Chap 6 - Les Ventes De Biens Et De Services Flashcards
Cycle de vente
- Commande du client ( émis bon de commande par client )
- bon de livraison par entreprise( Doc non normalisé accompagné livraison bien )
- facture de doit
Types de factures Particulières
Facture proforma ( facture anticipé sans valeur juridique c comme un devis )
Relevé de facture ( récapitule plusieurs factures adressées au même client )
Facture électronique ( dématérialisation du Doc facture )
Ventes de biens
701 pour produit finis
707 pour marchandise
Mentions obligatoires d’une facture à l’entête
En tête = date facture , mention doit ou facture + son numéro , raison sociale (EURL ,SARL , ..) et adresse du vendeur pour les sociétés et montant du capital social, nom et adresse ou raison sociale du client
Numéro d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou Num répertoire des métiers
Numéro d’identification intracommunautaire des 2 parties en cas d’échange avec pays EU
Mentions obligatoires corps de la facture
Prix :
Global hors TVA , unitaire hors TVA , montant TTC , montant global de la TVA , montant réduction commerciales acquis lors de la vente , montant des acomptes versés
Détail des marchandises vendues ou travaux effectués
Taux TVA
Indications si entreprise TVA acquitté de façon particulière
Date règlement facture
Conditions escomptés si règlement anticipé
Taux d ‘ intérêts si paiement tardif
Mention obligatoire si adhérent d’un centre de gestion agréé
Réductions commerciales
Dans ordre application :
Rabais ( accordé pour compenser un défaut )
Remise ( accordé pour commande importante )
Ristourne ( accordé en fin d’exercice pour l’importance du total des commandes réalisés au cours d’une période )
Réductions commerciales - base HT = net commercial
Si accordé après facture doit = rédaction facture d’avoir
Compte crédit 709 rabais , remises , ristournes accordés par l’entreprise qui s’adapte selon la vente
Ex : 7097 pour vente de marchandises
7091 pour vente de produits finis
Escompte et retour des biens
= réduction financière
Compte 665 escomptés accordés
Net co - escompte = net financier
Retour de biens = facture d’avoir
Avances et acomptes
Diff avances versés avant toute exécution de la commande acomptes en cours d’exécution de la commande et sur justification degré avancement
Enregistrement au compte 4191 ( clients avances et acomptes reçus )
2 étapes :
Encaissement avance. Et émission facture ( TVA à régulariser)
Ventes hors France
Peuvent avoir des numéros client spécifiques
11 ( France )
12 ( UE )
13( Export , import ) ex ( client inter 41113 )
Opérations doivent être convertis en euro avant enregistrement selon de conversion en vigueur
