Bloc 10

Question 1

Perte d’exploitation (PE)

Particularités

Answer 1

• La PE est une assurance de patrimoine
• Une sous-assurance est possible dans la PE
• La PE est un e assurance perte de bénéfice
• La PE concerne le compte de résultat

Question 2

Perte d’exploitation (PE)

Facteurs de risque

Answer 2

• Nature
• Société
• Facteurs inhérents à l’entreprise (interne)
• Marché

Question 3

Perte d’exploitation (PE)

Conséquence d’événements couverts

Answer 3

• Perte de patrimoine

- Dommage d’interruption (total ou partiel)

Question 4

Perte d’exploitation (PE)

Lieu du sinistre

Answer 4

Lieu d’assurance y compris le terrain d’exploitation

Question 5

Perte d’exploitation incendie (PEI)

Conditions de couverture

Answer 5

• Événement couvert par les conditions d’assurance CHOSE
• Dommage matériel sur le lieu d’assurance
• Le dommage matériel doit entraîner un dommage de perte d’exploitation

Question 6

Perte d’exploitation (PE)

Frais fixes

Answer 6

• Salaires
• Impôts
• Location
• Intérêt du capital
• Prime d’assurance
• Amortissement
• Publicité

Question 7

Perte d’exploitation (PE)

Frais variables

Answer 7

• Matière première
• Frais d’achat
• Énergie
• Frais de vente

Question 8

Perte d’exploitation (PE)

Frais supplémentaires

Answer 8

• Frais de réduction du dommage : s’ils ont réduit le dommage d’interruption
• Dépenses spéciales : s’ils n’ont pas réduit le dommage d’intéruption (jusqu’à 10% de la SA)

Question 9

Perte d’exploitation (PE)

Durée de garantie

Answer 9

Dès le jour du sinistre

• 12 mois pour l’agriculture
• 24 mois pour le commerce
• 36 mois pour l’industrie

Question 10

Perte d’exploitation (PE)

Caractéristique du risque

Answer 10

• Prescriptions sécurité / sauvegarde des données
• Degré de couverture
• Dommage matériel

Question 11

Dommage de répercussion (DR)

Conditions de couverture

Answer 11

• Survenance d’un événement couvert par les CGA valable pour le contrat de base
• Dommage matériel dans l’exploitation tierce appartenant à l’exploitant tierce
• Dommage de répercussion assuré

Question 12

Perte d’exploitation (PE)

Calcule en cas de fausse déclaration du chiffre d’affaire

Answer 12

Dommage PE * CA déclaré / CA réel cd l’année de déclaration

Question 13

Perte d’exploitation (PE)

Exclusions

Answer 13

• Circonstances sans lien de causalité avec le dommage matériel
• Décision du droit public
• Dommage corporel
• Agrandissement des installation ou nouveautés entreprises après le sinistre