Les legs antiques d'un corpus constitutionnel Flashcards
Les politeies grecques : quelle période ?
-700 à -331
Les politeies grecques : qu’est-ce que c’est ?
Corpus de règles de droit public
Pourquoi les politeies émergent-elles ?
Dissociation intellectuelle entre l’Etat et la personne du gouvernant (Priam/Troie, Ulysse/Itaque etc.)
Pendant très longtemps, on a voulu que les cités grecques aient des constitutions au sens moderne. Pourquoi ?
On a construit l’idée que les Grecs connaissaient la Constitution. On veut montrer que la vertu des peuples anciens reposait sur un outil : la Constitution. Ces peuples étant en apparence vertueux, Montesquieu le premier a dit « l’origine de la vertu de ces peuples est leur Constitution ».
Quelle est la légende de l’apparition des politeies ?
A Sparte, plus ancienne politeia : elle daterait de -730. Un législateur légendaire, Lycurgue (fils du Roi), aurait donné à la cité des règles de fonctionnement politique. C’est Apollon, par l’intermédiaire de l’Oracle, qui lui aurait donné des conseils pour atteindre l’eunomia
Qu’est-ce que l’eunomia ?
L’harmonie collective. Attention, c’est une notion mythologie, comme les dieux grecs. C’est un sentiment sacré.
Sur quels piliers repose l’eunomia ?
- Construction d’un temple pour avoir la protection des dieux.
- Répartition de la population en tribus/villages.
- Répartition des pouvoirs entre 4 institutions : rois, conseil des anciens, assemblée du peuple et magistrats.
Qu’est-ce que “la grande rethra” ?
La politeia spatiate, la première. Elle serait le premier corpus constitutionnel d’Europe. C’est a priori une sorte de coutume constitutionnelle orale, très bien maîtrisée des Grecs, dont on a les premières traces au VIIe siècle av JC
Les politeies sont-elles contraignantes ?
Globalement non, car notion religieuse. Ex : -411, tyrannie des 30, ils gouvernent pendant 1 an puis sont jugés. On ne leur reproche jamais d’avoir transgressé les politeies.
Res Publica romaine : quelle période ?
De -509 à -31.
Modèle politique de la Res publica ?
Modèle en 4 : comices, magistrats, sénateurs, censeurs.
Qu’est-ce que le mos majorum ?
Corps de règles forgées par des anciens. Il existe cette coutume ancestrale qui prescrit un certain nombre de comportements pour tous les citoyens dans leur fonction politique. A fortiori, ce sont des règles qui contraignent les dirigeants.
Qui contrôle le mos majorum ?
C’est le Sénat qui va être chargé de faire respecter le mos majorum. Au nom de l’histoire et des mœurs de Rome, le Sénat peut poser des vetos sur des lois.
Le mos majorum est-il du droit ?
Coutume supra-juridique, pas une constitution. On est dans une cité qui raisonne en droit naturel. C’est un outil au service de l’oligarchie romaine contre des règles qui pourraient lui déplaire.
Qu’est-ce que les leges curiatae de imperio ?
Lois votées par les comices curiates, et qui transmettent l’imperium du peuple au magistrat qui a été élu.
