Requêtes pour véhicules, permis et bateaux Flashcards
1
Q
DBQ
A
Demande au bureau des véhicules du Québec
2
Q
DBQ 1
A
Par plaque
3
Q
DBQ 2
A
Par nom et DDN
4
Q
DBQ 3
A
Par numéro de permis de conduire
5
Q
DBQ 4
A
Par numéro de série
6
Q
DBQ 5
A
Par entreprise et corporation
7
Q
DBQ 6
A
Par commerce et recycleur
8
Q
DBQ 7
A
Liste des fourrières par MRC
9
Q
DBQ 8
A
Par vignette handicapé
10
Q
DBQ 9
A
Pour connaître les titulaires de permis de conduire (actuels ou passés) à cette adresse.
*Code postal et numéro civique obligatoires.
11
Q
DBQ A
A
Par transit
12
Q
DBQ B
A
Par permis de voyage
13
Q
IBVO
A
Demande au bureau des véhicules de l’Ontario.
14
Q
IBIC
A
Demande au bureau des véhicules du Canada.
15
Q
IVVC
A
Demande de véhicule aux fichiers et au registre des véhicules 120 h du CIPC. *Permet de savoir si le véhicule est rapporté volé au CIPC.
