Thème 9 Flashcards
Quel est l’un des Concept important en JP des plus contestable en jp et des plus
Difficile à définir
Discrétion
Pourquoi cette importance de la discrétion en JP est considérable?
tous les professionnels impliqués dans l’un ou l’autre des processus décisionnel qui jalonne la jp utilisent un degré étendu de flexibilité dans les décisions qu’ils prennent à l’égard d’autrui.
que veut-on dire lorsque l’on dit que la flexibilité est mandaté en JP ?
c-a-d qu’elle est inscrite dans les lois et reglements de meme que dans les guide de formations professionnelles
Pourquoi dit-on que la discrétion est un concept litigieux parce que ?
- Décisions des professionnelles qui bouleversent la vie d’autrui (personne visée par la décision)
- Actions discrétionnaires quotidiennes composent la « justice » (police, procureure, juge, psychiatres, agent correctionnels)
Dans quel contexte la discrétion n’est pas nécessairement un synonyme d’abus ?
Elle(discrétion) n’est pas nécessairement un synonyme d’abus elle peut générer des espaces positifs de liberté surtout si encadré par raisonnement éthique.
La discretion est un concept qui a débuté quand ?
La Discrétionest un concept qui germa pendant la période classique la meme période dans laquelle les notions de bien et de mal émergea dans le droit. Et ou naqui la notion d’éthique. Se développa dans la réthorique de platon.
La discrétion équivaut à quoi?
équivaut à tout ce qui reste une fois que l’on a élucidé ce que devrait être la loi. On a illicidé ce que devrait etre la loi la discrétion est donc flou et large qui est périphérique à la loi
Pourquoi platon définit la discrétion de cette facon ?
platon garde son inhéluctabilité en droit et dans les pratiques de justice. Le caractère inéluctable justifie en partie quon sy attarde dans le but de développer des manières éthiques de jugés
Bien quelles soit un concept ancien la discrétion ne fut pas toujours nommé de cette manière. Elle portait des épitète diversifié.
Quels sont les autres termes ayant définit la discrétion ?
Équité OU ENCORE Clémence royale, pardon royal
Est-ce qu’encore aujourd’hui les dirigeants ont encore le pouvoir de gracié d’annuler sa peine ou de la commué (peine différente mais équivalente) ?
Oui
Nommez des exemples de peine commué ?
Bénéfice du clergé (exencions absolu de la peine capitale ou autres que ce sont accordé eux-mêmes les ecclésiastique lors de leur période dominante et de la profonde ignorance des peuples. Une forme de protection au membre du clergé qui était les seuls à savoir lire et donc à exercer la science. Puni moins séverement que le reste de la population
- « plaidoyer de l’utérus » : discrétion à l’endroit des femmes que l’absence de rationnalité complète des femmes et leur rolede reproductrice de la race humaine justifiais des peine plus clémentes
- Annulation des inculpations : tjrs utilisé en droit anglo saxon. Soit sur une erreur de langage/erreur policiere dans le but de supprimer les accusation
On dit qu’au delà de la mise en scène de la JP, cette dernière est plutot constitué de quoI?
interconnexion d’espaces de pratique
Dans lesquels choix discrétionnaires sont effectués ces espaces s’étende à l’entiereté de la JP, tous les pivots, procédure formels et méthodes de travail des professionnel
On dit que la discrétion circule de quelle façon en JP ?
La discrétion circule donc de manière allez retour dans de manière continuelle dans toutes les partie de toutes les agences de la JP. Comme les douanes ou centre de détention et peu importe les lois et la précision, des théories ou des poliques penal.
Toujours une flexibilité/discrétion dans la manière de comprendre les lois.
Donnez la définition générale de la dirscrétion ?
Liberté ou pouvoir de décider en fonction de son propre jugement. (nimporte quelle sphere de la vie sociale pas propre a la JP) il faut se rappeler que les jugements peuvent etre de nature moral ou le resultat d’un raisonemment éthique. Donc il subsiste tjrs un risque de glisser dans le jugement morale et s’éloigner du jugement davantage éthique
Quelle est la définition spécifique à la pratique en JP de la discrétion ?
Liberté, pouvoir, autorité ou marge de manœuvre d’un officiel (organisme ou individu) de décider, discerner ou déterminer de porter un jugement, faire un choix ou prendre une décision relativement à un plan d’action alternatif à la JP ou à l’inaction. Par exemple lors d’une interpelation les policiers dipose de plusieurs plan d’action (arreter, ou avertissement)
