Module 2

Question 1

Différents motifs des repères historiques

Answer 1

Méconnaissance de l’histoire d’imposition de la JP auprès des autochtones.

Concept de justice est lié aux coutumes, religion, valeurs et langues ( moral d’une société)

Institutions de justice surpeuplées d’Autochtones depuis les années 1960.

Les autochtones courent + de risque de se faire arrêter, d’être traduit devant les tribunaux, plaider coupable ou de retrouver incarcérés dans les établissements à sécurité maximale. ( profilage raciale)

Question 2

Principes généraux qui guident justice chez les autochtones avant la colonisation :

Answer 2

Médiation

Restitution

Dédommagement aux victimes

Question 3

Le système de justice occidentale est :

Answer 3

Antagoniste ( couronne vs l’accusé)

Question 4

Le système de justice traditionnel autochtone :

Answer 4

Non-antagoniste ( être pacifique )

Question 5

À quel système de J : concepte de culpabilité

Answer 5

Occidentale

Question 6

À quel système de justice : concept de responsabilité

Answer 6

Traditionnelle autochtone

Question 7

À quel système de J : le plaidoyer de culpabilité, l’accusé a le droit de ne pas s’incriminer ( pas malhonnête)

Answer 7

J occidentale

Question 8

À quel système de J : plaider non coupable alors qu’on a commis un crime, est malhonnête.

Answer 8

J traditionnelle autochtone

Question 9

À quel J: témoignage, très convenable de témoigner devant l’accusé. Témoins pertinents seulement avec sujets précis.

Answer 9

J occidentale

Question 10

À quel J: témoigner contre l’accusé en sa présence est une situation antagoniste. (Témoins se retirent souvent et évite de témoigner. Pas le contexte pour faire ça! )

Tout le monde peut s’exprimer.

Veulent pas paraître hostiles donc modifient leur témoignages.

Answer 10

J traditionnelle autochtone

Question 11

À quel J: vérité, nous devons dire toute la vérité.

Answer 11

J occidentale

Question 12

À quel J: impossible de connaitre toute la vérité, car le monde est constitué de plusieurs vérités.

Answer 12

J traditionnelle autochtone

Question 13

À quel J: contact visuel = sincérité

Answer 13

J occidentale

Question 14

À quel J: contact visuel = manque de respect

Answer 14

J traditionnelle autochtone

Question 15

À quel J: lors de verdicte de culpabilité, l’accusé doit manifester de REMoRDS et le desir de s’amender

Answer 15

J occidentale

Question 16

À quel J : accuse doit accepter le sort Aylin lui réserve sans manifester d’émotion.

Answer 16

J traditionnelle autochtone

Question 17

À quel J: peine = châtier, dissuader et réadapter le délinquant

Answer 17

J occidentale

Question 18

À quel J: peine : responsabilité de dédommager sa victime.

Answer 18

J traditionnelle autochtone

Question 19

À quel J: fonction de la J = assurer respect des lois, châtier comportement déviants et protéger la société

Answer 19

J: occidentale

Question 20

À quel J: fonction de la justice : rétablir la paix et l’harmonie dans toute la collectivité. Réconcilier délinquant, sa victime et sa famille. Pas objectif de châtier.

Answer 20

J traditionnelle autochtone

Question 21

Les buts explicites des français

Answer 21

Évangélisation

Régulation et sédentarisation des autochtones sur les terres de missions

Question 22

Le but de la Justice :

Answer 22

Un outil d’intégration et de conquête

Question 23

Quel sont les 3 principaux problèmes de l’application des lois et règlements ?

Answer 23

1) l’alcool
2) difficultés d’application de la justice pour les crimes contre la personne
3) La fraude commerciale

Question 24

Pourquoi l’alcool est un problème ?

Comment régler le problème?

Quel est la limite de l’application de cette loi ?

Answer 24

Alcool est un outils d’échange peu couteux en échange de fourrures.

*exces d’alcool = une menace direct pour le commerce.

**amène la réglementation de l’alcool: de la vente d’alcool: adressé aux français. Les fournisseurs

Ensuite les autochtones virent étaient arrêté et devant révéler leur fournisseur.

La limite de l’application = interdiction totale de la vente d’alcool aux autochtones risque de faire basculer le commerce des fourrures avec les anglais ( compétition économique )

Question 25

Comment la réglementation de l’alcool a-t-elle évoluer ?

Answer 25

Abolition de la loi sur la vente de l’alcool, au profit du contrôle de l’ivresse. : vente Ok, mais interdit d’être ivre.

Objectifs: protéger le commerce et éviter les désordres

Uniformisation de la loi pour les autochtones et français.

Question 26

Raison de la difficulté d’application de la loi:

Answer 26

1)ménagement et à la douceur
2) manque d’effectifs français
3) autochtones mal informés des lois et règlements
4) langue de communication vs compréhension des lois et règlements
5) français avaient besoin de d’autochtones

But maintenir leur relation ( commerce, militaire )

Question 27

L’application de la loi sur le commerce

Answer 27

Français avaient le contrôle ( autochtones étaient soumis à des réglementations contraignantes.

Question 28

Proclamation Royal 1763 : impacts?

Answer 28

Anglais imposent leur visions et propres concept juridiques.

Anglais = pas besoins d’alliances

Autochtones = «sujets»

• anglais doivent protéger les autochtones car ils sont vulnérables.

*l’arrivé des agents Indiens: gestion de toute infraction de voies de faits sera jugé par la loi et le tribunal.

Question 29

Sous le régime brintanique, quel est le but de l’usage de la loi?

Answer 29

Écraser les autochtones

Question 30

Un changement majeur en 1822 sous le régime britannique :

Answer 30

Délits commis par un Indien contre un Indien : emmène au questionnement de qui a le pouvoir de gérer les conflits entres indiens ? - les autorités coloniales

Question 31

Constats et faits saillants sous le régime britannique ( 6)

Answer 31

1. Application du droit britannique à tous les citoyens sans exception
2. Lois britanniques touchent surtout l’alcool, commerce et les traites et la concession de terres indiennes.
3. Imposition des lois au mépris de la volonté des chefs et de leurs peuples.
4. Imposition de nouvelles valeurs, religion, mode de gouvernement et langues des européens.
5. La justice evolue au gré des besoins du moment, des pressions politiques et des enjeux colonialistes.
6. Malgré tout, on affirme à l’Indien que le système de justice du Blanc est équitable et qu’il vise à protéger leurs intérêts.

protectionnisme **