Normes IFRS Flashcards
Instruments financiers = impasse
Déf de la juste valeur
C’est le prix qui serait perçu à l’occasion d’une vente à la date d’évaluation
IAS 1 : Présentation des états financiers
Présentation des états financiers :
- Bilan
- CR
- Variation des CP
- TFT
- Annexe
IAS 16 : Immobilisations corporelles
Prix d’achat
+ Coûts directement attribuables
+ Coût d’emprunt attribuables si actif qualifié (cad actif qui exige une longue période de préparation pour être utilisé)
+ Coût des démantèlement ou d’enlèvement
IAS 16 : Immobilisations corporelles
Le calcul
Prix de l’immo + ((frais des immos HT)*Prix de l’immo)/Prix des immos
Immobilisations incorporelles R&D
Recherche = charge
Développement = immo incorp
Développement si :
- Projet réalisable
- Procurera des avantages économiques futurs
- Évaluation fiable des dépenses
Immeuble de placement
c’est un bien détenu pour en retirer des loyers plutôt que de l’utiliser pour la production ou la fourniture de bien et service
Coût d’achat + coût de transaction
IFRS 16 : Contrat de location, comment le traiter
Faire tableau du KRD
Écriture chez le preneur :
- Droit d’utilisation / Paiement locatif
- Charges d’intérêts + paiement locatif / Banque
- DAP / Amort
(Écritures inverses chez le bailleur)
IFRS 16 : Contrat de location
Spécificité du contrat de location simple
C’est le bailleur qui amortie le bien loué
IAS 36 : Dépréciation d’actif
Si valeur comptable > valeur recouvrable alors dépréciation de la différence
Principales divergences IFRS / ANC : États financiers
ANC : Bilan, CR et annexes
IFRS : Bilan, CR, TFT, variation des CP et les notes
Principales divergences IFRS / ANC : Immos
▪ Réévaluation annuelle possible en IFRS
▪ Activation obligatoire des frais d’acquisition
▪ PGE interdite en IFRS (composant 2e catégorie uniquement)
▪ IFRS 16 sur contrats de location (droit d’utilisation)
▪ Subvention à étaler en IFRS avec inscription en PCA ou en moins de l’actif
▪ Activation obligatoire des frais de dvpt si respect des conditions
▪ Possibilité d’amortir le GW en ANC
Test de dépréciation en IFRS IAS 36
▪ Valeur recouvrable (vs valeur actuelle)
▪ Valeur d’utilité (vs valeur d’usage)
▪ Juste valeur (vs valeur vénale)
▪ UGT (vs groupe d’actifs)
Créances et dettes en IFRS
▪ Actualisation si paiement différé
Goodwill en IFRS
▪ GW complet possible en IFRS
▪ En cas d’acquisition complémentaire, pas de GW en IFRS (imputation CP car
considéré comme transaction entre actionnaires majo et mino)
▪ En cas de passage de MEE à IG : il y a réévaluation des titres acquis acquis du 1er lot pour dégager une PV en résultat et calculer le GW (comme si il y avait eu cession du 1er lot et acquisition globale)
Imposition différée
▪ Pas d’ID sur incorporels non cessibles séparément en ANC