Les produits

Question 1

Quels sont les 5 conditions à remplir pour conclure un contrat ?

Answer 1

5 Critères pour l’existence d’un contrat (aux fins de la constatation des produits)

1. les parties au contrat ont approuvé celui-ci et se sont engagées à remplir leurs obligations respectives;
2. l’entité peut identifier les droits de chaque partie en ce qui concerne les biens ou les services à fournir;
3. l’entreprise peut identifier les conditions de paiement prévues pour les biens ou les services à fournir;
4. le contrat a une substance commerciale;
5. il est probable que l’entité recouvrera la contrepartie à laquelle elle a droit en échange des biens ou des services qu’elle fournira au client. Pour évaluer s’il est probable qu’elle recouvre le montant de contrepartie, l’entité ne doit tenir compte que de la capacité et de l’intention du client de payer ce montant de contrepartie quand il est exigible. Le montant de contrepartie auquel elle a droit peut être inférieur au prix stipulé dans le contrat si la contrepartie est variable du fait d’une concession sur le prix que l’entité peut accorder au client.

Question 2

Quelles sont les trois conditions qui, si remplies, permettent à une entité de regrouper plusieurs contrats conclus en même temps avec le même client et de les comptabiliser comme un seul contrat ? Définissez brièvement chaque condition.

Answer 2

1. Les contrats sont négociés en bloc et visent un objectif commercial unique : Les contrats ont été négociés ensemble comme un ensemble intégré et visent à atteindre un objectif commercial commun.

2. Le montant de la contrepartie des contrats dépend du prix ou de l’exécution d’un autre contrat : Les paiements ou les prestations des contrats sont liés entre eux, ce qui signifie que le montant payé ou la réalisation de l’un dépend de l’autre.

3. Les biens ou services promis dans les contrats constituent une seule obligation de prestation : Les biens ou services fournis sous les différents contrats sont considérés comme une seule obligation de prestation pour l’entité.

Question 3

Pourquoi une entité ne doit-elle pas scinder un contrat et comment doit-elle procéder à la place ?

Answer 3

Une entité ne doit pas scinder un contrat car elle doit plutôt identifier les obligations de prestation incluses dans le contrat. Au lieu de diviser le contrat en plusieurs parties, l’entité doit analyser le contrat pour déterminer les différentes obligations de prestation distinctes qu’il comprend.

Question 4

Qu’est-ce qu’une modification de contrat et quels sont ses éléments essentiels ?

Answer 4

Une modification de contrat est un changement qui touche l’étendue et/ou le prix d’un contrat et qui est approuvé par les parties au contrat. Les éléments essentiels de cette définition sont :

**1. Changement : ** Il implique une modification des termes initiaux du contrat.
2. Étendue et/ou prix : La modification peut affecter l’étendue des obligations ou le prix convenu.
3. Approbation : Le changement doit être accepté par toutes les parties impliquées dans le contrat.

Question 5

Dans quels cas une modification de contrat doit-elle être comptabilisée comme un contrat distinct, et quelles sont les deux conditions nécessaires pour cela ?

Answer 5

Une modification de contrat doit être comptabilisée comme un contrat distinct si les deux conditions suivantes sont remplies :

**Élargissement de l’étendue : ** Il y a un ajout de biens ou de services promis qui sont distincts par rapport aux obligations initiales du contrat.

Augmentation du prix : Le prix du contrat augmente d’un montant qui reflète le prix de vente spécifique des biens ou services additionnels promis, et tout ajustement approprié est apporté à ce prix en fonction des circonstances propres au contrat.

Question 6

Qu’est-ce qu’une obligation de prestation dans le cadre d’un contrat, et quelles sont les deux formes qu’elle peut prendre ?

Answer 6

Une obligation de prestation est une promesse contenue dans un contrat avec un client qui prévoit la fourniture de :

1. Un bien ou service (ou un groupe de biens ou services) distinct.

2.Une série de biens ou services distincts qui sont essentiellement les mêmes et fournis au client au même rythme.

Question 7

Comment les obligations de prestation peuvent-elles inclure des promesses implicites, et quel est l’impact de ces promesses sur les attentes des clients ?

Answer 7

Les obligations de prestation incluent non seulement les promesses explicites décrites dans le contrat, mais aussi les promesses implicites faites par une entité à travers ses pratiques commerciales, politiques publiées ou autres déclarations. Ces promesses implicites créent une attente fondée chez le client que l’entité remplira son obligation de performance, même si elles ne sont pas explicitement décrites dans le contrat.

Question 8

Quelles sont les deux conditions à remplir pour qu’un bien ou service promis à un client soit considéré comme distinct ?

Answer 8

Un bien ou un service promis à un client est considéré comme distinct si les deux conditions suivantes sont remplies :

Utilité isolée ou combinée : Le client peut tirer parti du bien ou du service pris isolément ou en le combinant avec d’autres ressources aisément disponibles, ce qui signifie que le bien ou le service peut exister de manière autonome.

**Identification séparée : ** La promesse de l’entité de fournir le bien ou le service peut être identifiée séparément des autres promesses contenues dans le contrat, ce qui signifie que la promesse est distincte à l’intérieur du contrat.

Question 9

Quel est le lien entre la substance commerciale d’une transaction et les flux de trésorerie, et comment une modification de la substance commerciale affecte-t-elle les flux de trésorerie ?

Answer 9

La substance commerciale d’une transaction se réfère à l’impact réel de la transaction sur les flux de trésorerie de l’entité, indépendamment de la forme juridique ou des aspects contractuels. Une modification de la substance commerciale, telle qu’un changement dans les termes de paiement, les modalités de livraison ou les conditions de contrat, affecte les flux de trésorerie en modifiant les entrées ou les sorties de liquidités prévues. Par exemple, un report de paiement peut entraîner une variation dans le calendrier des flux de trésorerie, affectant ainsi la gestion des liquidités de l’entité.

Question 10

Une entité, un développeur de logiciel, signe un contrat avec un client pour le transfert d’un logiciel, l’installation du logiciel, de même que des mises à jour du logiciel et du support technique (en ligne et par téléphone) pour une durée de deux ans. L’entité vend séparément la licence, le service d’installation et le support technique. Le service d’installation est régulièrement réalisé par d’autres entités et ne modifie pas considérablement le logiciel. Le logiciel demeure fonctionnel sans les mises à jour et le support technique.

Quelles sont les obligations de prestations distinctes compris dans ce contrat?

Answer 10

Obligations de prestation distinctes :

Transfert du logiciel : Le logiciel lui-même est une obligation distincte car il est vendu séparément, est fonctionnel indépendamment des mises à jour et du support, et peut être utilisé de manière autonome.
Service d’installation : Bien que ce service soit régulièrement réalisé par d’autres entités et ne modifie pas considérablement le logiciel, il est une obligation distincte parce qu’il est vendu séparément et ne change pas fondamentalement la fonctionnalité du logiciel.
Mises à jour du logiciel : Les mises à jour sont une obligation distincte car elles sont vendues séparément, et elles offrent des améliorations continues qui ne sont pas nécessaires pour que le logiciel soit fonctionnel mais apportent des améliorations supplémentaires.
Support technique (en ligne et par téléphone) : Le support technique est aussi une obligation distincte car il est vendu séparément, fournit une assistance qui n’est pas nécessaire pour le fonctionnement de base du logiciel mais qui améliore l’expérience utilisateur.
Résumé :

Les obligations de prestation distinctes dans ce contrat sont donc :

Le transfert du logiciel.
Le service d’installation.
Les mises à jour du logiciel.
Le support technique (en ligne et par téléphone).
Chaque obligation est considérée distincte car elle répond aux critères de pouvoir être utilisée indépendamment ou combinée avec d’autres ressources, et chaque promesse peut être identifiée séparément des autres dans le contrat.

Question 11

Quand une entité doit-elle traiter un ensemble de biens ou de services comme une seule obligation de prestation, et quels critères doivent être remplis pour que cette approche soit applicable ?

Answer 11

Une entité doit traiter un ensemble de biens ou de services comme une seule obligation de prestation lorsque :

Incidence significative : Les biens ou services ont une incidence importante sur chacun des autres biens ou services inclus dans le contrat.

Intégration pour satisfaire aux exigences du contrat : Les biens ou services doivent être intégrés pour satisfaire aux exigences du contrat avec le client, ce qui signifie qu’ils sont considérés comme des intrants à une promesse de prestation plus générale.

En d’autres termes, les biens ou services sont vus comme des éléments intégrés qui, ensemble, constituent l’extrant promis au client par le contrat, et non comme des éléments distincts.

Question 12

Quand une entité doit-elle comptabiliser des produits des activités ordinaires, et quel rôle joue le contrôle de l’actif dans cette comptabilisation ?

Answer 12

Une entité doit comptabiliser des produits des activités ordinaires lorsqu’elle a rempli (ou à mesure qu’elle remplit) une obligation de prestation en fournissant au client un bien ou un service promis, c’est-à-dire en transférant un actif.

Un actif est considéré comme transféré lorsque le client en obtient (ou à mesure qu’il en obtient) le contrôle. Lors de l’évaluation de si un client a obtenu le contrôle d’un actif, l’entité doit également tenir compte de tout accord prévoyant le rachat de l’actif.

Question 13

Quels sont les éléments indicatifs permettant de déterminer le moment précis où le client obtient le contrôle d’un actif promis, et donc où l’entité remplit une obligation de prestation ?

Answer 13

Les éléments indicatifs permettant de déterminer le moment précis où le client obtient le contrôle d’un actif promis incluent :

Droit actuel à un paiement : L’entité a un droit actuel à un paiement pour l’actif.
Titre de propriété : Le client a le titre de propriété de l’actif.
Possession matérielle : L’entité a transféré la possession matérielle de l’actif.
Risques et avantages : Le client a les risques et avantages importants inhérents à la propriété de l’actif.
Acceptation de l’actif : Le client a accepté l’actif.

Question 14

Quand une entité doit-elle comptabiliser des produits des activités ordinaires progressivement, et quelles sont les conditions nécessaires pour ce type de comptabilisation ?

Answer 14

Une entité doit comptabiliser des produits des activités ordinaires progressivement si au moins une des conditions suivantes est remplie :

Réception et consommation simultanées : Le client reçoit et consomme simultanément les avantages procurés par la prestation de l’entité, au fur et à mesure que celle-ci a lieu. Exemple : Services routiniers ou récurrents.

Création ou valorisation d’un actif : La prestation de l’entité crée ou valorise un actif dont le client obtient le contrôle au fur et à mesure de sa création ou de sa valorisation.

Actif bâti sur mesure : La prestation de l’entité ne crée pas un actif que l’entité pourrait utiliser autrement, et l’entité a un droit exécutoire à un paiement au titre de la prestation effectuée jusqu’à la date considérée. Exemple : Actif bâti sur mesure.

Question 15

Comment une entité évalue-t-elle le degré d’avancement pour les obligations de prestation remplies progressivement, et quelles méthodes peuvent être utilisées pour cette évaluation ? Que faire si l’entité ne peut pas évaluer de manière fiable le degré d’avancement ?

Answer 15

Pour évaluer le degré d’avancement des obligations de prestation remplies progressivement, l’entité doit refléter la progression du transfert du contrôle des biens ou des services promis au client. Cette évaluation doit être réalisée en utilisant une méthode uniforme pour les obligations de prestation similaires et dans des circonstances similaires.

Les méthodes appropriées pour évaluer le degré d’avancement sont :

Méthodes fondées sur les extrants :
* Recensement des prestations exécutées jusqu’à la date considérée.
* Évaluation des résultats atteints.
* Évaluation des étapes importantes franchies.
* Estimation du temps écoulé.
* Calcul du nombre d’unités produites ou livrées.
Méthodes fondées sur les intrants :
* Ressources consommées.
* Heures de travail effectuées.
* Coûts engagés.
* Temps écoulé.
* Heures-machines utilisées par rapport au total des intrants que l’entité s’attend à utiliser.

Si l’entité ne peut évaluer de manière fiable le degré d’avancement d’une obligation de prestation, elle doit comptabiliser des produits des activités ordinaires uniquement à hauteur des coûts engagés, jusqu’à ce qu’elle puisse faire une évaluation raisonnable du résultat de l’obligation de prestation.

Question 16

Qu’est-ce que le prix de transaction dans le cadre de la fourniture de biens ou de services à un client ?

Answer 16

Le prix de transaction est le montant de la contrepartie auquel l’entité s’attend à avoir droit en échange de la fourniture de biens ou de services promis à un client, à l’exclusion des sommes perçues pour le compte de tiers.

Question 17

Comment la nature, le calendrier et le montant de la contrepartie promise par un client affectent-ils l’estimation du prix de transaction ?

Answer 17

La contrepartie promise dans un contrat avec un client peut inclure des montants déterminés, des montants variables, ou les deux. La nature, le calendrier et le montant de cette contrepartie influencent l’estimation du prix de transaction, car ces facteurs affectent la manière dont l’entité anticipe la contrepartie qu’elle recevra en échange de la fourniture des biens ou services promis.

Question 18

Comment une entité doit-elle traiter un montant de contrepartie variable dans un contrat, et quelles sont les sources potentielles d’incertitude concernant ce montant ?

Answer 18

Lorsque la contrepartie promise dans un contrat inclut un montant variable, l’entité doit estimer le montant auquel elle aura droit en échange de la fourniture des biens ou des services promis. Le montant de contrepartie peut être incertain en raison de facteurs tels que :

Remises.
Rabais.
Primes de performance.
Pénalités.
Remboursements.
Notes de crédit.
Le droit à la contrepartie dépend de la réalisation d’un événement futur.

Question 19

Quelles sont les deux méthodes utilisées pour estimer le montant de la contrepartie variable dans un contrat, et comment fonctionnent-elles ?

Answer 19

Les deux méthodes pour estimer la contrepartie variable sont :

La méthode de la valeur attendue : Il s’agit de la somme des différents montants de contrepartie possibles, pondérés par leur probabilité d’occurrence.
La méthode du montant le plus probable : Il s’agit du montant ayant la probabilité d’occurrence la plus élevée parmi les montants de contrepartie possibles, autrement dit, le résultat le plus probable du contrat.

Question 20

Dans quelles conditions une entité peut-elle inclure un montant de contrepartie variable dans le prix de transaction ?

Answer 20

L’entité peut inclure tout ou partie du montant de contrepartie variable estimé dans le prix de transaction uniquement si elle juge qu’il est hautement probable que le dénouement de l’incertitude liée à cette contrepartie variable ne conduira pas à un ajustement à la baisse important du montant cumulatif des produits des activités ordinaires comptabilisé.

Question 21

Quelle est la condition clé pour qu’une entité inclue tout ou partie du montant de contrepartie variable estimé dans le prix de transaction ?

Answer 21

L’entité doit inclure tout ou partie du montant de contrepartie variable estimé dans le prix de transaction uniquement s’il est hautement probable que l’incertitude liée à la contrepartie variable ne provoquera pas un ajustement à la baisse significatif du montant cumulatif des produits des activités ordinaires comptabilisé.

Question 22

Que doit faire une entité à la fin de chaque période de présentation de l’information financière concernant la contrepartie variable ?

Answer 22

À la fin de chaque période de présentation de l’information financière, l’entité doit mettre à jour le prix de transaction estimé pour la contrepartie variable, afin de refléter fidèlement les circonstances existant à la fin de la période ainsi que les changements survenus au cours de cette période.

Question 23

Dans quelles circonstances une entité doit-elle ajuster le prix de transaction pour tenir compte d’une composante de financement importante ?

Answer 23

Une entité doit ajuster le montant de la contrepartie promise pour tenir compte des effets de la valeur temps de l’argent si le calendrier des paiements convenu procure au client ou à l’entité un avantage important en matière de financement de la fourniture des biens ou services. Cependant, si le délai entre la fourniture du bien ou du service et le paiement du client n’excède pas un an, il n’est pas nécessaire de considérer une composante de financement.

Question 24

Un fabricant signe un contrat avec un client pour vendre un produit. Le client paiera le fabricant un montant de300,000$ à la signature du contrat.

Le délai de livraison du produit est de 2 ans.

Le taux d’emprunt du fabricant est de 10% (taux qui serait utilisé dans transaction de financement distincte)

Comment le fabricant doit-il comptabiliser cette transaction?

Answer 24

Dans ce cas, le paiement de 300,000$ est reçu à l’avance, et la livraison du produit se fera dans 2 ans. Comme il y a une différence significative entre le moment du paiement et la livraison du produit, il y a une composante de financement importante.

Le fabricant doit ajuster la contrepartie pour refléter la valeur temps de l’argent.

Étape 1 : Le fabricant doit déterminer la valeur actuelle de la contrepartie reçue en utilisant le taux d’emprunt applicable, qui est de 10%.
Étape 2 : Le montant de la contrepartie, en tenant compte de la composante de financement, sera inférieur à 300,000$ au moment où le produit est livré, car cet ajustement reflète le fait que le paiement a été reçu deux ans à l’avance.
Étape 3 : Le fabricant enregistrera les intérêts sur la composante de financement au fil des deux ans, de sorte que le montant comptabilisé progressivement atteindra 300,000$ au moment de la livraison.

Question 25

Quelle est la condition pour qu’une entité ajuste le montant de la contrepartie promise pour tenir compte de la valeur temps de l’argent, et dans quel cas il n’est pas nécessaire de considérer une composante de financement ?

Answer 25

L’entité doit ajuster le montant de la contrepartie promise pour tenir compte des effets de la valeur temps de l’argent si le calendrier des paiements convenu procure au client ou à l’entité un avantage important relatif au financement de la fourniture des biens ou des services. Toutefois, il n’est pas nécessaire de considérer une composante de financement si le délai entre le moment où un bien ou un service est fourni et le moment où le client paie ce bien ou ce service n’excède pas un an.

Question 26

Comment une entité doit-elle évaluer la contrepartie autre qu’en trésorerie reçue ou promise du client, et que faire si la juste valeur ne peut pas être estimée raisonnablement ?

Answer 26

L’entité doit évaluer la contrepartie autre qu’en trésorerie reçue ou promise du client à la juste valeur. Si la juste valeur ne peut pas être estimée raisonnablement, l’entité doit évaluer la contrepartie autre qu’en trésorerie indirectement, en se référant au prix de vente spécifique des biens ou des services promis au client en échange de cette contrepartie.

Question 27

Comment une entité doit-elle comptabiliser une contrepartie payable au client et dans quel cas cette comptabilisation diffère-t-elle ?

Answer 27

Une entité doit comptabiliser une contrepartie payable au client comme une réduction du prix de transaction, ce qui diminue les produits des activités ordinaires, sauf si le paiement est effectué en échange d’un bien ou d’un service distinct que le client fournit à l’entité. Dans ce dernier cas, l’entité comptabilise la contrepartie payable au client comme un achat auprès de ses fournisseurs.

Pour répartir le prix de transaction entre les obligations de prestation distinctes, l’entité doit utiliser le prix de vente spécifique de chaque bien ou service promis, qui est le prix auquel elle vendrait séparément ce bien ou service. La meilleure indication du prix de vente spécifique est le prix observable lorsque l’entité vend le bien ou le service séparément dans des circonstances et à des clients similaires.

Question 28

Que doit faire une entité si le prix de vente spécifique d’un bien ou service ne peut pas être observé directement, et quelles sont les méthodes d’estimation qu’elle peut utiliser ?

Answer 28

Lorsque le prix de vente spécifique ne peut pas être observé directement, l’entité doit l’estimer en maximisant l’utilisation des données d’entrée observables et en appliquant les méthodes d’estimation de façon uniforme dans des circonstances similaires. Les méthodes d’estimation comprennent :

La méthode de l’évaluation du marché avec ajustement : Cette méthode utilise les prix observables dans le marché, ajustés pour tenir compte des différences spécifiques à l’entité ou au bien/service.

La méthode du coût attendu plus marge : Cette méthode évalue le coût total attendu pour fournir le bien ou service et ajoute une marge bénéficiaire appropriée pour déterminer le prix de vente spécifique.

La méthode résiduelle : Cette méthode déduit le prix de vente spécifique des autres éléments du prix de transaction pour estimer la valeur du bien ou service restant.

Question 29

Comment une entité doit-elle répartir une remise lorsqu’un client obtient une remise pour l’achat d’un groupe de biens ou de services, et dans quel cas elle peut affecter la totalité de la remise à une ou plusieurs obligations de prestation spécifiques ?

Answer 29

En général, l’entité doit répartir la remise de façon proportionnelle entre toutes les obligations de prestation prévues dans le contrat si la somme des prix de vente spécifiques des biens ou services promis excède la contrepartie promise dans le contrat.

Cependant, l’entité peut affecter la totalité de la remise à une ou plusieurs obligations de prestation spécifiques si toutes les conditions suivantes sont remplies :

L’entité vend séparément de façon courante chaque bien ou service distinct prévu dans le contrat.
L’entité vend également séparément de façon courante un groupe de certains de ces biens ou services distincts en accordant une remise sur les prix de vente spécifiques de ces groupes.
La remise liée à chaque groupe de biens ou de services est essentiellement la même que la remise prévue dans le contrat, et l’analyse des biens ou des services de chaque groupe fournit des éléments observables indiquant l’obligation ou les obligations de prestation auxquelles se rapporte la totalité de la remise prévue dans le contrat.

Question 30

Comment une entité doit-elle répartir une contrepartie variable promise dans un contrat, et quelles conditions doivent être remplies pour affecter la totalité du montant variable à une obligation de prestation ou à un bien ou service distinct ?

Answer 30

Une contrepartie variable promise dans un contrat peut se rattacher à l’intégralité du contrat ou à une partie spécifique du contrat.

Pour affecter la totalité d’un montant variable à une obligation de prestation ou à un bien ou service distinct, les deux conditions suivantes doivent être remplies :

Les modalités du paiement variable doivent viser expressément les efforts déployés par l’entité pour remplir l’obligation de prestation ou pour fournir le bien ou le service distinct.

L’affectation de la totalité du montant variable de la contrepartie à l’obligation de prestation ou au bien ou service distinct doit être conforme à l’objectif de répartition, compte tenu de l’ensemble des obligations de prestation et des modalités de paiement prévues au contrat.