Textes de références IP : MAAA

Question 1

Port, transport et usage des armes

Answer 1

Les articles 2338-1, L 2338-2 L et L 2338-3 du code de La Défense

Question 2

Usage des armes.

Answer 2

Article L 435-1 du CSI

Question 3

Emploi de la force et usage des armes en sécurité publique

Answer 3

Fiche 51-02 du CPMGN

Question 4

Utilisation d’un animal pour tuer, blesser ou menacer est assimilée à l’usage d’une arme

Answer 4

Loi 96-647 du 22 juillet 1996 : Article 19

Question 5

Relative à l’usage des armes par les militaires de la gendarmerie

Answer 5

Inst n° 233000 du 1er mars 2017

Question 6

Relative à l’usage des AFI en police et gendarmerie.

Answer 6

Inst n° 233500 du 27 juillet 2017

Question 7

Relative à l’emploi et la sécurité de l’armement de dotation en gendarmerie.

Answer 7

Inst n° 234000 du 19 janvier 2018

Question 8

Règlement de l’armement de dotation de la gendarmerie nationale

Answer 8

Inst n° 234500 du 19 janvier 2018

Question 9

Relative à la formation à l’emploi de l’armement de dotation dans la gendarmerie

Answer 9

Inst n° 59000 du 19 janvier 2018

Question 10

Relative aux mesures de sécurité à appliquer à l’instruction et à entraînement au tir

Answer 10

Inst n° 207000 du 19 janvier 2018 :

Question 11

Diffusion de la Convention entre la Fédération Française de Tir (FFTir) et la Gendarmerie.

Answer 11

BE n° 2716/GEND/DOE/SDSPSR/BSP du 15 janvier 2018

Question 12

Relative à la mutualisation et au suivi technique des infrastructures de tir utilisées par les forces de sécurité intérieure.

Answer 12

Instruction commune GN-PN-SG n°085049 du 9 novembre 2017

Question 13

Formation au port, à l’emploi et à l’usage de l’arme
en tenue civile en gendarmerie.

Answer 13

NE n° 77566 du 17 octobre 2018

Question 14

Le FAMAS

Answer 14

Fiche 45-03 du CPMGN

Question 15

Le BPS

Answer 15

Fiche 45-05 du CPMGN

Question 16

Le PA SIG PRO, Le PA MAS G1

Answer 16

Fiche 53-03 du CPMGN

Question 17

Les PM HKMP 5 et UMP 9

Answer 17

Fiche 53-05 du CPMGN

Question 18

Le Lanceur de Balles de Défense

Answer 18

Fiche 53-09 du CPMGN

Question 19

Relative au service du système au tir réduit

Answer 19

Circulaire N° 34650 du 27 novembre 1996

Question 20

Accompagnement psychologique des personnels de la gendarmerie

Answer 20

Circulaire N° 65500 du 26 août 2005

Question 21

Procédure à appliquer dans les unités de gendarmerie en cas de défaillance technique constatée sur une arme.

Answer 21

Circulaire N° 14700 du 23 septembre 2004

Question 22

Relative au port du GPB à port
discret

Answer 22

Fiche de Renseignement N° 5100 du 01 avril 2003

Question 23

Relative à la préparation physique opérationnelle et à la pratique du sport par les militaires de la gendarmerie nationale

Answer 23

Circulaire n° 39000 du 04 janvier 2018