Module 5 : mode de gestion des RN Flashcards
Les ressources non renouvelables sont sources de revenus pour
les budgets de l’état
Les RN renouvelable sont sources de biens et services pour
les ménages ruraux et urbains
Définition du Droit de propriété
Capacité de contrôler l’utilisation d’un bien en excluant autrui
Définition de propriété
droit de jouir et de disposer des choses, sous réserve d’utilisation non prohibée par la loi ou les réglements
Le DP est un régle qui encadre
les droits, privilèges et limites du propriété sur l’usage des RN,
Le DP est détenus par
des particulier ou l’état
Le DP réduit …
… l’incertitude dans l’échange
Les 3 caractéristiques d’une structure de DP efficace
L’exclusivité: coût et bénéf au proprio
La cessibilité: tous les DP céder par un proprio à un autre de façon consenti
l’applicabilité: DP protégé contre saisie et usurpation
Les 3 régime de DP
Régime privé
Régime public
Régime communautaire
Principe de surexploitation des RN privées
gérer de manière convenable en tenant compte de leur épuisabilité
Problème du principe de surexploitation des RN privées
Agents éco préfére présent
Non dispo de l’info sur l’irréversibilité des actions ou de la vitesse de renouvellement des RN
Problème du principe de surexploitation des RN privées
Agents éco préfére présent
Non dispo de l’info sur l’irréversibilité des actions ou de la vitesse de renouvellement des RN
subvention par l’état de certaine activités qui ont besoin de RN
Le rôle des prix
un rôle régulateur, il accroit quand les RN sont rare
Le rôle du prix à une efficacité limitée:
-quand les bien sont complémentaire, pas de substitut efficace
-si l’état manipule les prix, il ne reflète plus la rareté des biens
- pb de spéculation sur matière première cotées en bourse
Le prix du prétrole ne représentant pas sa raréfaction croissante car il est influencé par
- les issues des conflits portant sur la possession des gisement
- les comportement de cartel de l’OPEP
- par le cours du dollar
Problèmes de la tragédie des R communs
Ressource rare, usages concurrentiels
Conflits d’usage donc -> externatlité négative -> coûts sociaux
Défaillance publique de leur gestion
Solution à la tragédie des RC
Libre accés = Tragédie des communs de Hardin
Solution de l’école des droits de propriété
La tragédie des communes n’est pas une fatalité
Ostrom et Bromley parle de la gestion communautaire
Définition de régime de propriété communautaire
type de droit de propriété selon lequel un groupe d’utilisateur partage des droits et obligations vis à vis d’une ressources (McKean , Ostrom)
Définition de propriété communautaire
, la ressource appartient à une communauté identifiable, dont les membres sont interdépendants, avec des règles d’accès à la ressource bien définies (Heltberg, 2001).
Les 8 principes d’une gouvernance efficace selon Ostrom:
1 Définition claire des droits d’usage des RN et limites bien définie de la ressource
2 Juste proportionnalité entre obligation d’entretien et gestion et bénéfice retirés de l’usage de la RN
3 Régle définissant quand et comment la RN peut être utilisé avec des règles lié au contexte local
4 Un droit de regard sur les règles des individus
5 usage de la ressource ainsi que le respect des règles doit être supervisés par les usagers eux mm
6 contrevenants aux règles communes sont sancitonnés par les usager ou des tiers responsable d’eux, sanction proportionnés aux violations
7 institution locale doivent résoudre conflit avec diligence et à moindre frais
8 puissance publique doit reconnaître le droit des usagers de mettre en place leur propre système de gouvernance
Définition de North des institutions
les institutions sont les contraintes humainement conçues qui structurent les interactions politiques, éocnomiques et sociale
Définition de Hubbard, Nabli et Nugent des institutions
les institutions, c’est l’ensemble des obligations et droits sociaux ou les règles du jeu qui régulent les relations et le comportement des agents économiques.
Les contraintes des institutions
Formelles: codes, constitutions, lois,…
Informelles: us et coutumes, tabous, traditions,…
Avantage et inconvénients de la gestion communautaire
- Désengagement de l’état
- Internalisation des effets externes
- Risque de capture par les élites locales
- Risque d’échec si non-coopération
