Mens Rea Flashcards
Quand écrit-on «il s’agit d’une mens rea de faute subjective d’insouciance»?
Lorsque il y a un mot magique d’insouciance : sans se soucier, ne se souciant pas, indifférent
Quand écrit-on « il s’agit d’une mens rea de faute subjective d’intention spécifique»?
Quand il y a une exeptions jurisprudentielles
Ou
Quand il y a un mot magique d’intention spécifique
Quand écrit-on «il s’agit d’une mens rea de faute subjective de coonnaisance
Quand il y a un mot magique de connaissance réelle, ou de connaissance imputée.
Quand écrit t-on « Je suis a la recherche d’un élément cognitif, une forme de connaissance pour parfaire le crime, qui nous menera vers un intention generale»?
Quand il y a aucun mot magique. Il faut cependant precisez sil sagit dune connaissance relle ( connait les faits) ou une connaissance d’aveuglement volontaire ( pas de consentement)