Maladies professionnelles Flashcards
1
Q
Définition d’une maladie professionnelle :
A
Article L-461-1 du Code du Travail: maladie professionnelle indemnisable (MPI)
- « Est présumée d’origine professionnelle toute maladie désignée dans un table au de maladie professionnelle et contractée dans les conditions mentionnées dans ce tableau »
En pratique :
Maladie professionnelle = altération chronique de la santé du salarié par une nuisance chimique, biologique… au cours du travail
donc Maladies professionnelles différentes d’accdients du travail
pas de caracatère soudain / présomption que sous condition (tableau +++)
Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) :
- Composé d’un médecin conseil, d’un médecin du travail et d’un PU-PH
- Peut reconnaître comme MPI une maladie ne répondant pas aux critères des tableaux
2
Q
Reconaissance d’une maladie profesionnelle :
A
!! Dans tous les cas, il faut que le patient soit salarié d’une entreprise (ECN 07) :
La maladie doit faire partie de la liste limitative des MPI
- = appartenir à un des tableaux des MP de la Sécurité Sociale
- Titre du tableau : risque et mécanisme à l’origine de la maladie
- Ex: « affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations »
Et satisfaire à l’ensemble des critères du tableau +++ (3 colonnes) :
- → il y a alors présomption d’imputabilité de la MPI :
-
Désignation des maladies :
- Liste limitative des pathologies et symptômes (clinique +/- paraclinique)
- Ex: « sciatique par hernie discale L4/L5 confirmée par un scanner »
-
Délai de prise en charge :
- Délai de prise en charge : délai entre la fin de l’exposition et le diagnostic
- Durée minimale d’exposition : +/- seuils d’exposition pour certaines MP
- Exemple : « 6 mois sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans »
-
Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies :
- Liste limitative ou indicative des travaux susceptibles de provoquer la MP
- Ex: « conduite de pelleteuse »
!! Remarque : système complémentaire de reconnaissance de MP :
- Un maladie peut être reconnue comme MPI par le CRRMP dans 2 situations
- La maladie est inscrite dans un tableau mais tous les critères ne sont pas réunis.
- La maladie n’est pas inscrite mais entraîne le décès ou une IPP ≥ 25%.
3
Q
Dans la délcaration d’une maladie profesionnelle, rôle de :
- La victime
- L’employeur
- Le médcin traitant
- La CPAM de la victime
A
Victime (+++) :
- !! C’est elle qui est à la base de la procédure (≠ AT où elle n’envoie rien directement)
- Déclaration à la CPAM à son initiative sous 15 jours après cessation du travail (mais elle a jusqu’à 2ans pour faire valoir ses droits en pratique)
- Déclaration de MPI envoyée à la CPAM comprend :
- Attestation de salaire (fournie par l’employeur)
- Certificat médical initial du Médecin traitant (datant de moins de 15 jours)
- Formulaire spécifique de déclaration de MPI (3 exemplaires)
Employeur :
- Remet à la victime une attestation de salaire (≠ AT où il l’envoyait lui-même)
- Déclare à l’inspection du travail et à la CPAM les risques potentiels de MP
Médecin traitant :
- Rédige le « certificat médical initial » (Certificat médical initial - Accident du travail et Maladie professionnelle / CPAM / 2017)
- Description de la maladie / de l’exposition / date de la 1ère consultation
- En 3 exemplaires : 1 pour patient / 2 pour la CPAM (même fomulaire que AT)
- !! N’établit pas de lien causal entre la maladie et le travail (descriptif ++)
CPAM de la victime :
- Ouvre une enquête puis reconnaît ou non la réalité de la MP +++
- Le médecin de la CPAM examine le patient après consultation du dossier.
- S’assure que les critères administratifs et médicaux du tableau sont respectés.
- → c’est le médecin-conseil de la CPAM qui valide la reconnaissance en MP
- Propose une enquête à l’inspection du travail si besoin
- Détermine le taux d’IPP
4
Q
Dans la délcaration d’une maladie profesionnelle, rôle de la victime et de l’employeur :
A
Victime (+++) :
- !! C’est elle qui est à la base de la procédure (≠ AT où elle n’envoie rien directement)
- Déclaration à la CPAM à son initiative sous 15 jours après cessation du travail (mais elle a jusqu’à 2ans pour faire valoir ses droits en pratique)
- Déclaration de MPI envoyée à la CPAM comprend :
- Attestation de salaire (fournie par l’employeur)
- Certificat médical initial du Médecin traitant (datant de moins de 15 jours)
- Formulaire spécifique de déclaration de MPI (3 exemplaires)
Employeur :
- Remet à la victime une attestation de salaire (≠ AT où il l’envoyait lui-même)
- Déclare à l’inspection du travail et à la CPAM les risques potentiels de MP
5
Q
Dans la délcaration d’une maladie profesionnelle, rôle du médcin traitant et de la CPAM de la victime
A
Médecin traitant :
- Rédige le « certificat médical initial » (Certificat médical initial - Accident du travail et Maladie professionnelle / CPAM / 2017)
- Description de la maladie / de l’exposition / date de la 1ère consultation
- En 3 exemplaires : 1 pour patient / 2 pour la CPAM (même fomulaire que AT)
- !! N’établit pas de lien causal entre la maladie et le travail (descriptif ++)
CPAM de la victime :
- Ouvre une enquête puis reconnaît ou non la réalité de la MP +++
- Le médecin de la CPAM examine le patient après consultation du dossier.
- S’assure que les critères administratifs et médicaux du tableau sont respectés.
- → c’est le médecin-conseil de la CPAM qui valide la reconnaissance en MP
- Propose une enquête à l’inspection du travail si besoin
- Détermine le taux d’IPP
6
Q
Dans la délcaration d’une maladie profesionnelle, rôle de :
- La victime
- L’employeur
- Le médcin traitant
- La CPAM de la victime
A
Victime (+++) :
- !! C’est elle qui est à la base de la procédure (≠ AT où elle n’envoie rien directement)
- Déclaration à la CPAM à son initiative sous 15 jours après cessation du travail (mais elle a jusqu’à 2ans pour faire valoir ses droits en pratique)
- Déclaration de MPI envoyée à la CPAM comprend :
- Attestation de salaire (fournie par l’employeur)
- Certificat médical initial du Médecin traitant (datant de moins de 15 jours)
- Formulaire spécifique de déclaration de MPI (3 exemplaires)
Employeur :
- Remet à la victime une attestation de salaire (≠ AT où il l’envoyait lui-même)
- Déclare à l’inspection du travail et à la CPAM les risques potentiels de MP
Médecin traitant :
- Rédige le « certificat médical initial » (Certificat médical initial - Accident du travail et Maladie professionnelle / CPAM / 2017)
- Description de la maladie / de l’exposition / date de la 1ère consultation
- En 3 exemplaires : 1 pour patient / 2 pour la CPAM (même fomulaire que AT)
- !! N’établit pas de lien causal entre la maladie et le travail (descriptif ++)
CPAM de la victime :
- Ouvre une enquête puis reconnaît ou non la réalité de la MP +++
- Le médecin de la CPAM examine le patient après consultation du dossier.
- S’assure que les critères administratifs et médicaux du tableau sont respectés.
- → c’est le médecin-conseil de la CPAM qui valide la reconnaissance en MP
- Propose une enquête à l’inspection du travail si besoin
- Détermine le taux d’IPP
7
Q
Définition d’une maladie à caractère profesionelle :
A
!! NPC avec la procédure complémentaire de reconnaissance de MPI
MCP = toute pathologie en rapport avec le travail mais non inscrite à un tableau
En théorie, déclaration obligatoire par tout médecin devant une MCP potentielle (liste)
Ne permet pas de prise en charge spécifique (≠ MPI) : l’objectif est épidémiologique
→ modification ou création de tableaux de MPI lors de leur révision
8
Q
Réparations pour une maladie profesionnelle :
A
Idem que AT :
- Arrêt de travail
- Prestations en nature : prise en charge à 100% + tiers payant
- Prestations en espèces : indemnités journalières +/- rente si IPP ≥ 10%
!! Le salarié est protégé si MPI reconnue :
- Ne peut pas être licencié par l’employeur pendant l’arrêt de travail
- Si reconnu inapte à la reprise du travail :
- C’est à l’employeur de le reclasser ou d’aménager son poste. (cf MdT)
- Si pas possible : licenciement avec prime supplémentaire
9
Q
Suivi post-professionnel pour un patient en maladie profesionnelle :
A
Surveillance médicale réalisée par le m édecin traitant une fois que le patient a cessé son activité
Si exposition à certains risques, dont agents cancérigènes (amiante ++) dans le cadre d’une activité professionnelle
Bénéficiaires : patients inactifs (retraités, demandeurs d’emploi)
Demande :
- Employeur et médecin du travail : remplissent une attestation d’exposition (agents cancérigènes)
- Patient : envoie une demande de suivi post-professionnel et l’attestation d’exposition à la CPAM
Avantages : prise en charge à 100% et tiers payant
10
Q
Les asthmes profesionnels :
- Classifciation
- 6 métiers principaux
- Diagnostic
- Délai de prise en charge :
A
- *Maladie profesionnelle repsiratoire la plus fréquent**e / 10 à 15% de s asthmes de l’adulte
- *Distinguer :**
-
L’asthme professionnel comprenant :
- L’asthme avec période de latence (immunologique)
- L’asthme sans période de latence (sd d’irritation aiguë bronchique ou sd de Brooks / non immunologique : exposition accidentelle unique à un irritant respiratoire)
- L’asthme aggravé par le travail
6 métiers principaux :
- Boulangers-pâtissiers : farines de céréales, enzymes de farine (alpha-amylase), acariens de stockage
- Métiers de la santé : latex, aldéhydes, ammoniums quaternaires
- Coiffeurs : persulfates alcalins ++, teintures capillaires, permanente
- Peintres au pistolet de l’industrie automobile : isocyanates ++
- Travailleurs du bois : bois exotiques, colles (colophane, formaldéhyde), vernis (isocyanates)
- Métiers de nettoyage : acariens, latex, ammoniums quaternaires, amines aliphatiques
Diagnostic : en faveur de l’origine professionnelle :
- Apparition de novo d’un asthme sur le lieu de travail
- Profession à risque reconnu
- Rythme professionnel entre la survenue de l’asthme et le travail
- Relation objective entre les symptômes et le travail (variations du DEP ou VEMS)
- Sensibilisation immunologique si mécanisme IgE dépendant : tests cutanés, dosage sérique des IgE spé (RAST)
- Négativite du bilan allergologique environnemental général
- Dans certains cas exceptionnels, tests de provocation nasale ou bronchique spécifiques en cabine
!! Délai de prise en charge court (7 jours)
11
Q
Secteurs impliqués dans les BPCO profesionnelles :
A
Secteurs d’activité impliqués :
- Secteur minier : silice cristalline, mines de charbon, mines de fer, d’or, de potasse
- Secteur du bâtiment et des travaux publiques : creusement de tunnels et asphaltage
- Secteur de la fonderie et de la sidérurgie : silice, métaux, fumées métalliques
- Industrie textile : poussières végétales, microorganismes bactériens et fongiques, endotoxines
- Milieu agricole : poussières végétales, pneumallergènes, microorganismes bactériens et fongiques, endotoxines
12
Q
Les cancers respiratoires profesionnels :
A
Le mésothéliome :
- L‘amiante +++ est le 1er facteur étiologique
- Construction et réparation navale
- Transformation et fabrication de produits contenant de l’amiante
- Fabrication d’éléments de construction en métal
- Plombiers-tuyautiers, chaudronniers-tôliers, soudeurs-oxycoupeurs
- Expositions cumulées de niveau faible : analyses métrologiques pulmonaires inutiles pour reconnaissance en MP ++
- Maladie à déclaration obligatoire ++
Les cancers bronchiques primitifs :
-
Principales causes :
- Amiante : fortes doses d’exposition
- Silice cristalline : à condition d’être associée à une silicose radiologique
- Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
-
Éléments d’imputabilité pour l’amiante :
- Histoire professionnelle retenant une exposition cumulée élevée et chronologie compatible (délai de latence respecté)
- Si histoire profesionnelle non claire :
- Résultats d’analyse biométrologiques avec haut niveau de rétention pulmonaire de fibres d’amiante
- Coexistence d’une asbestose (TDM ou histologique / fibrose corrélée à un haut niveau d’exposition) ou de plaques pleurales
13
Q
Les cancers respiratoires profesionnels :
A
Le mésothéliome :
- L‘amiante +++ est le 1er facteur étiologique
- Construction et réparation navale
- Transformation et fabrication de produits contenant de l’amiante
- Fabrication d’éléments de construction en métal
- Plombiers-tuyautiers, chaudronniers-tôliers, soudeurs-oxycoupeurs
- Expositions cumulées de niveau faible : analyses métrologiques pulmonaires inutiles pour reconnaissance en MP ++
- Maladie à déclaration obligatoire ++
Les cancers bronchiques primitifs :
-
Principales causes :
- Amiante : fortes doses d’exposition
- Silice cristalline : à condition d’être associée à une silicose radiologique
- Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
-
Éléments d’imputabilité pour l’amiante :
- Histoire professionnelle retenant une exposition cumulée élevée et chronologie compatible (délai de latence respecté)
- Si histoire profesionnelle non claire :
- Résultats d’analyse biométrologiques avec haut niveau de rétention pulmonaire de fibres d’amiante
- Coexistence d’une asbestose (TDM ou histologique / fibrose corrélée à un haut niveau d’exposition) ou de plaques pleurales
14
Q
Les cancers respiratoires profesionnels :
A
Le mésothéliome :
- L‘amiante +++ est le 1er facteur étiologique
- Construction et réparation navale
- Transformation et fabrication de produits contenant de l’amiante
- Fabrication d’éléments de construction en métal
- Plombiers-tuyautiers, chaudronniers-tôliers, soudeurs-oxycoupeurs
- Expositions cumulées de niveau faible : analyses métrologiques pulmonaires inutiles pour reconnaissance en MP ++
- Maladie à déclaration obligatoire ++
Les cancers bronchiques primitifs :
-
Principales causes :
- Amiante : fortes doses d’exposition
- Silice cristalline : à condition d’être associée à une silicose radiologique
- Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
-
Éléments d’imputabilité pour l’amiante :
- Histoire professionnelle retenant une exposition cumulée élevée et chronologie compatible (délai de latence respecté)
- Si histoire profesionnelle non claire :
- Résultats d’analyse biométrologiques avec haut niveau de rétention pulmonaire de fibres d’amiante
- Coexistence d’une asbestose (TDM ou histologique / fibrose corrélée à un haut niveau d’exposition) ou de plaques pleurales
15
Q
Les penumopathies interstitielles professionnelles :
A
Les pneumopathies d’hypersensibilité :
- Inhalation d’antigènes organiques
- Maladie du poumon de fermier, maladie des éleveurs d’oiseaux, maladie des engrais, maladie du compost, maladie des champignonnistes…
La silicose :
- Attention le cancer bronchique primitif doit être associé à une silicose caractérisée (micronodules des lobes supérieurs) pour être reconnu en MP
La bérylliose :
- ADP médiastinales et sd infiltrant parenchymateux
- Fabrication d’alliages, industrie nucléaire, électronique et aéronautique/aérospatiale, fabrication de céramiques, prothésistes dentaires
La séidérose :
- Micro-nodules pulmonaires ± emphysème
L’asbestose :
- Dyspnée
- Fibrose prédominant aux bases : lignes septales, rayons de miel, bronchectasies de traction
- Plaques pleurales dans 30% des cas
