Partie C Flashcards
Quels sont les biens assurés en assurance commerce ? Définissez les.
Les marchandises : les biens destinés à la vente, selon les différents stades de fabrication
Les installations : les biens servant à la fabrication des marchandises et des services. Les équipements.
Les valeurs pécuniaires : numéraires, papiers valeurs, livret d’épargne, carte de crédit, médaille ..
Propriété de tiers : les biens appartenant à des tiers
Comment définissez vous la libre circulation en assurance commerce ?
L’exploitation d’un commerce peut être répartie sur plusieurs sites. Les choses assurés circulent alors souvent d’un endroit à l’autre.
La libre circulation s’applique pour le risque incendie ( et DN)
Libre circulation entre les sites désignés dans la police
La couverture assurance technique en général
Définition générale : la détérioration ou la destruction survenue de façon subite ou imprévue
En bris de machine quel est l’objet de l’assurance et où s’applique t elle ?
Sont assurés les installations désignés dans la police. Il s’agit en général d’installations fixes. Tels que les installations d’approvisionnement, machine de travail fixe, installations technique du bâtiment et les appareils technique.
Elles sont assurées au lieu d’assurance designé dans la police
Quelles sont les causes assurées en bris de machines ?
Accidents d’exploitations : chute d’un objet lourds sur une machine de précision avec pour conséquence de l’endommagement des machine. Les détériorations survenant subitement et de façon imprévue, dues à une cause interne ou externe comme : Erreur de manipulation :´ Actes de vandalisme, sabotage : Court-circuit Eau, vent et tempête
Exclusion de l’assurance bris de machines
Les dommages résultant d’une détérioration ou destruction prévisible ou graduelle.
Deux des quartes principaux risques de l’assurance choses, l’incendie et le vol, peuvent etre inclus dans la couverture de l’assurance casco machines.
L’usure normale
Dommage entrant dans la garantie
Qu’est ce qui sera déduit de la prestation d’assurance bris de machines ?
Il y alors d’enlever de la prestation :
La plus valeur résultant de la réparation (durée de vie de la puce plus longue)
Les révisons, réparation, remise en état de pièces sans relation avec le sinistre
La franchise
Citez deux différences entre l’assurance casco machine et l’assurance bris de machine
L’assurance casco machine ne couvre pas les dommages de cause interne, mais uniquement les causes externes.
L’assurance casco machine couvre les machines de travail mobiles ou autopropulsées.
Couverture uniquement collision, heurt et renversement.
3 objets de l’assurance IETI
Installations informatiques (matériel), supports de données intégrés et infrastructure.
Supports de données échangeables, y compris les données saisies sur les supports fixes et échangeable.
Frais de supplémentaire pour la poursuite du traitement des données lorsque l’installation est paralysée par le risque assuré.
Dans le transit de marchandises, à quoi servent les incoterms ?
A régler la répartition des responsabilités, des coûts et des risques dans le trafic international.
Quels sont les 3 types de couverture de l’assurance transport ?
La couverture restreinte:
La perte et l’avarie ne seront assurés que si l’événement est un accident caractérisé. Il s’agit en particulier de ma collision, la chute, le bris ou le déraillement du moyen de transport. Le naufrage, l’écoulement, le vol et la disparition de changement, l’incendie, foudre, explosion, DN.
L’assurance étendu:
La perte et l’avarie s’appliquent. Cependant, la cause ne doit pas découler d’un accident caractérisé, sauf seuls sont assurés par convention
L’assurance tous risques : les pertes et les avaries
Quels sont les types d’assurance transport possibles ?
La police au voyage
La police d’abonnement
La police a forfait
La police global ou sur le chiffre d’affaire
Quels sont les renseignements dont vous avez besoin pour soumettre une offre à votre client qui vend des produits à travers le monde ?
Le type de marchandise transportées Les maxima par moyen de transport Le mouvement des marchandises Les incoterms L’étendue des risques assez souhaités La valeur de remplacement souhaitée
Pourquoi l’acheteur devrait souscrire une assurance transport alors que le camionneur est responsables la bonne arrivée de la marchandise qu’il transporte ?
La couverture Rc ne suffit souvent pas à remplacer l’assurance transport ou à s’en passer car :
La réparation du dommage est fixée par des montants limites qui ne suffisent souvent pas.
La responsabilité n’est peut-être pas si facile à déterminer. Elle peut être contestée ou multiple
Le transitaires ou le transporteur ne sont pas forcément responsables civilement
