Module 2 Flashcards
Différents motifs des repères historiques
Méconnaissance de l’histoire d’imposition de la JP auprès des autochtones.
Concept de justice est lié aux coutumes, religion, valeurs et langues ( moral d’une société)
Institutions de justice surpeuplées d’Autochtones depuis les années 1960.
Les autochtones courent + de risque de se faire arrêter, d’être traduit devant les tribunaux, plaider coupable ou de retrouver incarcérés dans les établissements à sécurité maximale. ( profilage raciale)
Principes généraux qui guident justice chez les autochtones avant la colonisation :
Médiation
Restitution
Dédommagement aux victimes
Le système de justice occidentale est :
Antagoniste ( couronne vs l’accusé)
Le système de justice traditionnel autochtone :
Non-antagoniste ( être pacifique )
À quel système de J : concepte de culpabilité
Occidentale
À quel système de justice : concept de responsabilité
Traditionnelle autochtone
À quel système de J : le plaidoyer de culpabilité, l’accusé a le droit de ne pas s’incriminer ( pas malhonnête)
J occidentale
À quel système de J : plaider non coupable alors qu’on a commis un crime, est malhonnête.
J traditionnelle autochtone
À quel J: témoignage, très convenable de témoigner devant l’accusé. Témoins pertinents seulement avec sujets précis.
J occidentale
À quel J: témoigner contre l’accusé en sa présence est une situation antagoniste. (Témoins se retirent souvent et évite de témoigner. Pas le contexte pour faire ça! )
Tout le monde peut s’exprimer.
Veulent pas paraître hostiles donc modifient leur témoignages.
J traditionnelle autochtone
À quel J: vérité, nous devons dire toute la vérité.
J occidentale
À quel J: impossible de connaitre toute la vérité, car le monde est constitué de plusieurs vérités.
J traditionnelle autochtone
À quel J: contact visuel = sincérité
J occidentale
À quel J: contact visuel = manque de respect
J traditionnelle autochtone
À quel J: lors de verdicte de culpabilité, l’accusé doit manifester de REMoRDS et le desir de s’amender
J occidentale
À quel J : accuse doit accepter le sort Aylin lui réserve sans manifester d’émotion.
J traditionnelle autochtone
À quel J: peine = châtier, dissuader et réadapter le délinquant
J occidentale
À quel J: peine : responsabilité de dédommager sa victime.
J traditionnelle autochtone
À quel J: fonction de la J = assurer respect des lois, châtier comportement déviants et protéger la société
J: occidentale
À quel J: fonction de la justice : rétablir la paix et l’harmonie dans toute la collectivité. Réconcilier délinquant, sa victime et sa famille. Pas objectif de châtier.
J traditionnelle autochtone
Les buts explicites des français
Évangélisation
Régulation et sédentarisation des autochtones sur les terres de missions
Le but de la Justice :
Un outil d’intégration et de conquête
Quel sont les 3 principaux problèmes de l’application des lois et règlements ?
1) l’alcool
2) difficultés d’application de la justice pour les crimes contre la personne
3) La fraude commerciale
Pourquoi l’alcool est un problème ?
Comment régler le problème?
Quel est la limite de l’application de cette loi ?
Alcool est un outils d’échange peu couteux en échange de fourrures.
*exces d’alcool = une menace direct pour le commerce.
**amène la réglementation de l’alcool: de la vente d’alcool: adressé aux français. Les fournisseurs
Ensuite les autochtones virent étaient arrêté et devant révéler leur fournisseur.
La limite de l’application = interdiction totale de la vente d’alcool aux autochtones risque de faire basculer le commerce des fourrures avec les anglais ( compétition économique )
Comment la réglementation de l’alcool a-t-elle évoluer ?
Abolition de la loi sur la vente de l’alcool, au profit du contrôle de l’ivresse. : vente Ok, mais interdit d’être ivre.
Objectifs: protéger le commerce et éviter les désordres
Uniformisation de la loi pour les autochtones et français.
Raison de la difficulté d’application de la loi:
1)ménagement et à la douceur
2) manque d’effectifs français
3) autochtones mal informés des lois et règlements
4) langue de communication vs compréhension des lois et règlements
5) français avaient besoin de d’autochtones
But maintenir leur relation ( commerce, militaire )
L’application de la loi sur le commerce
Français avaient le contrôle ( autochtones étaient soumis à des réglementations contraignantes.
Proclamation Royal 1763 : impacts?
Anglais imposent leur visions et propres concept juridiques.
Anglais = pas besoins d’alliances
Autochtones = «sujets»
- anglais doivent protéger les autochtones car ils sont vulnérables.
*l’arrivé des agents Indiens: gestion de toute infraction de voies de faits sera jugé par la loi et le tribunal.
Sous le régime brintanique, quel est le but de l’usage de la loi?
Écraser les autochtones
Un changement majeur en 1822 sous le régime britannique :
Délits commis par un Indien contre un Indien : emmène au questionnement de qui a le pouvoir de gérer les conflits entres indiens ? - les autorités coloniales
Constats et faits saillants sous le régime britannique ( 6)
- Application du droit britannique à tous les citoyens sans exception
- Lois britanniques touchent surtout l’alcool, commerce et les traites et la concession de terres indiennes.
- Imposition des lois au mépris de la volonté des chefs et de leurs peuples.
- Imposition de nouvelles valeurs, religion, mode de gouvernement et langues des européens.
- La justice evolue au gré des besoins du moment, des pressions politiques et des enjeux colonialistes.
- Malgré tout, on affirme à l’Indien que le système de justice du Blanc est équitable et qu’il vise à protéger leurs intérêts.
protectionnisme **
