Qcm 1 compta

Question 1

emplois reversibles

Answer 1

actif du bilan
ex: batiments, frais d’etab, creances clients, TVA deductible…

Question 2

emplois irreversibles

Answer 2

charges
Ex: achats de marchandises, rémunération du personnel, achats non
stockés (électricité), fournitures administratives, frais postaux…

Question 3

ressources réversibles

Answer 3

passif du bilan.
ex: Capital, emprunt, dettes fournisseurs, TVA collectée

Question 4

ressources irréversibles

Answer 4

produits
ex: Ventes de marchandises

Question 5

comptes de bilan

Answer 5

servent à établir le bilan (ou patrimoine). Ils appartiennent aux classes
allant de 1 à 5.
Ces comptes ont un report à nouveau.

Question 6

comptes de gestion

Answer 6

servent à établir le compte de résultat. Ils appartiennent aux comptes
de classe 6 et 7.
Ces comptes sont sans report à nouveau. Ils sont remis à zéro une fois le résultat déterminé et
intégré au bilan.

Question 7

chèque.

Answer 7

Le signataire du chèque (le tireur) donne à un banquier (le tiré) chez qui il a de l’argent en
compte, le mandat de payer à vue la somme inscrite sur le chèque, à un tiers (bénéficiaire).
Le chèque est, à la différence de la lettre de change (voir ce mot), un instrument de
paiement immédiat et non pas à crédit ; donc l’argent (provision) doit exister chez le banquier
à l’instant où le chèque est émis. L’émission d’un chèque sans provision est un délit. Le chèque
peut (mais c’est rare en pratique) être endossé, c’est-à-dire qu’au lieu de l’encaisserlui-même,
ou de le faire porter à son compte à la banque, le bénéficiaire inscrit au dos du chèque (d’où le
terme endossement) : « payez à l’ordre de M. Untel ».

Question 8

la traite ou lettre de change

Answer 8

Instrument de crédit et instrument de paiement. Pour celui qui tient la comptabilité, les
effets à recevoir représentent des créances et les effets à payer représentent des dettes. La
lettre de change peut être endossée et remise à l’escompte.

Question 9

pièces comptables.

Answer 9

Documents écrits, créés ou reçus par l’entreprise à l’occasion d’opérations faites avec des
tiers ou avec son personnel. Elles constituent la justification de toute écriture comptable. Elles
sont contrôlées par les services concernés, puis elles arrivent au service comptable où elles sont
analysées, classées, codées (indication des numéros PCG des comptes qui seront
« mouvementés ».)
Exemples : récépissés, factures, bandes de caisse enregistreuse, relevés de compte bancaire ou
postal, chèques, virements, effets de commerce, talons et souches, bulletins de paie,
avertissements fiscaux, etc.

Question 10

solde débiteur

Answer 10

Solde d’un compte dont la somme au débit est supérieure à la somme au crédit.

Question 11

formule de calcul du résultat en comptabilité de stock.

Answer 11

En cas de résultat bénéficiaire Actif – passif

Question 12

comptabilité de stock

Answer 12

Par opposition à la comptabilité de flux, elle dénombre les valeurs existant à un instant donné
du temps et compare entre eux des dénombrements datés d’instants successifs.

Question 13

capital.

Answer 13

Il figure au passif du bilan, parmi les ressources de l’entreprise.
Dans les entreprises individuelles, le capital varie avec les pertes subies par l’entreprise et les
bénéfices laissés par l’entreprise.
Dans les entreprises sociétaires, le capital est « le gage des tiers » et mesure la limite de la
responsabilité de la société vis-à-vis des tiers. D’où le principe de la fixité du capital ; le capital
ne peut être modifié qu’après formalités et publicité. A l’origine, le capital est l’apport des
associés, il peut ensuite être accru, par augmentation de capital, soit par appel à de
l’argent frais (nouvelle émission d’actions) soit par incorporation des réserves. Il peut
également être diminué, s’il n’y a pas d’autre moyen d’équilibrer les pertes (tels que réserves
antérieures, report de pertes).

Question 14

les 3 principaux types de résultats.

Answer 14

Le résultat d’exploitation= Produits d’exploitation – charges d’exploitation.
Il mesure le résultat de l’activité industrielle ou commerciale de l’entreprise. Il est exempt des
éléments financiers et exceptionnels. Il permet donc de comparer des entreprises ayant des
modes de financement différents (part des capitaux propres et des emprunts).
Le résultat financier : produits financiers – charges financières
Le résultat exceptionnel = produits exceptionnels – charges exceptionnelles

Question 15

TVA à payer.

Answer 15

T.V.A à payer = TVA collectée (celle payée par les clients) – T.V.A déductible (celle payée
aux fournisseurs) voir TD1 pour plus de details.

Question 15

Le chemin comptable

Answer 15

voir gDocs

Question 16

Journal ou Livre-journal

Answer 16

Registre sur lequel les informations comptables sont notées (saisies) dans l’ordre chronologique et codées selon le vocabulaire
et le formalisme comptable (imputation). L’inscription au journal authentifie l’information et lui donne une force probante.

Question 17

Grand livre

Answer 17

Registre ou fichier dans lequel sont recopiées les indications d’abord portées au Livre-journal mais classées par comptes,
dans un ordre méthodique et non plus chronologique

Question 18

Balance

Answer 18

Etat mensuel des totaux en débit et en crédit et des soldes débiteurs et créditeurs de tous les comptes, qu’ils soient de
situation (bilan) ou de gestion (résultat).
- Elle signale les erreurs par la non égalité des totaux et celle des soldes.
- Elle fournit rapidement une description approximative de la situation (bilan) et du résultat.
- On déduit des égalités de la balance les deux méthodes de mesure du résultat.

Question 19

Compte

Answer 19

Tableau à deux colonnes, à gauche celle des débits, où sont enregistrés les phénomènes de signe positif et à droite celle des
crédits où sont enregistrés les phénomènes de signe négatif.

Question 20

Lettre de change, et tireur, tiré, bénéficiaire

Answer 20

voir TD2

Question 21

effet à payer

Answer 21

d’un mode de règlement d’une dette envers un fournisseur

Question 22

effet à recevoir

Answer 22

d’un de mode de règlement d’une créance client.

Question 23

créance

Answer 23

Une créance est un droit d’une remise d’une somme d’argent que détient une société sur une autre société tandis que la dette est une obligation qu’une société (le débiteur : celui qui doit l’endettement) doit exécuter vis-à-vis d’un tiers (le créancier : celui à qui la dette est due).

Question 24

deux principaux types d’entreprises. 1

Answer 24

L’entreprise individuelle appartient et est dirigée par une personne physique (pas de personnalité morale). La loi ne sépare
pas le patrimoine personnel et le patrimoine professionnel du chef d’entreprise. Il en résulte d’importantes conséquences du
point de vue de la solvabilité (droit de gage des créanciers sur l’ensemble du patrimoine du chef d’entreprise) et du point de
vue fiscal (impôt sur le revenu et pas impôt sur les sociétés, la rémunération du chef d’entreprise est considérée comme un
bénéfice imposable et non comme une charge déductible du résultat). La création et la gestion de ce type d’entreprises est
simplifiée en comparaison à la création d’une société. TD2

Question 25

deux principaux types d’entreprises. 2

Answer 25

L’entreprise sociétaire TD2

Question 26

principaux types de sociétés en précisant les rapports d’inclusion.

Answer 26

TD2

Question 27

Titres immobilisés

Question 28

Titres de participation

Question 29

Titres immobilisés de l’activité de portefeuille (TIAP)

Question 30

Autres titres immobilisés que les titres de participation et les TIAP

Question 31

l’escompte bancaire

Question 32

Escompte de caisse

Question 32

Escompte de caisse

Question 33

Emplois

Answer 33

Symétriques de ressources. La comptabilité en partie double, au moment de la saisie de l’information, note les points de départ de la valeur par des crédits (moins) et les points d’arrivée de la valeur par des débits (plus). Il en résulte qu’au moment du traitement de l’information par le calcul des soldes, les soldes créditeurs mesurent des ressources et les soldes débiteurs des emplois. Il s’agit des mêmes valeurs mais classées deux fois, selon des critères différents : d’une part quelle est l’origine des valeurs (ressources), d’autre part quelle est l’utilisation qui en est faite (emplois).
32
D’autre part, la comptabilité utilise simultanément des comptes de bilan (avec report à nouveau) et des comptes de gestion (sans report à nouveau). Il en résulte une classification en quatre : emplois réversibles (actifs), emplois définitifs (charges), ressources réversibles (passifs), ressources définitives (produits).
Les emplois calculés par les soldes des comptes de gestion mesurent les consommations de facteurs de production faîtes pendant l’exercice. Les emplois calculés par les soldes des comptes de bilan mesurent la valeur des biens détenus à la fin de l’exercice donc transmis à l’exercice suivant.
Les actifs sont dits réversibles parce qu’ils peuvent prendre une autre forme dans l’avenir. Ils ne constituent pas une charge pour le seul exercice en cours, parce qu’ils seront par la suite répartis entre les charges de plusieurs exercices successifs (amortissement, dépréciation, provision) et des produits (revente). Au contraire les charges sont des emplois définitifs, attribués à un exercice donné (intrants ou inputs).

Question 34

Actif du bilan

Answer 34

En France, moitié gauche du bilan ; indique la forme et le montant des emplois réversibles de valeurs à l’instant où est établi le bilan. Par la suite, les actifs deviendront des charges (amortissement, dépréciation, provision, partie du stock incorporée dansla production), ou des produits (revente) des exercices ultérieurs.
En vue de l’établissement du bilan, les emplois réversibles sont notés au débit (plus) sur les comptes de bilan. Ils s’opposent aux emplois définitifs de l’exercice, ou charges, qui sont également notés en débit, mais sur des comptes de gestion.
Les actifs immobilisés correspondent au capital fixe des économistes. Ils sont destinés à rester durablement dans l’entreprise, pour aider à la production ; ils sortent de l’actif pour passer en charges, par amortissement, dépréciation et provision. Les actifs circulants correspondent au capital circulant des économistes. Ils sont incorporés à la production dès leur premier usage, puis vendus avec cette production ; ils passent donc alternativement par la forme réelle et par la forme monétaire ; il n’est pas nécessaire de les amortir mais ils peuvent donner lieu à dépréciation et provision.

Question 35

Bilan

Answer 35

Tableau synthétique établi à la fin de chaque exercice (année) et présentant deux partitions de l’ensemble des valeurs utilisées par l’entreprise.
La moitié gauche, ou actif, rassemble les soldes des comptes de situation (ou de bilan) débiteurs ; l’actif classe les valeurs suivant leur destination et leur nature. L’actif évalue les emplois réversibles de valeurs à l’instant où le bilan est établi. La moitié droite, ou passif, rassemble les soldes des comptes de situation (ou de bilan) créditeurs, classe les valeurs suivant leur destination et leur nature. Le passif évalue les ressources réversibles de valeurs à l’instant où le bilan est établi. Le total des actifs est a priori égal au total des passifs, à condition d’inclure la perte ou le bénéfice de l’exercice. Du point de vue juridique, le bilan est une description de la situation patrimoniale instantanée de l’entreprise.

Question 36

Exercice en comptabilité d’entreprise

Answer 36

La comptabilité découpe le temps en périodes d’égale longueur (habituellement un an), ou exercices. Une ventilation des décaissements instantanés permet de déterminer les emplois définitifs de valeur concernant un exercice ou charge. De même la ventilation des encaissements instantanés permet de déterminer les ressources définitives attribuables à un exercice ou produits. La somme algébrique des charges et des produits de l’exercice est le résultat de cet exercice. D’autre part, la comptabilité détermine la situation patrimoniale de l’entreprise à la fin de l’exercice. Pour cela, elle compare les emplois réversibles (actifs) non attribués à un exercice et les ressources réversibles (passifs) non attribuées à un exercice. La variation entre le début et la fin de l’exercice de la différence entre emploi réversibles et ressources réversibles mesure également le résultat de l’exercice.
La période essentiellement utilisée en comptabilité générale est l’exercice annuel ; le mois (intervalle habituel entre deux balances) n’est qu’un découpage mineur en comptabilité générale. Il en résulte que, dans la balance mensuelle, les comptes de gestion bien qu’ils n’aient pas de report à nouveau, sont traités en cumulé, c’est-à-dire que leur solde est la somme des écritures passées depuis le début de l’année.

Question 37

Résultat

Answer 37

La comptabilité générale calcule le résultat pour l’ensemble de l’entreprise et pour l’exercice (principe d’indépendance des exercices) ; l’exercice dure habituellement un an. On calcule successivement le résultat d’exploitation, le résultat financier, le résultat courant avant impôt, le résultat de l’exercice (bénéfice ou perte).
Le résultat est mesuré par deux voies qui parviennent au même chiffre : différence entre produits et charges et différences entre actifs et passifs. En voici la démonstration en cas de résultat bénéficiaire :
Soient :
D l’ensemble des débits (emplois)
C l’ensemble des crédits (ressources)
D1 les débits aux comptes de situation (emplois réversibles ou actifs)
D2 les débits aux comptes de gestion (emplois définitifs ou irréversibles ou charges)
C1 les crédits aux comptes de situation (ressources réversibles ou passifs)
C2 les crédits aux comptes de gestion (ressources définitives ou irréversibles ou produits)
Nous savons que D = C (égalité des soldes de la balance)
Or D = D1 + D2
C = C1 + C2
Donc D1 + D2 = C1 + C2
Appelons D3 le bénéfice calculé par le bilan (comptes de situations)
C3 le bénéfice calculé par le compte de résultat (comptes de gestion)
On voit que D3 = D1 – C1
C3 = C2 – D2
Donc D3 = C3
Le résultat calculé par le bilan est, a priori, le même que celui calculé par le compte de résultat.
Le résultat d’exploitation mesure la performance de l’entreprise ; le résultat de l’exercice mesure la somme distribuable ou consommable sans appauvrissement.

et voir lexique

Question 38

Acceptation

Answer 38

Engagement signé par le tiré d’une lettre de change (voir ce mot) de payer à la date prévue ; dans le crédit par acceptation, le banquier accepte une lettre de change à la place de son client.

Question 39

Annexe

Answer 39

L’annexe comptable est un document dont l’objectif est d’apporter de l’information et d’aider à la compréhension du compte de résultat et du bilan comptable d’une entreprise.
Il doit donc être produit annuellement par les entreprises commerçantes en complément du bilan et du compte de résultat.

Question 40

Balance

Answer 40

Etat mensuel des totaux en débit et en crédit et des soldes débiteurs et créditeurs de tous les comptes, qu’ils soient de situation (bilan) ou de gestion (résultat).
- Elle signale les erreurs par la non égalité des totaux et celle des soldes.
- Elle fournit rapidement une description approximative de la situation (bilan) et du résultat.
- On déduit des égalités de la balance les deux méthodes de mesure du résultat.

Question 41

charges

Answer 41

Emplois de valeurs, définitivement attribués à un exercice et comptabilisés par des débits (plus) puis par des soldes débiteurs de gestion.
Se distinguent des actifs, notés aussi par des débits (plus) mais à des comptes de situation ; en effet, les actifs sont des emplois réversibles qui peuvent prendre une autre forme par la suite, par la revente et qui seront répartis entre les charges et les produits de plusieurs exercices successifs.
Il faut surtout bien distinguer les deux notions de charge et de dépense qui se situent sur deux plans différents. La comptabilité raisonne en « droits constatés » et non pas en faits réels. Les charges sont des faits juridiques et comptables qui décident et engagent les dépenses ; leur comparaison avec les produits fait apparaître le résultat. Au contraire, les dépenses sont des faits matériels, consistant en sorties de liquidités ; leur comparaison avec les recettes permet de suivre la situation des liquidités de l’entreprise. A la fin de la vie de l’entreprise, charges et dépenses se rejoignent mais elles ne coïncident pas forcément dans l’instant, ni même à l’intérieur de l’exercice annuel.
Les charges calculées ne peuvent pas être mesurées directement ; ce sont des évaluations approximatives et conjoncturelles, faites périodiquement, en une seule fois, à la fin de l’exercice ; ainsi les amortissements, les dépréciations et les provisions.

Question 42

commercant

Answer 42

Celui qui pratique habituellement des « actes de commerce », c’est-à-dire en simplifiant, des achats en vue de la revente. Les entrepreneurs individuels (sauf le statut particulier des artisans) et les entreprises sociétaires, qu’elles soient industrielles, commerciales ou de service ont la qualité juridique de commerçant.
Les commerçants sont soumis à des règles particulières. Ils relèvent de juridictions particulières (Tribunal de commerce). Leur insolvabilité est frappée par des sanctions particulières (règlement judiciaire, liquidation de biens), ils sont soumis à un régime de preuves plus rapides et plus souples, ils sont obligés de tenir une comptabilité et de respecter certaines règles dans cette tenue et dans l’établissement du bilan. Ils sont soumis à des règles particulières de capacité. L’inscription obligatoire au Registre du commerce rend publique les conditions juridiques du commerçant.
Les commerçants sont assujettis à un régime fiscal particulier (taxe professionnelle, impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux, taxes sur le chiffre d’affaires, taxes sur le salaire du personnel).
Il existe un statut du fonds de commerce et de la propriété commerciale.

Question 43

comptabilite generale

Answer 43

C’est une obligation légale. Elle mesure le résultat global obtenu par l’entreprise et permet de décrire la situation patrimoniale de l’entreprise à la fin de l’exercice.

Question 44

Comptabilité en partie double

Answer 44

Chaque phénomène est saisi de deux points de vue, donc inséré dans deux classements différents ; il est enregistré deux fois. Un crédit (moins) sur un compte indique le point de départ de la valeur, donc un solde créditeur, une ressource. Un débit (plus) sur un autre compte indique le point d’arrivée de la valeur, donc un solde débiteur, un emploi.
La double écriture, retraçant le trajet de la valeur, permet de saisir des opérations étendues dans le temps (opérations à crédit) ; les différents comptes communiquant entre eux, il est possible de faire une centralisation de l’information et d’établir des synthèses (mesure du résultat, description de la situation) ; la redondance (double écriture) permet des recoupements qui augmentent la fiabilité de la comptabilité.
C’est la méthode employée universellement aujourd’hui.

Question 45

Comptabilité en partie simple

Answer 45

Chaque phénomène est saisi d’un seul point de vue et inséré dans un seul classement ; il n’est enregistré qu’une seule fois sur un compte. Faute de liaisons entre les comptes, la méthode conduit à une perte d’information. Elle n’est plus, aujourd’hui, qu’une survivance historique. La comptabilité de caisse est une comptabilité en partie simple.

Question 46

comptes

Answer 46

Tableau à deux colonnes, à gauche celle des débits, où sont enregistrés les phénomènes de signe positif et à droite celle des crédits où sont enregistrés les phénomènes de signe négatif. Les comptes sont « arrêtés » (ou soldés) à intervalles réguliers, pour calculer la somme algébrique, ou solde, de tous les débits (plus) et de tous les crédits (moins), depuis le précédent arrêté du compte.
- Un compte de gestion est différentiel et ne comporte pas de report à nouveau. Le solde d’un compte de gestion mesure donc la variation nette de la valeur considérée au cours de l’exercice. Les arrêtés successifs découpent donc le compte en tranches complètement indépendantes.
- Un compte de bilan est cumulé et le solde à la fin d’une période inclut le report à nouveau du début de cette même période. Le solde d’un compte de bilan mesure donc la situation d’une certaine forme de valeur à l’instant où le compte est arrêté. Il devient report à nouveau au début de la période suivante. Donc il y a continuité du compte au cours du temps, à travers les arrêtés périodiques.

Question 47

Compte de bilan, compte de situation

Answer 47

La synonymie habituelle de ces deux mots entraîne une imprécision :
- Compte de situation : se réfère à un certain type d’approche des phénomènes : la comptabilité de stock (voir ce mot). Un compte de situation est un compte cumulé dont le solde indique la situation à un instant.
- Compte de bilan : se réfère à l’instrument synthétique d’exposition qui les réunit : le bilan. Les comptes de bilan utilisent la technique des comptes de situation, mais ils s’en servent tantôt pour décrire une situation actuelle, tantôt pour présenter une prévision, tantôt pour évaluer un risque.

Question 48

Compte de gestion, compte d’opérations

Answer 48

Le terme compte de gestion se réfère à un certain type d’approche des phénomènes : au moyen d’un compte différentiel, sans report à nouveau, dont le solde mesure le mouvement net d’un certain type de valeurs pendant l’exercice. Le terme compte d’opérations est un terme imagé, non officiel parfois employé pour indiquer le type de phénomènes décrit par les comptes de gestion.
Les soldes des comptes de gestion sont rassemblés dans le compte de résultat.

Question 49

creances creanciers

Answer 49

Le titulaire d’un droit de créance ou créancier peut exiger du sujet de la dette ou débiteur qu’il lui remette une somme d’argent, qu’il fasse ou qu’il ne fasse pas quelque chose à un instant déterminé du temps (terme).

Question 50

credit debit

Answer 50

Crédit est l’équivalent comptable du signe algébrique moins et débit est l’équivalent du signe algébrique plus. Tout enregistrement comptable, en comptabilité à partie double, se fait par une double écriture : crédit sur un compte et débit sur un autre compte, le crédit notant le point de départ de la valeur et le débit notant le point d’arrivée de la valeur. Relativement aux deux comptes sur lesquels est passée la double écriture, le point de départ de la valeur (crédit, ou moins) peut être considéré comme une ressource et le point d’arrivée de la valeur (débit ou plus) peut être considéré comme un emploi. Les emplois et ressources pour l’entreprise dans son ensemble sont donc notés de la même manière : les ressources (passifs et produits) par des soldes créditeurs et les emplois (actifs et charges) par des soldes débiteurs.

Question 51

debitteur dettes obligation

Answer 51

Le débiteur est le sujet passif d’un rapport qui le lie au créancier, sujet actif. Le débiteur doit faire quelque chose ou remettre quelque chose au créancier. (Rien à voir avec « compte débiteur », « solde débiteur »)

Question 52

Décaissements

Answer 52

Faits matériels consistant en sorties de liquidités datées d’un instant. Leur comparaison avec les recettes (les encaissements) permet de suivre la situation des liquidités de l’entreprise. Doivent être nettement distingués des charges.

Question 53

echeance

Answer 53

Voir terme. Date à laquelle une dette devenant exigible, un paiement doit être effectué.

Question 54

emprunt

Answer 54

Désigne une dette à long terme, alors que les dettes à court et moyen terme sont habituellement appelées « crédits ».

Question 55

encaissement ou recette

Answer 55

Faits matériels consistant en l’entrée de liquidités, datée d’un instant. Ne pas confondre avec le produit qui est un fait juridique et comptable, qui décide et engage l’encaissement. Encaissement et produit ne coïncident pas forcément dans l’instant, ni même à l’intérieur de l’exercice. Leurs sommes deviennent égales seulement à la fin de l’entreprise.
La comparaison des encaissements et des décaissements permet de suivre la situation des liquidités de l’entreprise tandis que la comparaison des produits et des charges mesure le résultat de l’exercice.

Question 56

endossement

Answer 56

Mention portée au dos (d’où le nom) d’un chèque ou d’une lettre de change, par laquelle le bénéficiaire (c’est-à-dire soit le bénéficiaire initial indiqué par le tireur, soit le bénéficiaire d’un endossement

Question 57

entreprise

Answer 57

Unité économique de production pourvue de l’autonomie de décision et de résultat : se distingue de l’établissement et de l’organisation.
L’évolution récente rend difficile la distinction entre l’entreprise et les diverses formes de groupes d’entreprises. Du point de vue juridique, les entreprises peuvent être individuelles ou sociétaires.
- L’entreprise individuelle appartient et est dirigée par une personne physique. La loi ne sépare pas le patrimoine personnel et le patrimoine professionnel du chef d’entreprise. Il en résulte d’importantes conséquences du point de vue de la solvabilité (droit de gage des créanciers sur l’ensemble du patrimoine du chef d’entreprise) et du point de vue fiscal (impôt sur le revenu et pas impôt sur les sociétés, la rémunération du chef d’entreprise est considérée comme un bénéfice imposable et non comme une charge déductible du résultat).
- L’entreprise sociétaire utilise la structure juridique de la société. Elle peut ainsi réaliser des rassemblements de capitaux beaucoup plus importants.
- L’entreprise publique peut utiliser des structures juridiques très diverses : entreprise nationale, établissement public à caractère industriel et commercial, société de droit privé dirigée par des fonctionnaires, société d’économie mixte où sont associés des personnes privées et des organismes publics. Leurs objets peuvent également être très divers : assurer au moindre coût les besoins des citoyens (service public), réaliser un profit.

Question 58

facture

Answer 58

Document obligatoire, écrit (mais non signé) par le fournisseur de biens ou de services, en deux exemplaires, dont l’un est remis au client dès que la vente est devenue définitive. La facture décrit les éléments et les conditions de cette fourniture et comporte obligatoirement certaines mentions : noms et adresses des parties, immatriculation du fournisseur au registre du commerce, nature et quantité des prestations fournies, prix, TVA, conditions de règlement. La facture peut être acceptée par le destinataire.

Question 59

frais d’etablissement

Answer 59

1. Définition. « Les dépenses engagées à l’occasion d’opérations qui conditionnent l’existence ou le développement de l’entreprise, mais dont le montant ne peut être rapporté à des productions de biens ou de services déterminés peuvent figurer à l’actif du bilan, au poste frais d’établissement » (DC, art. 19, al.1). Exemples : frais de constitution, de premier établissement (prospection, publicité), d’acquisition des moyens permanents d’exploitation, d’augmentation de capital, de fusion, de scission, de transformation, etc.
   Commentaire : ce sont des frais non répétitifs, supportés à l’occasion d’évènements majeurs de la vie de l’entreprise ; ils présentent trois caractères :
   - ils conditionnent durablement la vie de l’entreprise,
   - on ne peut pas les rapporter à une production donnée,
   - leur montant est parfois élevé.
   + voir lexique

Question 60

frais personnel

Answer 60

Somme des salaires, des charges sociales et des impôts entraînés par l’emploi de salariés ; ils constituent une part importante des charges dans les « industries de main d’œuvre »

Question 61

marchandise

Answer 61

Tout ce que l’entreprise achète pour le revendre en l’état.

Question 62

passif du bilan

Answer 62

En France, moitié droite du bilan ; indique à l’instant où est établi le bilan la forme et le montant des ressources réversibles (restituables) dont dispose l’entreprise. Les postes du passif sont classés par origine et par nature. Au cours des exercices extérieurs, les passifs deviendront des charges et/ou des dépenses.

Question 63

patrimoine

Answer 63

C’est une « universalité », c’est-à-dire un ensemble de droits (réels ou de créance) et de dettes (ou obligations) d’une même personne. Il y a un lien indissoluble entre patrimoine et personne : toute personne a un patrimoine, mais ne peut en avoir qu’un. C’est pourquoi un créancier qui n’a pas été remboursé peut faire vendre n’importe quel bien du débiteur. Pour la même raison, il n’y a pas de séparation entre le patrimoine personnel et le patrimoine professionnel de l’entrepreneur individuel. Il est responsable des dettes de son entreprise sur la totalité de ses biens, il peut employer les fonds de son entreprise à ses besoins propres, il peut mêler les fonds de plusieurs entreprises.

Question 64

personne morale

Answer 64

Formée par la réunion de personnes physiques, suivant des modalités légales et dans un but défini, la personne morale est « un sujet de droit », titulaire de droits et d’obligations. Les personnes morales peuvent être de droit public (Etat, département, commune, établissement public,…) ou de droit privé. Parmi celles-ci, certaines sont sans but lucratif (associations, syndicats) et les autres recherchent le profit (sociétés civiles et commerciales).
Tout être humain est une personne, sujet de droits et possède la « personnalité physique », certaines organisations se voient attribuer une personnalité, ce sont des personnes morales qui peuvent avoir des droits et des obligations. Ainsi les sociétés, sauf les sociétés en participation. Mais l’acquisition de la personnalité suppose l’accomplissement de formalités prévues par la Loi. Il en résulte que les sociétés ont l’autonomie patrimoniale : le patrimoine social est distinct de celui des associés. Les créanciers sociaux ne peuvent pas se faire payer sur les biens des associés ; les créanciers personnels des associés n’ont aucun droit sur les biens sociaux.

Question 65

Pieces comptables

Answer 65

Documents écrits, créés ou reçus par l’entreprise à l’occasion d’opérations faites avec des tiers ou avec son personnel. Elles constituent la justification de toute écriture comptable. Elles sont contrôlées par les services concernés, puis elles arrivent au service comptable où elles sont analysées, classées, codées (indication des numéros PCG des comptes qui seront « mouvementés ».)
Exemples : récépissés, factures, bandes de caisse enregistreuse, relevés de compte bancaire ou postal, chèques, virements, effets de commerce, talons et souches, bulletins de paie, avertissements fiscaux, etc.

Question 66

Principe de prudence

Answer 66

Entre plusieurs hypothèses, on choisit toujours la plus défavorable ; on n’enregistre un évènement que lorsqu’il est certain ; on minore systématiquement les évaluations positives.

Question 67

produits

Answer 67

Symétrique de charge. Les produits sont crédités au Compte de résultat alors que les charges y sont débitées ; la comparaison des produits et des charges détermine le résultat de l’exercice. Il faut bien distinguer les produits des encaissements (ou recettes) parce que la comptabilité raisonne sur des droits constatés et non sur des faits matériels. Les produitssont des créances certaines dans leur principe et dans leur montant, en pratique des ventes facturées et pour lesquelles les biens ont été mis à la disposition des acheteurs. Les produits sont donc des faits juridiques et comptables qui décident et engagent les encaissements ; mais produits et encaissements ne coïncident pas forcément dans l’instant, ni même à l’intérieur de l’exercice ; seules leurs sommes à la fin de la vie de l’entreprise sont égales.

Question 68

Rabais, remise, ristourne

Answer 68

Rabais : réduction de prix accordée exceptionnellement, par exemple sur une marchandise défraîchie. Remise : réduction de prix accordée habituellement, par exemple pour les achats en grande quantité, ou parce que l’acheteur prend à sa charge un service tel que le stockage.
Ristourne : réduction de prix accordée en fin d’année, et habituellement proportionnelle au montant total des opérations effectuées pendant l’année.

Question 69

releve de compte

Answer 69

Les banques (CCP) envoient périodiquement à leurs clients un relevé de leur compte, indiquant les opérations faites et le dépôt restant à la banque (C.C.P). Pour le non-professionnel, crédit évoque créance et débit suggère dette ; le client comprend donc aisément que les augmentations de son avoir en banque soient notées par des crédits et les diminutions par les débits. Pour en arriver là, la banque (CCP) présente au client la copie à l’identique du compte du client qu’elle tient elle-même et non pas l’image inversée de ce compte, comme il conviendrait pour que la banque se place du point de vue du client. La commodité prime le principe.

Question 70

soldes

Answer 70

1. C’est la somme algébrique, calculée à l’instant final de la période des termes du compte, c’est-à-dire de tous les nombres positifs (débits) et négatifs (crédits) inscrits dans le compte pendant la période.
2. Cette somme algébrique est calculée de manière particulière. Les termes du compte sont classés suivant leur signe, en deux colonnes, équivalents comptables des parenthèses dans une expression algébrique. A la fin de la période, on fait séparément le total des termes de chacune des deux colonnes (parenthèses) et on compare ces deux totaux (ou masses) par soustraction. L’excédent d’une masse sur l’autre est le solde du compte. Par une convention, corolaire du principe de non-compensation, on ajoute le solde à la colonne dont le total spontané est le plus faible. On arrive ainsi par construction à deux totaux égaux.
   Quand, avant le calcul du solde, le total des débits est supérieur au total des crédits, on dit que le compte et le solde sont débiteurs (positifs) ; on met le solde débiteur dans la colonne des crédits. Inversement, quand le compte est créditeur, le solde créditeur (négatif) est mis dans la colonne des débits.

Question 71

taxe

Answer 71

Elle se distingue de l’impôt en ce qu’elle est la contrepartie directe d’un service rendu par la collectivité au contribuable.

Question 72

TTC

Answer 72

Toutes taxes comprises. Contraire de Hors taxes.

Question 73

virement

Answer 73

C’est le transfert d’une valeur d’un compte (crédit, ou moins) à un autre compte (débit ou plus) ; le procédé a deux sortes d’emplois.
- entre deux comptes de tiers, le virement est utilisé comme procédé de paiement. Par exemple, la banque vire une somme du compte de client acheteur au compte du client vendeur ;
- entre deux comptes quelconques, tout déplacement d’information. Par exemple synthèse des comptes de gestion dans le compte de résultat, report à nouveau du solde d’un compte de bilan, inscription dans un compte de stock d’une information tirée de l’inventaire, correction d’une erreur par contre-passation, groupement ou au contraire ventilation d’une information.