Bloc 3 Flashcards
Les différentes valeurs
- Valeur totale
- Premier risque
- Valeur à neuf
- Valeur actuelle
- Prix du marché
La valeur totale
La somme d’assurance doit correspondre à la valeur d’assurance
Le premier risque
- Le dommage le plus probable
- Pas de prise en compte d’une sous-assurance
- Indemnisation du dommage au maximum de la somme d’assurance
La valeur à neuf
Couverture à la valeur de remplacement (sans déduction des pertes de valeur)
- Les véhicule d’exploitation (sans plaques) sont indemnisé à la valeur à neuf.
La valeur actuelle
Couverture à la valeur de remplacement (avec Déduction des pertes de valeur dues à l’usure ou à d’autres raisons)
Prix du marché (prix courant)
Couverture de marchandises ou de produits naturels à la valeur de remplacement
Formule de la sous-assurance
Somme d’assurance fois le dommage sur la valeur de remplacement
L’indexation des bâtiments
- Les établissements cantonaux et Genève ont leur propre indice.
- USTAVOL à l’indice de la VILLE de Zurich
La date critère
But
- Ne concerne que les stocks de marchandises avec fortes fluctuations
La date critère
Système de somme d’assurance
- Fixation à l’avance de la SA
- Annonce mensuelle (ou selon le contrat) du stock à l’assureur
- Acceptation d’une augmentation de 20% de la SA sans revoir le contrat
La date critère
Prime
- Perception de 75 % de la prime en début d’année
- Décompte final en fin d’année
La date critère
Avis aux dates critères
- Valeur du stock à la date convenue
- Avis requis dans les 4 semaines
- En cas d’omission, la somme communiquée à la dernière date de référence est considérée comme à nouveau déclarée