Révision Document Pédagogique

Question 1

Compléter: on finit toujours une note de bas de page par un …. Cependant, lorsqu’on a plusieurs citations dans une même note, elles sont séparées par un …

Answer 1

1. Point
2. Point virgule

Question 2

Compléter: lorsqu’on écrit à la main, l’italique devient …

Answer 2

Souligné

Question 3

Quels sont les 2 éléments de la morphologie générale ?

Answer 3

Intitulé et référence

Question 4

Où retrouve on les règles sur l’intitulé ?

Answer 4

P.49-51

Question 5

Quelle est la différence entre un recueil juridictionnel et un recueil non juridictionnel?

Answer 5

Les recueils juridictionnels sont des recueils publiés directement par les tribunaux alors que les recueils non juridictionnels sont généralement publiés par des éditeurs et reproduisent des décisions de différentes juridictions (le groupement peut se faire par pays, par domaine de droit, etc)

Question 6

Recueils juridictionnels et non juridictionnels, quelles pages concernent l’année ?
Règles relatives aux crochets et aux parenthèses.

Answer 6

P.51 et 52

Question 7

Pour les recueils juridictionnels et non juridictionnels avec crochets vs avec parenthèses, quelle est la différence avec la numérotation des volumes?

Answer 7

Si crochets, on recommence la numérotation des volumes à chaque année.
Si parenthèses, on ne recommence pas la numérotation des volumes à chaque année.

Question 8

Nommez des trucs pour différencier des crochets des parenthèses

Answer 8

Généralement, les gros chiffres sont des parenthèses, car les numéros de volumes augmentent d’année en année. Puis, les petits chiffres sont souvent des crochets, car la numérotation commence à chaque année.
* Si pas de numéro de volume, ce dernier sera présumé être le volume 1
* Attention pour les crochets, si l’année de décision plus l’année du recueil sont séparées de plus de 3 ans, on DOIT mettre les 2 années

Question 9

Qu’est ce qui se passe avec l’abréviation des provinces? P.52

Answer 9

Si abréviation est composée de plusieurs lettres non- séparées, espace entre province et juridiction (Sask. C.A.)
Si abréviation des composée de plusieurs lettres séparées par des points, pas d’espace entre la province et la juridiction (N.S.S.C.)

• L’abréviation de la province précède la juridiction, sauf pour le Québec qui la suit (C.S.Q.)

Question 10

Pourquoi n’est il pas nécessaire d’indiquer la province dans laquelle se trouve la juridiction dans les banques de données SOQUIJ et La référence ?

Answer 10

Parce que ces deux banques de données contiennent uniquement de la jurisprudence québécoise

Question 11

Généralement, on n’écrit pas « Éditions » à moins que ce soit les suivantes :

Answer 11

Éditions Thémis
Édition Yvon Blais
Éditions de la revue de droit de l’Université de Sherbrooke

Question 12

Si dans le guide c’est ombragé (grisâtre), c’est parce que …

Answer 12

Ce n’est pas obligatoire

Question 13

Pour les études publiées par des chambres professionnelles, quels sont les 2 types d’études ?

Answer 13

• Collection « Service de la formation permanente - Les Développements récents »
• Collection de droit de l’École du Barreau

Question 14

Depuis 2914, les Éditions Yvon Blais ont changé de ville d’édition. Ils sont désormais situés à Montréal. Ainsi pour les fins du cours, que faut il retenir?

Answer 14

Avant 2014 = Cowansville
Après 2014 = Montréal

Question 15

Les caractères en gras dans le guide doivent être …

Answer 15

Recopiés TELS QUELS

Question 16

On peut écrire les années comme ci 1993-1996 ou comme ça 1993-96. Pour les fins du cours, lequel on préfère ?

Answer 16

Les années complètes donc 1993-1996