Textes de références IP : MSAA

Question 1

Relative à l’emploi du BPT

Answer 1

Circulaire N° 800 du 30 janvier 2002

Question 2

Relative à l’emploi du BPPL

Answer 2

Circulaire N° 700 du 03 février 1998

Question 3

Relative au conteneur lacrymogène

Answer 3

Circulaire N° 9150 du 16 avril 1982

Question 4

Relative à l’emploi du diffuseur lacrymogène de grande capacité pour les unités de gendarmerie

Answer 4

Note Express n° 88170 du 15 novembre 2013

Question 5

Fondamentaux, distances, attitudes et déplacements en sécurité

Answer 5

Fiche 52-01 du CPMGN

Question 6

Armes corporelles : techniques élémentaires

Answer 6

Fiche 52-02 du CPMGN

Question 7

Le BPT

Answer 7

Fiche 52-03 du CPMGN

Question 8

Le BPPL

Answer 8

Fiche 52-03 du CPMGN

Question 9

Techniques de transition

Answer 9

Fiche 52-04 du CPMGN

Question 10

Le transfèrement

Answer 10

Fiche 54-05 du CPMGN

Question 11

Relative à la pédagogie de la M.S.A.A

Answer 11

Fiche 53-01 du CPMGN

Question 12

Relative au régime des mesures et fouilles à l’occasion d’une mesure de garde à vue

Answer 12

Note Express n° 60882 du 27 juin 2011

Question 13

Relative au régime juridique du port des objets de sûreté (menottes et entraves)

Answer 13

Note Express n° 42619 du 10 juillet 2012