dommage au toit = dommage matériel (direct), relève de l’assurance immobilière
  • dommages causés aux appareils et outils se trouvant dans le hangar ; dommage consécutif (indirect) sous la forme d’un dommage matériel, relève de l’assurance des biens meubles.
  • perte de produits et frais supplémentaires = dommages économiques (indirect) relèvent de l’assurance perte d’exploitation ou revenu locatif).
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5
Q

pourquoi toutes les branches d’assurance de choses excluent-elles certaines événements spatiaux ?

Enumère les plus importants

A
  1. capacité d’accroitre de manière disproportionnée la probabilité de survenance des sinistre (guerre)
  2. sinistre de grand ampleur
    3.requiert une capacité d’assurance énorme
  3. prime adapté au risque inabordable pour le PA

1) événements de guerre / 2. violation de la neutralité / 3. troubles intérieurs, révolutions, rebellions et révoltes /4. mesures contres les événements de guerres, violations de la neutralité, rébellion, révoltes / 5. acte de terrorisme / 6. tremblement de terre et éruptions volcaniques. /7. modification de la structure du noyau de l’atome / 8. choses qui doivent être assurés auprès de l’ECA (bâtiment) / 9. dommage consécutifs à des événements particuliers.

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6
Q

a quelles conditions les dommages consécutifs de risques exclus peuvent ils néanmoins être couverts?

A

le PA doit apporter la preuve que le dommage na’ aucun lien avec l’un de ces événements exclus.

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