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  • Économie - Gestion
    Économie - Gestion

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    By: Lucile G
    1.1 De l'organisation à l'entreprise, 1.2 Classification des organisations, 1.3 Les structures d'organisation ...
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  • 1. Fondamentaux du droit
    1. Fondamentaux du droit

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    By: Puybareau Yohan
    2.1.1. Qu'est-ce que le droit?, 2.1.2. la règle de droit, 2.1.3. Les autres règles sociales ...
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  • Droit du Sport Partie 1
    Droit du Sport Partie 1

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    By: david geneste
    1. Les possibilités de financement / Le Non-respect des conditions de bénéfice de l'agrément, 2. Obligation de création d'une société / les types de sociétés, 3. Les interdictions / La relation Asso & Soc sportives ...
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  • Droit
    Droit

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    By: Jezekaël LE THIEC
    Droit des obligations
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  • LPD
    LPD

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    By: Michael Marti
    C1: Sources légales, C2: Définitions et acteurs (LPD 1-4), C3: Principes ...
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  • L2 - Droit des contrats
    L2 - Droit des contrats

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    By: Pénélope CHARMION
    Introduction générale au droit des obligations, Introduction au droit des contrats
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  • Assurance Accident
    Assurance Accident

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    By: Victoria Emy
    Notion d'accident, Script 2 - LAMA à la LAA, Script 3 - Les assureurs ...
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  • Droit des affaires
    Droit des affaires

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    By: MOLLY MOON
    Chapitre 1 - Sources du droit au Québec et recherche de l'information juridique, Chapitre 2 - Environnement juridique au Québec, Chapitre 3 - Droit des personnes, de la famille et des successions ...
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  • Table des Matières - CCQ
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    By: Vincent Desmarais
    Livre 1 - DES PERSONNES - Titres et Chap., Livre 1 - DES PERSONNES - Articles, Livre 2 - DE LA FAMILLE - Titres et Chap. ...
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  • Droit Social
    Droit Social

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    By: Kenjy C&T
    Partie 1: Introduction droit social, Partie 1: Conclusion du contrat de travail, Partie 1: Les sources du droit du travail ...
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  • DESC - Hiver 2018
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    By: Juliette Francois
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  • Droit Immobilier
    Droit Immobilier

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    By: Ethan Pinson
    THEME 2 : Chapitre 1 : Le Droit De Propriété, Theme 2 : Chapitre 2 : Le Démembrement De La Propriété, THEME 2 : chapitre 3 : Les Limites Du Droit De Propriété ...
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  • Droit
    Droit

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    By: maxime touchais
    Droit des obligations, Définitions, Thèse exemples ...
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  • Obligations 2
    Obligations 2

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    By: Julie-Alexandra Savard
    Paiement - règles générales, Paiement - offres réelles et consignation, Mise en oeuvre du droit à l'exécution de l'obligation - exception d'inexécution, rétention et demeure ...
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  • Gestion des ressources humaines
    Gestion des ressources humaines

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    By: Lucie V.
    Définitions, Arrêts, Les conditions d'entrée dans la fonction publique ...
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  • Droit De Copropriété
    Droit De Copropriété

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    By: Ethan Pinson
    Thème 1 : Chapitre 1 : Définition De La Copropriété, Theme 1 : Chapitre 2 : Le Reglement De Copropriété Et L'EDD, Thème 1 : Chapitre 3 : Le Syndic De Copropriété ...
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  • Concours FPT / environnement territorial
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    By: élé gou
    Les missions de service public, Décentralisation, déconcentration, Intercommunalité ...
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  • JUR1031
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    By: Berte Mathe
    Droits Reconnus Aux Agents Publics, Missions Des Attaches, Region Grand Est ...
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  • Law
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    Droit des obligations I (Lausanne), Introduction Au Droit
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    By: cam cool
    Chapitre 1. Le droit, Chapitre 2 - Environnement juridique, Chapitre 3 Droit des personnes/famille/successions ...
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  • Droit
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    By: Salomé Fournier
    RAPPEL - CHAPITRE 1 - L'accès au travail, RAPPEL - CHAPITRE 2 - Les droits et obligations des travailleurs, CHAPITRE 3 -La formation professionnelle continue: outil d'adaptation ...
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    By: Paul-Emile Bouchard
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