Bloc 3 Flashcards

1
Q

Les différentes valeurs

A
  • Valeur totale
  • Premier risque
  • Valeur à neuf
  • Valeur actuelle
  • Prix du marché
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Q

La valeur totale

A

La somme d’assurance doit correspondre à la valeur d’assurance

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3
Q

Le premier risque

A
  • Le dommage le plus probable
  • Pas de prise en compte d’une sous-assurance
  • Indemnisation du dommage au maximum de la somme d’assurance
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4
Q

La valeur à neuf

A

Couverture à la valeur de remplacement (sans déduction des pertes de valeur)

  • Les véhicule d’exploitation (sans plaques) sont indemnisé à la valeur à neuf.
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5
Q

La valeur actuelle

A

Couverture à la valeur de remplacement (avec Déduction des pertes de valeur dues à l’usure ou à d’autres raisons)

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6
Q

Prix du marché (prix courant)

A

Couverture de marchandises ou de produits naturels à la valeur de remplacement

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7
Q

Formule de la sous-assurance

A

Somme d’assurance fois le dommage sur la valeur de remplacement

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8
Q

L’indexation des bâtiments

A
  • Les établissements cantonaux et Genève ont leur propre indice.
  • USTAVOL à l’indice de la VILLE de Zurich
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9
Q

La date critère

But

A
  • Ne concerne que les stocks de marchandises avec fortes fluctuations
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10
Q

La date critère

Système de somme d’assurance

A
  • Fixation à l’avance de la SA
  • Annonce mensuelle (ou selon le contrat) du stock à l’assureur
  • Acceptation d’une augmentation de 20% de la SA sans revoir le contrat
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11
Q

La date critère

Prime

A
  • Perception de 75 % de la prime en début d’année

- Décompte final en fin d’année

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12
Q

La date critère

Avis aux dates critères

A
  • Valeur du stock à la date convenue
  • Avis requis dans les 4 semaines
  • En cas d’omission, la somme communiquée à la dernière date de référence est considérée comme à nouveau déclarée
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