RS;L2;T1; CO dégagements généralités (CO34 à 42)

Question 1

qu’appelle t’on dégagement? (CO34)

Answer 1

toute partie de la construction permettant le cheminement d’évacuation des occupants (porte, sortie, issue, circulation horizontale, escalier, couloir, rampe…)

Question 2

Qu’est ce qu’un dégagement normal? (CO34)

Answer 2

dégagement comptant dans le nombre minimal de dégagements imposés

Question 3

Qu’est ce qu’un dégagement accessoire? (CO34)

Answer 3

dégagement répondant aux dispositions de l’article CO41, imposé lorsque exceptionnellement les dégagements normaux ne sont pas judicieusement répartis

Question 4

Qu’est ce qu’un dégagement de secours? (CO34)

Answer 4

dégagement qui, pour des raisons d’exploitation n’est pas utilisé en permanence par le public

Question 5

Qu’est ce qu’un dégagement supplémentaire? (CO34)

Answer 5

dégagement en surnombre des dégagements normaux ou accessoires

Question 6

Qu’est ce qu’une circulation principale? (CO34)

Answer 6

circulation horizontale assurant un cheminement direct vers les escaliers, sorties ou issues

Question 7

Qu’est ce qu’une circulation secondaire? (CO34)

Answer 7

circulation horizontale assurant un cheminement des personnes vers les circulations principales

Question 8

Qu’est ce qu’un dégagement protégé? (CO34)

Answer 8

dégagement dans lequel le public est à l’abri des flammes et de la fumée (soit encloisonné ou à l’air libre)

Question 9

Qu’est ce qu’un dégagement encloisonné? (CO34)

Answer 9

dégagement protégé dont toutes les parois ont un degré minimum de résistance au feu imposé

Question 10

Qu’est ce qu’un dégagement ou rampe à l’air libre? (CO34)

Answer 10

dégagement protégé dont la paroi donnant sur le vide de la façade comporte en permanence sur toute sa longueur des vides au moins égaux à la moitié de la surface totale de cette paroi

Question 11

Qu’est ce qu’un espace d’attente sécurisé EAS? (CO34)

Answer 11

zone à l’abri des fumées, des flammes et du rayonnement thermique.

Question 12

Que doivent permettre les dégagements? (CO35)

Answer 12

l’évacuation rapide et sûr de l’établissement

Question 13

Peut on mettre deux marches isolées dans les circulations principales? (CO35)

Answer 13

il est interdit de placer 1 ou 2 marches isolées dans les circulations principales, les différences de niveau doivent être réunies soit par des pentes de 10% max ou par des groupes de trois marches au moins égales entre elles.

Question 14

A quoi doit correspondre chaque sortie sur l’extérieur ou sur un dégagement protégé? (CO35)

Answer 14

à une circulation principale

Question 15

Comment sont reliés les dégagements entre eux? (CO35)

Answer 15

par des circulation horizontales de 2 UP au moins:
- RDC: les escaliers aux sorties et les sorties entre elles
- étages et sous-sols: les escaliers entre eux
PS: largeur des circulations peut n’être que d’une UP si les dégagements reliés n’offrent qu’une UP
PS: RDC, pas nécessaire de relier les sorties entre elles si elle correspondent à des escaliers qui débouchent sur l’extérieur

Question 16

A combien de mètres maximum les portes des locaux accessibles au public donnant sur des dégagements en cul de sac doivent elles se trouver du débouché de ce cul de sac? (CO35)

Answer 16

10m max

Question 17

les dégagements peuvent ils être commun avec les dégagements et sorties des locaux occupés par des tiers? (CO35)

Answer 17

uniquement:

• dégagements accessoires des ERP 1, 2, 3ème Cat
• dégagements ERP 4ème Cat

Question 18

Comment doivent être les cheminements non délimités par des parois verticales? (CO35)

Answer 18

ils doivent être suffisamment matérialisés

Question 19

Chaque dégagement doit avoir une largeur minimale de passage proportionnelle à quoi? (CO36)

Answer 19

au nombre total de personne appelées à l’emprunter

Question 20

quelle est la largeur type d’une UP? (CO36)

Answer 20

1UP: 0,90
2UP: 1,40
3UP et +: 0,6 X nb d’UP

Question 21

Concernant les UP, quelle est la particularité des ERP, locaux, niveau, secteur de plus de 200 personnes? (CO36)

Answer 21

• pas de dégagements normaux ayant une largeur inférieure à 2UP
• toutefois selon configuration des lieux, 1UP possible si prise en compte 1 seule fois soit dans le nb de dégagement normaux, soit dans le nb d’UP

Question 22

Quel pourcentage d’escaliers mécaniques (<12°) peuvent compter dans les nombres de dégagements et des UP? (CO36)

Answer 22

• 50% au plus
• dérogation:
• –0,8m entre mains courantes et 0,6m entre limons = 1UP
• –1,2m entre mains courantes et 1m entre limons = 2UP

Question 23

Quelle est la règle concernant les saillies et dépôts dans les dégagements? (CO37)

Answer 23

• aucune saillie ou dépôt
• sauf dégagement accessoire 0,6m, aménagements fixes sont autorisé h=1,1m max et saillieun dégagement excède la dimension minimale, aménagements fixes sont autorisés (sauf dans les escaliers protégés) si:
• ne gêne pas la circulation rapide du public
• ne peut être renversé ou déplacé
• ne gêne pas le fonctionnement des portes à fermeture automatique

Question 24

Quelle est la règle de calcul des dégagements? (CO38)

Answer 24

• 1 à 19 personnes: 1 DEG / 1UP
• 20 à 50 personnes: 2DEG sur extérieur ou locaux différents non en cul de sac avec un d’1UP et un accessoire / ou en étage, un escalier d’1UP (et un dégagement accessoire si h>8m et sous sol)
• 51 à 100 personnes: 2DEG d’1UP ou 1DEG de 2UP + DEG accessoire
• plus de 100 personnes: 2DEG jusqu’à 500pax + 1DEG /500pax au dessus des 500 premières
  UP= 1UP /100px avec +1 si <501pax

Question 25

qu’El est l’effectif a prendre en compte à chaque niveau? (CO38)

Answer 25

effectif cumulé avec les étages supérieurs ou inférieurs selon les sorties

Question 26

Quand un local ou un niveau est il dit “en sou-sol”? (CO39)

Answer 26

• sous face du plancher haut est à moins de 1m au dessus du niveau moyen des seuils des issues sur l’extérieur
• ou plancher bas est à plus de 1m en contrebas su niveau moyen des seuils des issues sur l’extérieur de ce local ou niveau

Question 27

Si en sous sol, le point le plus bas est à + de 2m en contrebas du niveau moyen des seuils des issues sur l’extérieur et si le niveau reçoit plus de 100pax, comment sont déterminés le nombre et la largeur des dégagements du niveau? (CO39)

Answer 27

idem CO 38 avec calcul de l’effectif comme suit:

• arrondi à la centaine supérieure
• majoré de 10% par mètre ou faction de mètre au dela de 2m de profondeur (pas à prendre en compte pour la détermination de la catégorie de l’établissement)

Question 28

quelle est la règle concernant un plancher non horizontal d’un local en sous sol (+ de 100pax et + de 2m de profondeur)? (CO39)

Answer 28

1/2 des personnes doit pouvoir sortir par une ou plusieurs issues dont le seuil se trouve au dessous du niveau moyen du plancher

Question 29

Quel est l’enfouissement maximal d’un ERP? (CO40)

Answer 29

• 1 seul niveau de sous-sol accessible au public
• point le plus bas au plus à 6m au dessous du niveau moyen des seuils extérieurs
  PS: cas exceptionnel + de 6m, des dispositions complémentaires peuvent être exigées

Question 30

Qui impose les dégagements accessoires? (CO41)

Answer 30

avis de la commission de sécurité

Question 31

Par quoi peuvent être constitués les dégagements accessoires? (CO41)

Answer 31

• sorties, escaliers, coursives, passerelles, passages souterrains, largeur minimale de 0,6m ou encore balcon filant, terrasse, échelles, manches d’évacuation
  PS: si emprunte propriété d’un tiers: accords contractuels sous forme d’acte authentique (traverse paroi d’isolement: bloc porte: CF1/2h avec ferme porte)

Question 32

Comment doivent être balisés les dégagements? (CO42)

Answer 32

• indications lisibles de jour et de nuit, toujours visibles même en cas d’affluence
• panneaux opaques ou transparents, lumineux, forme rectangulaire
  PS: les signaux blancs sur fond vert, sont réservés au balisage des dégagements.