bloc 9 - bris de glace, VM, all risk et objets de valeur

Question 1

quels sont les événements assurés en assurance bris de glace?

Answer 1

la cause du dommage importe peu

• maladresse
• négligeance
• malveillance

Question 2

quelles sont les prestations assurées?

Answer 2

• remplacement des vitrages ou matérieux similaires
• frais pour vitrage de fortune
• trouble intérieur
• bang supersonic
• échafaudages pour atteindre le verre ou la vitre à changer

Question 3

exclusions

Answer 3

• frais consécutifs
• bris de glace consécutif à l’ass. incendie, DN
• dommages provoqués lors de travaux sur les vitrages et encadrements (entreprise et bâtiment)
• rayures, écaillage, peinture, etc
• dommages d’usure et à l’équipement électrique et mécanique
• vitres en tant que marchandise

Question 4

bris de glace à certains type de verre exclu

Answer 4

lunettes,
vaisselle
miroir de poche
luminaires
aquariums sphériques
verre creux

Question 5

inclusion bris de glace convention particulière (entreprise)

Answer 5

bris de revetement de facade et murs
bris des appliques en plastique
bris de vitraux d'eglise
bris de vitrage 
véhicule à moteur
chose en circulation ou en expo
frais de remise en état

Question 6

VHC à moteur d’entreprise sans plaques

exp. chariot à moteur, clark

Answer 6

couverture de base
valeur à neuf
DN couverture normale franchise 10% min 2500 max 50000
pas de couverture contre court-circuit, glissement de neige et DN sur chantier
pas de vol simple
pas de couverture pour collision avec les animaux

Question 7

VHC comme marchandise destinée à la vente (sans plaques)

Answer 7

Couverture par CS
prix courant
DN = risque spéciaux (vhc stocké en plein air ou abri)
Court circuit et glissement de neige dans incendie CC vhc
vol simple par CS
couverture complé. en incendie pour collision avec animaux

Question 8

VHC à moteur propre de l’entreprise avec plaques

Answer 8

couverture par CS
valeur actuelle
DN = risques spéciaux
court-circuit, glissement de neige dans incendie avec CC vhc
vol simple
dommages causés par les animaux dans ass. incendie CC vhc

Question 9

VHC de tiers confiés (en réparation ou faisant le plein d’essence

Answer 9

CS
couverture subsidiaire
valeur actuelle
DN = risques spéciaux
court-circuit, glissement de neige dans incendie avec CC vhc
vol simple
dommages causés par les animaux dans ass. incendie CC vhc

Question 10

durant l’hiver la neige est tombée en abondance
à la suite d’un réchauffement subit de la température, un gros tas de neige glisse du toit.
le chariot élévateur et une dépanneuse sont endommagés.

qui prend en charge les dégats?

Answer 10

chariot élévateur : assuré en incendie DN dans la couverture de base car considéré comme installation mais le glissement de neige est une exclusion donc pas de couverture
dépanneuse : si CC pour les véhicules propres immatriculés couverture en incendie

Question 11

quel principe d’évaluation appliquez-vous?

Answer 11

chariot élévateur? valeur à neuf
VHC d’occasion destiné à la vente? prix courant
dépanneuse ? valeur actuelle
vhc d’un client ? valeur actuelle

Question 12

Choses assurées en assurance agriculture

Answer 12

• machines
• machine de travail automotrice (incl. dommage consécutif à un court circuit)
• remorques
• appareils
• constructions mobiles
• produit de la récolte (récoltée)
• bétail

Question 13

Choses assurées en assurance agriculture avec convention particuilère

Answer 13

• dommages de fermentation excessive
• frais de déblaiement
• frais supplémentaire, produit du lait, engraissement et production d’oeuf
• inv. agricole appartenant à des tiers
• valeurs pécuniaires

Question 14

exculsion ass. agriculture

Answer 14

vhc automobile

dommages causés par la grêle sur les produits de récolte dans les champs

Question 15

un agriculteur vous sollicite afin de définir la SA chose pour ses tracteurs que lui dites-vous?

Answer 15

ses tracteurs sont indemnisés à la valeur actuelle car immatriculé = prix neuf - amortissement (km et âge)

Question 16

déterminez les franchises DN et les indemnités
dégâts au batiment 20000.-
dégâts à l’inventaire 50000.-

Answer 16

batiment fr. 10% de 20000 = 2000.- = 18000.-

inventaire fr 10% de 50000.- = 5000.- = 45000.-

Question 17

quels sont les objets de valeur assurables?

Answer 17

• bijoux
• fourrures
• instrument de musique
• tableaux

Question 18

événements assurables en ass. objet de valeur

Answer 18

• vol avec effraction
• détroussement
• vol simple
• destruction
  -détérioration
  CC :
• perte, égarement, disparition

Question 19

valeur agréée

Answer 19

taxation anticipée, la valeur convenue = à la valeur de remplacement (renversement du fardeau de la preuve) si l’ass. veut payer moins, il doit le prouver

Question 20

exclusion en objet de valeur

Answer 20

• vol de bijoux se trouvant le un vhc, caravane, bateaux même fermés à clé
• bijoux confiés à un tier pour être transporté ou travaillé
• dommages dus à l’usure
• dommages dus à laction de l’air, d’agents chimiques ou atmosphérique
• dommages au vernis
• dommages causés par la vermine
• abus de confiance

Question 21

limitation

Answer 21

objets cités dans la police

ass. à la valeur totale à neuf
- 100’000.- en cas de vol de bijoux
- mis dans un coffre si hotel et pas porté

Question 22

au cours d’un bal à l’opéra, un voleur à la tire parvient à dérober un collier de diamants au cou d’une riche dame

Answer 22

couvert, car porté et tjs sous surveillance (aucune limite)

Question 23

lieu d’assurance :

• bijoux, fourrure, instr. musique
• bijoux > 100’000
• tableaux, objets d ‘art

Answer 23

• au domicile, coffre fort à la banque, en voyage dans le monde
• séjour à l’hotel, portés ou conservé dans un coffre
• uniquement au domicile

Question 24

Valeur à neuf

Answer 24

La valeur à neuf est la valeur correspondant aux coûts locaux de reconstruction ou de réparation (valeur de construction, de reconstruction nouvelle ou de reconstruction correspondant aux usages locaux)
reconstruction du bâtiment - au même endroit - du même genre (ou de même volume, de même cubage) - pour le même usage - dans les 2 ans. sinion valeur vénale

Question 25

valeur actuelle

Answer 25

La valeur actuelle correspond à la valeur à neuf sous déduction de la dépréciation de valeur survenue depuis la construction du bâtiment

Question 26

Valeur vénale

Answer 26

La valeur vénale d’un bâtiment consiste en le prix du marché qui aurait pu être atteint juste avant le survenance de l’événement, sans prise en compte de la valeur du terrain. (valeur de rendement + valeur actuelle) / 2

Question 27

Valeur de démolition

Answer 27

la valeur de démolition correspond au produit qui aurait pû être atteint pour la vente de l’objet sans le terrain.

Question 28

dans quelles circonstances, la couverture vhc de tiers s’applique-t-elle?

Answer 28

En cas d’assurance de véhicule de tiers, la responsabilité s’étend aux véhicules confiés au preneur d’assurance ainsi qu’aux véhicules prenant de l’essence chez lui et qui ne sont pas assurés par leur propriétaire ou dont la couverture est insuffisante. (Couverture subsidiaire)

Question 29

différences concernant la couvertures des DN

• vhc à moteur en tant que marchandise à l’int. du bâtiment
• vhc à moteur en tant que marchandise en plein air

Answer 29

Véhicules à moteur à l’intérieur du bâtiment = risque normal des dommages causés par les for-ces de la nature
Véhicules à moteur en plein air = les véhicules à moteur en tant que marchandises stockées en plein air ou sous un abri constituent un risque spécial des domma-ges causés par les forces de la nature et ne sont assurés que sur

Question 30

qu’entendez-vous par dommage causé par les animaux?

Answer 30

Sont assurés les dommages causés aux véhicules à moteur à la suite d’une collision avec des animaux. Sont exclus les dommages causés par une manoeuvre d’évitement du véhicule devant un animal. En cas de dommage dû à un animal, il faut veiller à ce que les organes compétents (p. ex. police, garde-chasse) dressent un constat de l’événement ou à ce que celui-ci soit confirmé par le détenteur de l’animal.

Question 31

Des personnes ont démonté et dérobé les 4 pneus spéciaux d’un véhicule stationné en plein air; leur valeur de remplacement s’élève à CHF 700. En vertu des conditions complé-mentaires de l’assurance globale des véhicules à moteur, le dommage est-il couvert ? Si oui, quel est le montant de l’indemnisation?
Remarque: veuillez indiquer s’il y a couverture et, le cas échéant, calculer le montant de l’indemnisation.

Answer 31

Couverture oui: les différents composants et les accessoires vissés ou conservés sous clé sont également remboursés, lorsqu’ils sont volés sans le véhicule.
Indemnisation: 4 x 700, 2 800 moins la franchise obligatoire de CHF 500
= indemnisation CHF 2 300

Question 32

5) Le garagiste explique que l’hiver précédent, il a subi un dommage important sur trois véhicules à moteur neufs (marchandises). De la neige était tombée du toit et avait forte-ment endommagé les véhicules. L’assureur actuel avait refusé la couverture, car il n’avait pas assuré le dépôt de marchandises en plein air spécialement contre les dommages na-turels. Partagez-vous cet avis?
Remarque: veuillez répondre précisément à la question du garagiste en argumentant votre réponse.

Answer 32

L’argument est incorrect, car la neige qui glisse (contrairement à la pression de la neige) est as-surée sans supplément dans le cadre des conditions complémentaires de l’assurance globale des véhicules à moteur par l’assurance incendie. En revanche, la pression de la neige constitue un risque spécial d’événement naturel et n’est assurée que sur convention particulière.