méthode CTB, Changement d'estimation et correction d'erreur (IAS 8)

Question 1

Quand est-ce que nous utilisons le “changement de méthode CTB” ?

Answer 1

Une entité ne doit changer de méthodes comptables que lors des deux circonstances suivantes :

a) Est imposé par une IFRS (14) ;
- Dans ce cas, le changement est comptabilisé en conformité avec les dispositions transitoires spécifiques formulées le cas échéant dans cette IFRS (19) ;
- Sans précision à ce sujet, le changement est appliqué de manière rétrospective (19) ;
- Informations à fournir- voir alinéa 28
b) Sur une base volontaire, afin que les états financiers fournissent des informations fiables et plus pertinentes. (14)
- Dans ce cas, le changement est comptabilisé de manière rétrospective

Question 2

que signifie que le changement doit être appliqué de manière rétrospective?

Answer 2

Ajustement des soldes d’ouverture des capitaux propres et de chaque poste comparatif présenté. (22)
- L’entité n’est pas tenue d’appliquer le changement de manière rétrospective s’il est impraticable (5, 50 à 53) de déterminer les effets du changement

Lors de l’application d’un traitement rétrospectif, les connaissances a posteriori ne doivent pas être utilisées pour appliquer une nouvelle méthode comptable ou pour corriger des montants relatifs à une période antérieure. Les hypothèses reposent sur ce qu’auraient été les intentions de la direction au cours d’une période antérieure. (53)

Question 3

que doit-on faire lorsqu’il est difficile d’opérer la distinction entre changement de méthodes comptables et changement d’estimation?

Answer 3

le changement est traité comme un changement d’estimation comptable. (35)

Question 4

donnez des exemples d’éléments pouvant avoir un changement de méthode CTB

Answer 4

Méthodes de constatation des produits, méthodes de comptabilisation des stocks, etc.

Question 5

quels sont les informations à fournir dans le cas d’un changement de méthode CTB volontaire?

Answer 5

La nature et la raison du changement ;

• Le montant des ajustements, par période ;
  
  • Pour chaque poste affecté, et
  • Pour le résultat de base et le résultat dilué par action ;
• Si l’application rétrospective est impraticable, les circonstances et une description de comment et depuis quand le changement de méthode comptable a été appliqué. (29)

Question 6

Quand utilisons-nous le “changement d’estimation CTB”?

Answer 6

Une estimation implique des jugements basés sur les dernières informations fiables disponibles. De nouvelles informations ou un surcroit d’expérience ont menés à un changement d’estimation comptable. (5)

Question 7

le changement d’estimation CTB doit-il être CTB de façon prospective ou rétrospective?

Answer 7

Le changement doit être comptabilisé de manière prospective et inclus dans la détermination du résultat net :

a) De la période du changement, si le changement n’affecte que cette période ; ou
b) De la période du changement et des périodes ultérieures, si celles-ci sont également concernées par ce changement. (36)

Question 8

Quels sont les informations à fournir lorsque nous utilisons le changement d’estimation CTB

Answer 8

• La nature et le montant de tout changement d’estimation comptable ayant une incidence sur la période considérée ou dont il est prévu qu’il aura une incidence sur des périodes ultérieures (39) ;
• Si le montant de l’incidence sur les périodes ultérieures n’est pas indiqué parce que l’estimation est impraticable, l’entité doit le mentionner. (40)

Question 9

dans quelle situatoin utilisons-nous une “correction d’erreur” ?

Answer 9

Erreurs au sens de la conformité aux IFRS :

• Erreurs significatives ;
• Non significative mais commise intentionnellement pour parvenir à une présentation particulière de la situation financière. (41)

Question 10

donnez des exemples d’éléments pouvant avoir un changement d’estimation CTB

Answer 10

Créances douteuses, juste valeur des actifs ou passifs, durée d’utilité des actifs, etc. (32)

Question 11

Comment devons nous traiter un changement d’estimation CTB?

Answer 11

L’entité doit corriger de manière rétrospective les erreurs d’une période antérieure comme suit :

a) Par retraitement des montants comparatifs des périodes présentées au cours desquelles l’erreur est intervenue ; ou
b) Si l’erreur est intervenue avant la première période antérieure présentée, par retraitement des soldes d’ouverture de la première période présentée. (42)

L’entité n’est pas tenue d’appliquer le changement de manière rétrospective s’il est impraticable (5, 50 à 53) de déterminer les effets du changement.

Question 12

quels sont les informations à fournir lors d’une correction d’erreur?

Answer 12

• La nature de l’erreur d’une période antérieure ;
• Le montant des ajustements, par période ;
• Pour chaque poste affecté, et
• Pour le résultat de base et le résultat dilué par action ;
• Le montant de la correction au début de la première période présentée ; et
• Si l’application rétrospective est impraticable, les circonstances et une description de la manière et de la date à partir de laquelle l’erreur a été corrigée. (49)