QCM1 Flashcards
1
Q
Intro
A
- la famille est une des premières notions que l’individu acquiert dans sa vie, elle est ressentie instinctivement= phénomène familial
- le phénomène familial est une notion psychologique et une notion juridique
2
Q
Phénomène familial
A
- pas def dans le code
- la vie familiale est mentionée dans certains texte (art 14P3 de la DUDH, article 8 de la CESDH
- un groupe de personne qui repose sur les liens de filiation ou bien sur des liens de mariage ou de vie commune.
- assure une fonction individuelle, démographique, économique et sociale
3
Q
Le lien familiale
A
- peut résulter de la filiation ou du mariage
- lien de parenté en ligne directe (ascendants/ descendants)
- lien de parenté en ligne collatéral (l’un est l’autre ont un auteur commun)
- calcul des racines imp en droit not ds le domaine successoral
- liens d’alliance
- le mariage ne crée pas de lien juridique entre les parents des époux
