PARTIE 1: la décennie révolutionnaire Ch1 la monarchie constitutionnelle

Question 1

cite les 3 constitutions différentes après la révolution

Answer 1

• 1791 : la Constitution de la législative qui n’est pas une république mais qui reste une monarchie constitutionnelle (renversée)
• Constitution de La convention 1793 (a été votée n’est jamais rentrée en vigueur)
• Constitution du directoire 1795. (Renversée)

Question 2

qu’elles sont les événements révolutionnairies

Answer 2

• le principe de la souveraineté royale ( sur le plan constitutionnel )
• Mise à mort aussi dans les domaines sociale et économique :
  1. l’abolition des privilèges et
  2. de l’organisation des 3 ordres.

Question 3

quand ce réunissent les Etats généraux ? ou ça ? que ce passe t’il ?

Answer 3

5 mai 1789, dans la salle des menus plaisirs
- tiers état va être vexé par cette 1ère réunion, personne n’évoque le vote par tête, le Roi fait comme si cette réunion était là uniquement pour des réformes fiscales

Question 4

le lendemain de la réunion du 5 mai 1789 comment s’auto proclame les députés du Tiers Etat?

Answer 4

• certains députés disent qu’ils ne veulent plus qu’on les appelle « tiers état », ils s’auto proclament : les « députés des communes » = 1er acte décisif de la période révolutionnaire

Question 5

quelle proposition fait Sieyès membres du Tiers Etats, à la noblesse et au clergé le 10 juin 1789 ? que répondent ils ?

Answer 5

qu’ils se comptent ensemble = ce qui revient à dire qu’il n’y a plus de distinction des 3 ordres
- la noblesse ne réponds pas et quitte la salle
- le clergé dit lui qu’il va examiner cette proposition. ( 13 juin : 3 curés du clergé Pictaves répondent à l’appel)

Question 6

quel nouveau nom de réunion Sieyès demande le 15 juin 1789 pour “ les Etats généraux” ?

Answer 6

le nom de la réunion « les état généraux » => par « l’assemblée » puis « assemblée Nationale » est finalement décidé = vrai révolution juridique,

Question 7

le 19 juin 1789 qu’elles sont les mesures prisent par le roi pour sauvegarder la monarchie?

Answer 7

• Casse les décisions du tiers états (il leur dit qu’ils ne s’appellent pas Assemblée Nationale)
• Il annonce que pour le 23 juin il y aura une autre assemblée plénière où il sera là
• Il fait fermer la salle des menus plaisirs où été réunis les députés du tiers état, pour les priver de réunions

Question 8

on ce retrouve le Tiers Etats le 20 juin 1789 ?

Answer 8

ils se rabattent sur la salle du jeu de paume après avoir trouver la salle des menus plaisirs fermée = et fameux serment du jeu de paume ; par Joseph Mounier

Question 9

que fait Louis XVI le 23 juin après la réunion du Tiers Etas le 20 juin 1789 ? et que répond Mirebeau au Roi ?

Answer 9

• déclarer « nulles sont toutes les déclarations qui ont été prises par le tiers état depuis le 17 juin » (moment où il se sont nommé assemblée)
• il menace de dissoudre les états généraux si les 3 ordres ne sont pas réunis.

Mirabeau répondit « allez dire à votre maître que nous sommes ici par la volonté du peuple et qu’on ne nous en arrachera que par la puissance des baïonnettes »

Question 10

que ce passe-t-il le 14 juillet 1789?

Answer 10

Prise de la Bastille

Question 11

quelles conséquences va avoir cette révolte ? ( prise de la bastille)

Answer 11

• Les courtisant de Versailles (hauts aristocrates qui habitaient à Versailles) quittent Versailles, Versailles se vide, le roi se retrouve seul. Émigration de masse = certain vont aller habiter à l’étranger et certain vont récolter de l’argent/ du soutien pour aller à l’encontre de la révolution à distance.
• Le 15 juillet, le roi apprend la révolte, il ne fait rien.

Question 12

que ce passe-t-il le 17 juillet 1789 au niveau municipale ?

Answer 12

La révolution va s’étendre à toute la province à travers ce qu’on a appelé la « révolte municipale » = de nouvelles municipalités apparaissent avec des maires qui sont nommés. A l’image du 1er maire de Paris, Bailli.

Question 13

explique la grande peur ? ou elle va mener la révolution ?

Answer 13

• Révoltes engendrées par une peur collective. Les châteaux seigneuriaux deviennent des cibles de cette colère car représentant de l’oppresseur ; les populations veulent mettre leur main sur les terriers (papier qui fixe les devoirs que les paysans doivent au seigneur) pour les brûler.
• Tout cela va mener à l’abolition des droit féodaux et des privilèges dans la nuit du 4 au 5 août 1789

TOUT LE FONDEMENT SOCIAL DE L’ANCIEN REGIME DISPARAIT !!!!

Question 14

quand est mit en place la DDHC ?

Answer 14

26 Août 1789

Question 15

comment va être reconstruire le nouveau régime après la révolution de 1789?

Answer 15

1. bâtir une constitution écrite
2. 26 août 1789 DDHC (texte fondamental de la révolution)

Question 16

c’est quoi la DDHC ? combien d’article est-elle composée ?

Answer 16

énonce tout un ensemble de droit qui ont des caractéristiques ; droit naturels, individuels mais aussi collectifs et les principes qui vont permettre de les protéger et de les mettre en œuvre.
- 17 articles

Question 17

quelles sont les 2 grands courant philosophiques de la DDHC?

Answer 17

• La liberté avec John Locke (courant qui satisfait la bourgeoisie), avec la liberté, le droit à la sureté, à la propriété privée et individuelle, à la résistance à l’oppression. Droit qui permette de protéger l’individu face à l’état.
• L’égalité avec Rousseau = Avec la mise en avant de la place de la volonté général. L’affirmation de l’égalité en Droit, l’affirmation de la souveraineté de la nation.

Question 18

cite les 4 libertés individuelles de la DDHC?

Answer 18

1. Liberté
2. Résistance à l’oppression
3. Sureté
4. Propriété

Question 19

on ce trouve les droits individuels dans la DDHC?
on ce trouve liberté individuelle dans le cadre du procès dans la DDHC?
on ce trouve la propriété dans la DDHC?

Answer 19

• Aux chapitres des droits individuels = la liberté et l’égalité dès le 1er article
• Aux articles 7 et 9 on parle de la liberté mais dans un cadre pénal (avec l’influence de Beccaria) liberté individuelle dans le cadre du procès.
• La propriété à l’article 2 et à l’article 17

Question 20

cite les 3 articles fondamentaux de la Constitution sur les principes politiques constitutionnels

Answer 20

• Article 3 : l’affirmation de la souveraineté de la nation
• Article 6 : la loi est l’expression de la volonté générale
• Article 16 : la séparation des pouvoirs (mais ne dit pas si cette séparation doit être souple ou rigide)

Question 21

qui sont les 3 grandes mouvances au sein de l’assemblée

Answer 21

• « A droite » : les ultras, sont antirévolutionnaires.
• « Au centre » : les modérés ou les monarchiens (des gens favorables à la monarchie mais qui veulent une monarchie limitée, encadrée, une monarchie constitutionnelle sur le modèle de l’Angleterre) ils veulent un retour à l’ordre et se méfie du peuple)
• « A gauche » : les patriotes (composé de constitutionnels plus à droite de la gauche, et les démocrates à la gauche de la gauche)

Question 22

A quoi sert le Veto du Roi?
Est-ce qu’on va donner un droit de veto au Roi dans la nouvelle constitution selon les monarchiens et les patriotes ? quelle décision est retenue ?

Answer 22

capacité que l’on donnera au roi à s’opposer à une décision de l’assemblée
- les monarchiens sont favorables à cela car cela évitera une organisation des pouvoirs trop déséquilibrée, et il faut permettre au roi d’exister, ils veulent un veto soit absolu ou un veto temporaire qui permettent uniquement de repousser la loi.
MAIS les patriotes refusent

un pouvoir de veto suspensif est accorder au roi (= le roi posera son veto s’il refuse de rendre une loi exécutoire, mais au bout d’un certain délai, l’assemblée pourra passer outre ce délai et engendrer le refus du Roi. )

Question 23

le pouvoir législatif devrait avoir une ou plusieurs chambres sous la nouvelle constitution selon les monarchiens et les patriotes ??? quelles décisions est retenue ?

Answer 23

Les monarchiens sont favorables à deux chambres sur le modèle de l’Angleterre.

MAIS
Les patriotes sont favorables à une seule chambre et refusent un système à deux chambres car ; dans le système anglais, la chambre haute est une chambre aristocratique ou on siège de misère héréditaire et a vie. Ils considèrent qu’avoir deux chambres ça serait divisé le pouvoir législatif et donc l’affaiblir. La nation et la souveraineté est une est indivisible = ces arguments l’emportent.

Bicamérisme rejeté victoire pour les patriotes!!!

Question 24

quelle mesure est prise en novembre 1789 pour réduire la dette publique ?

Answer 24

mesure qui consiste à nationaliser (confisquer) les biens de l’église afin de les vendre. (Exemple de mesure de très grande envergure, qui perturbe le travail de rédaction de la Constitution.)

Question 25

en quoi consiste l’adoption de la constitution civile du clergé en juillet 1790 ? comment appelle t-on les clergés qui refusent cette mesure et ce qui l’acceptent ?

Answer 25

consiste à faire du clergé, un clergé national/ de fonctionnaire = raison de cette mesure c’est qu’il y a un foyer d’opposition à la révolution ; l’église catholique.

Cela revient à faire de l’église une église de France, une église nationale mais cela va créer une fission entre ceux qui accepte de prêter serment a la nation et ceux qui n’acceptent pas :

• Clergé réfractaire (qui refuse)
• Clergé constitutionnelle (qui accepte)

Question 26

quand apparait la première constitution écrite française ?

Answer 26

3 septembre 1791

Question 27

durant cette constitution du 3 septembre 1791 quelle pouvoir sera amoindri et lui qui domine ?

Answer 27

• pouvoir royale amoindri (exécutif) = roi plus souverain devient un représentant de la nation
  le roi change de titre devient “ roi des français” au lieu de “roi de France par la grâce de Dieu”
• pour législatif domine

Question 28

c’est quoi un citoyen actif ? qu’elles sont les conditions pour être un citoyen actif?

Answer 28

-tout ceux considéré comme faisant vivre la société, ceux qui ont un statut économique puisqu’ils sont en mesure de payer un impôt, ceux qui ont une éducation suffisante pour pouvoir prendre part au vote de façon éclairé.

les conditions:
- Pouvoir payer un cens (une contribution, 3 jours de salaire d’un ouvrier)
- Avoir prêté un serment civique
- Être capable de faire preuve d’indépendance de jugement

Question 29

quelles sont les causes de destitution de la royauté prévue dans la constitution du 3 sept 1791?

Answer 29

Elle prévoit notamment que le roi devra abdiquer s’il refuse de prêter serment à la C°:
- Si jamais il tente ou s’il réussit à se placer à la tête d’une armée contre la nation ou la révolution,
- Si jamais alors qu’il se trouve à l’étranger, il ne rentrerait pas en France après que la nation lui ait demandé

Question 30

Dans la constitution du 3 sept 1791 que doit respecter le roi ?

Answer 30

• Le roi est soumis à la loi
• Le roi doit prêter serment à la C°
• Il dirige les relations extérieures mais ce pouvoir ne peut être exercé que sous le contrôle du pouvoir législatif
• Il est chef du pouvoir exécutif mais ne l’exerce qu’au moyen de ministre. Avec un ensemble de ministre qui travaille individuellement avec le Roi.

Question 31

quels pouvoirs à l’assemblée dans la constitution du 3 sept 1791 ?

Answer 31

• le monopole de l’initiative des lois
• la seule à voter les impôts
• les dépenses publiques
• un certain contrôle sur les ministres du roi (Les ministre du roi n’encourent aucune responsabilité politique devant le corps législatif).

Question 32

dans la constitution du 3 sept 1791 donne les deux fondements sur lesquelles repose la souveraineté nationale ?

Answer 32

• la nation est “une”
• la nation agit pour l’intérêt général

Question 33

le suffrage censitaire est aggravé par un système électoral indirect comme sont élu les représentant désormais ? (constitution 3 sept 1791)

Answer 33

• Les citoyens actifs se réunissent à un premier échelon ; échelon primaire, ils élisent un certain nombre d’entre eux qui vont devenir des électeurs de second degré mais pour être élu il faut être en mesure de s’acquitter d’un impôt supérieur (100 à 300 journée de travail)
• Ces électeurs du second degré vont livrent ensuite les députés

Question 34

dans la constitution du 3 sept 1791 quels sont les deux représentants de la souveraineté ?

Answer 34

• le corps législatif
• le roi

Question 35

quel genre de veto dispose le roi dans la constitution du 3 sept 1791?

Answer 35

uniquement veto suspensif

(Le Roi n’a pas d’initiative en matière de loi. Il ne pourra qu’inviter le corps législatif à prendre un objet en considération )

Question 36

donne le double statut du roi dans la constitution du 3 sept 1791?

Answer 36

• représentant de la nation
• chef de l’exécutif

=> système un peu bancal, il est à la fois un fonctionnaire le 1er d’entre eux et un représentant de la nation. Dans ces deux domaines la façon dont le Roi va lire la C° traduit son opposition à la C°, entraînant un pourrissement de ses rapports avec le corps législatif.

Question 37

trouve les mots manquant :
en mars 1792 éclate une crise, le roi est contraint par l’assemblée de faire démissionner certains de ses ministres et de les remplacer par des ministres ………………. Cet événement est important car très symbolique = ……………. ………………

Answer 37

1. girondins
2. conséquence militaire

Question 38

la crise de mars 1792 entraine une guerre contre la France et l’Autriche pourquoi ? quand ce termine cette guerre ?

Answer 38

L’Autriche voit que la France s’est débarrassée de ministre ne voulant pas la guerre, par des ministres beaucoup plus radicaux voulant la guerre. La France va déclarer la guerre à l’Autriche. D’autres royautés vont s’allier à l’Autriche pour rentrer en guerre contre la France.

C’est le début d’une guerre qui va se terminer qu’en 1815 avec la chute de Napoléon 1er !

Question 39

quelles sont les deux défauts essentiels dans le mode de suffrage dans la constitution du 3 sept 1791?

Answer 39

• Un écart de richesse faible entre deux citoyens entraînent des conséquences politique très lourde (citoyen passif et actif)
• Dans ce système de la Législative il faut avoir que le rôle qui est celui des électeurs est un rôle très important. Le même système s’applique pour toutes les élections, les constituant ont prévu que la plupart des fonctionnaires seront élus !

Question 40

la vie politique va s’exprimer par des “club” ou “ des sociétés populaires”, le club des jacobins et le plus important:
ce club est réservé a qui ?
que doivent-il payer pour y accéder ?
une division du club apparait lors de la fuite du Roi comment va ce nommer ce qui pense que le roi a été enlevé ?
le leader du club des jacobins est qui ?

Answer 40

1. les citoyens actif
2. il faut payer une cotisation, 1 moi de salaire d’un ouvrier ! (énorme)
3. ils vont créer leur propre club qui va s’appeler “club des feuillants”
4. Robespierre

Question 41

que ce passe-t-il le 10 aout 1792?

Answer 41

prise des tuileries !