Chap 1 Section 1 Para 1 Flashcards
Nation lors du moyen Âge
Ensembles de personnes vivant dans une meme grande région géographique
Souveraineté
Ce qui caractérise l’état
Les 3 rythme de la vie internationale
Paix , guerre , neutralité
Paix ?
Libre circulation des personnes , des marchandises et des idées , peu fréquente , il met en oeuvre la notion il de libre circulation et libre échange ,
Guerre
Temps assez fréquent mais pas tant que ca car ca coute chère , les mercenaire vont vers les plus offrants , il y a peu de guerres au 18e s , car personne n’a les finances pour s’engager ,
Il sera mis en place un droit de la guerre le problème qu’engendre la guerre , c’est le passage , très peu de roi engage une guerre sur son propre territoire, sauf en cas de défense, le passage peut donc poser problèmes , ca rles soldats vont dans les villages voler , piller et même bruler.
Les prisonniers de guerre n’existent pas , sauf pour les système de rançon , le reste sont tuées.
Neutralité ?
La neutralité c’est la situtation dans lql une autoritépublique ne souhaite pas prendre partis dans un conflit mais qui risque d’être gêné apr celle ci (ex si la france veut attaquer l’Allemagne elle devra passer par la Belgique mais si elles passe par la Belgique et que celle ci ne souhaite pas prendre partie alors , elle sera neutre)
Le statut de neutre a donc ete mis en place dans lql , les soldats pourront se servir sur le territoire neutre , mais devront payé , de plus les soldats ne devront pas brulé les villages , faire moins de dégâts et payé les habitant gêné.
Il y a aussi un problème pour les navires de commerces, quand on voit un bateau étranger on le coule de base, pourtant s’il appartient à un pays neutre on devrait le laisser passer un bateau neutre devrait contenir de la marchandise neutre, mais qui nous dit qu’il n’y pas de marchandise ennemie or qui dit marchandise ennemie dit bateau ennemie et inversement. On reste sur un problème qui va amener les juristes à imaginer une solution puisqu’il est compliqué d’arraisonner un bateau et de le fouiller car ça ne se passe jamais sans problèmes. Les juristes vont trouver tout un phénomène de réparations (si on se plante on doit réparer ce qui a donné le droit des prises avec la création de juridictions).
Les ambassadeurs ?
Un émissaire qui représente le pays a l’étrangers , il ne sont envoyer que pour des évènement spéciaux , mariage , baptême etc…
ambassadeurs permanent , résidents.
Il s’agit d’un ambassadeurs permanents , elle va représenter son pays dans un autre mais cette fois ci il y reste vivre il n’y vas pas seulement pour des événements , il s’ont mal vu car pris pour des espions. Ils sont envoyé seulement par les grands pays car ils coutent chère.
Droit de légation active
C’est le fait d’envoyer un résident
Droit de légation passive
C’est le fait de recevoir un résident
Peut on envoyer un résident mais ne pas en recevoir ? Ou vice V
Oui il est possible de de recevoir un résident sans en avoir envoyé et Vice V
Peut on envoyer un résident mais ne pas en recevoir ? Ou vice V
Oui il est possible de de recevoir un résident sans en avoir envoyé et Vice V
Le traité des ambassades
Il s’agit du traite qui régit les loi sur les résident , suite a l’affaire de Mendoza. Et régit par Gentili.
Gentili est le père des lois internationales.
Début du 16ème siècle, en 1520 les rapports entre la couronne Espagne et la couronne britannique sont mauvais (rivaux sur les mers et religieusement parlant). Le lettré Bernadino De Mendoza est nommé résident espagnole à Londres en 1580. Les ministres de la reine se rendent compte que Mendoza veut formater un complot pour renverser ou tuer Elizabeth 1ère l’opinion parlementaire demande alors la peau de Mendoza. Elisabeth un peu embêtée car l’opinions publique et celle de la chambre des communes sont important mais elle n’a aucune envie de tuer le résident pour ne pas se retrouver en guerre. La reine apprend que l’italien Gentili s’est converti au protestantisme (prof de droit), elle lui demande son avis sur la question: il fait ainsi un rapport sur le fait qu’un ambassadeur ne peut être ni tué, ni arrêté ainsi en 1584 ils expédient Mendoza à Madrid. Le statut d’ambassadeur est acquis depuis le 16ème et il n’a pas changé depuis
La mission diplomatique
.
La mission diplomatique a pour rôle de représenter l’état accréditant et de protéger les ressortissants de l’état accréditant, de veiller aux intérêts de l’état accréditant et de négocier avec l’état accréditaire, de tenir informer l’état accréditant de tous ce qui se passe dans l’état accréditaire et de développer tout un tas de relations universitaires (aussi relation ciné).
État accréditant
Il s’agit de l’état qui envoie
État accréditaire
Il sagit de l’état qui reçoit le résident.
Convention de vienne sur les résident quelle année ?
1961
Les privilèges diplomatiques des résidents.
L’inviolabilité est le fait que les diplomates ne peuvent pas être arrêter, interrogés ou mis en prison.
L’obligation pour l’Etat d’assurer la protection des ambassadeurs, les nations unis a été adopté une convention internationale en 1973 qui règle la question de la protection pénale des ambassadeurs (pas ratifié par tous).
-L’immunité des personnes diplomatiques (ainsi que leur famille) s’étend aussi à la vie civile, la loi dans l’état dans lequel ils sont accrédités ne s’applique pas eux, ils ne payent pas les impôts et n’ont pas le droit d’être soumis à des perquisitions (exemple des pompiers), ils ne sont pas soumis au service militaire non plus…
-L’état ne peut pénétrer dans les locaux de l’ambassade sans l’autorisation de l’ambassade et les archives ne peuvent être saisies.
-La cour internationale de justice (C.I.J) a rappelé l’ensemble de ces obligations dans un arrêt le 24 mai 1981 «affaire relative au personnel diplomatique et consulaire des USA à Téhéran».
