Module 2 Flashcards
Différents motifs des repères historiques
Méconnaissance de l’histoire d’imposition de la JP auprès des autochtones.
Concept de justice est lié aux coutumes, religion, valeurs et langues ( moral d’une société)
Institutions de justice surpeuplées d’Autochtones depuis les années 1960.
Les autochtones courent + de risque de se faire arrêter, d’être traduit devant les tribunaux, plaider coupable ou de retrouver incarcérés dans les établissements à sécurité maximale. ( profilage raciale)
Principes généraux qui guident justice chez les autochtones avant la colonisation :
Médiation
Restitution
Dédommagement aux victimes
Le système de justice occidentale est :
Antagoniste ( couronne vs l’accusé)
Le système de justice traditionnel autochtone :
Non-antagoniste ( être pacifique )
À quel système de J : concepte de culpabilité
Occidentale
À quel système de justice : concept de responsabilité
Traditionnelle autochtone
À quel système de J : le plaidoyer de culpabilité, l’accusé a le droit de ne pas s’incriminer ( pas malhonnête)
J occidentale
À quel système de J : plaider non coupable alors qu’on a commis un crime, est malhonnête.
J traditionnelle autochtone
À quel J: témoignage, très convenable de témoigner devant l’accusé. Témoins pertinents seulement avec sujets précis.
J occidentale
À quel J: témoigner contre l’accusé en sa présence est une situation antagoniste. (Témoins se retirent souvent et évite de témoigner. Pas le contexte pour faire ça! )
Tout le monde peut s’exprimer.
Veulent pas paraître hostiles donc modifient leur témoignages.
J traditionnelle autochtone
À quel J: vérité, nous devons dire toute la vérité.
J occidentale
À quel J: impossible de connaitre toute la vérité, car le monde est constitué de plusieurs vérités.
J traditionnelle autochtone
À quel J: contact visuel = sincérité
J occidentale
À quel J: contact visuel = manque de respect
J traditionnelle autochtone
À quel J: lors de verdicte de culpabilité, l’accusé doit manifester de REMoRDS et le desir de s’amender
J occidentale
À quel J : accuse doit accepter le sort Aylin lui réserve sans manifester d’émotion.
J traditionnelle autochtone
À quel J: peine = châtier, dissuader et réadapter le délinquant
J occidentale
À quel J: peine : responsabilité de dédommager sa victime.
J traditionnelle autochtone
À quel J: fonction de la J = assurer respect des lois, châtier comportement déviants et protéger la société
J: occidentale
À quel J: fonction de la justice : rétablir la paix et l’harmonie dans toute la collectivité. Réconcilier délinquant, sa victime et sa famille. Pas objectif de châtier.
J traditionnelle autochtone
Les buts explicites des français
Évangélisation
Régulation et sédentarisation des autochtones sur les terres de missions
Le but de la Justice :
Un outil d’intégration et de conquête
Quel sont les 3 principaux problèmes de l’application des lois et règlements ?
1) l’alcool
2) difficultés d’application de la justice pour les crimes contre la personne
3) La fraude commerciale
Pourquoi l’alcool est un problème ?
Comment régler le problème?
Quel est la limite de l’application de cette loi ?
Alcool est un outils d’échange peu couteux en échange de fourrures.
*exces d’alcool = une menace direct pour le commerce.
**amène la réglementation de l’alcool: de la vente d’alcool: adressé aux français. Les fournisseurs
Ensuite les autochtones virent étaient arrêté et devant révéler leur fournisseur.
La limite de l’application = interdiction totale de la vente d’alcool aux autochtones risque de faire basculer le commerce des fourrures avec les anglais ( compétition économique )