Bloc 6

Question 1

Risques assurés contre l’assurance-incendie

Answer 1

• Incendie
• Fumée
• Foudre
• Explosion / Implosion
• Les dommages découlant de la chute ou l’atterrissage d’aéronef ou de partie qui s’en détache

Question 2

Définition de l’incendie

Answer 2

Un feu déclenché sans foyer prévu à cet effet ou ayant quitté un tel foyer, et qui a pu se propager par lui-même

Question 3

Dommages couvert résultant d’un incendie

Answer 3

• Dommages liés à la suie et à la fumée
• Dommages liés à l’extinction de l’incendie (eau des pompiers)
• Frais de sauvetage
• Disparition des choses assurées

Question 4

Définition de la fumée

Answer 4

Action soudaine et accidentelle de la fumée résultant directement d’un incendie, d’un feu utilitaire ou toute autre émanation de fumée involontaire

Question 5

Définition de la foudre

Answer 5

Foudroiement occasionnant des dommages sur les constrictions et / ou provoquant un incendie

Question 6

Définition de l’explosion

Answer 6

Une explosion est une manifestation de force incontrôlée et soudaine qui repose sur l’expansion de gaz et de vapeur.

Question 7

Les événements considérés comme explosion

Answer 7

• Explosion d’explosifs
• Explosion de gaz
• Explosion de poussières
• Explosion de cuves
• Sous-pression (implosion)
• Bangs supersoniques

Question 8

Exclusion de l’assurance incendie

Answer 8

• Dommages aux machines sous tension (court-circuit, effet de la chaleur, …)
• Les choses explosées à un feu utilitaire

Question 9

Risques assurés contre les dommages naturels

Answer 9

• Hautes eaux
• Inondations
• Tempêtes
• Avalanches
• Pression de la neige
• Grêle
• Chute de pierres
• Éboulement de rochers
• Glissement de terrain

Question 10

Dommages naturels pas assurés selon l’OS

Answer 10

• Tremblement de terre
• Éruption volcanique
• Effondrement de vide créés artificiellement
• Dommages d’exploitation
• Eau de lacs artificiels ou d’autres installation hydraulique
• Refoulement des eaux de canalisation
• Affaissement de terrain

Question 11

Définition des hautes eaux

Answer 11

Hausse du niveau de l’eau et le débordement des cours d’eau et des lacs suite à des précipitations supérieures à la moyenne.

Question 12

Définition de l’inondation

Answer 12

Les crues des eaux de ruissellement qui provoquent l’immersion de certaines zones

Question 13

Définition de la tempête

Answer 13

Vent d’au moins 75 km/h, qui renversent les arbres ou qui découvre les maisons dans le voisinage des choses assurées.

Question 14

Définition de la pression de la neige

Answer 14

Les dommages dus au poids de la neige

Question 15

Exclusion dans les dommages naturels

Answer 15

• Corps de véhicules terrestres (autres que ferroviaires)
• Corps de véhicules ferroviaires
• Corps de véhicules aériens

Question 16

Limitation des dommages en DN selon l’OS

Answer 16

• Mobilier (inventaire de ménage…) : CHF 1 mio par événement / CHF 25 mio par PA
• Bâtiment : CHF 1 mia par événement / CHF 25 mio par PA

Question 17

Franchises DN selon l’OS

Answer 17

• Ménage : CHF 500
• Inventaire agricole : 10 %, min. CHF 1’000, max. CHF 10’000
• Autre biens mobiliers : 10%, min. CHF 2’500, max. CHF 50’000
• Bâtiment d’habitation et agricole : 10%, min. CHF 1’000, max. 10’000
• Autres bâtiments : 10%, min. 2’500, max. 50’000

Question 18

Primes selon l’OS

Cercles de solidarité
taux de prime

Answer 18

• Inventaire de ménage : 0.21%o de l’assurance
• Inventaire agricole et autre biens mobiliers : 0.35%o de l’assurance
• Bâtiment : 0.46%o de l’assurance