législation NAC Flashcards
Définition NAC
pas de définition officielle
animaux de compagnie d’espèce non conventionnelles (pas chien et chat)
espèce domestique
espèces non-domestique = sauvage
liste des NAC domestique
Furet Cochon d'inde race domestique du lapin de la souris rat du hamster gerbille chinchilla poule certaine variété de cailles paon canard perruche poisson rouge et japonais carpe Koi certaine variété du guppy du combattant
vrai ou faux les octodons sont une espaces NAC domestique?
FAUX
vrai ou faux les reptiles sont une espèces NAC
domestique
FAUX
NAC non domestique législation :
qu’est-ce que le cites
convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
183 pays signataire
classé 3 annexes
annexe 1: espèce menacées d’extinction, commerce autorisé dans des condition exceptionnel
annexe 2 : espace pas nécessairement menacé d’extinction mais réglementé pour éviter exploitation incompatible avec leur survie
annexe 3 : toute les espèces protégées dans un pays qui a demandé aux autres parties à la CITES leur assistance pour en contrôler le commerce.
législation non domestique, existe il une législation européenne?
oui
4 annexe : A,B,C,D
reprend les annexes CITES en surclassant et en ajoutant certaines espèces
permet aussi de réguler le commerce des espèces invasives
NAC non domestique
législation françaises
s’appuie sur le règlement européen et des articles du codes de l’environnement (protection des espèces sauvages autochtones)
concrètement Espèce domestique ou non domestique dont la détention est libre
toute les espaces classique de petit mammifère (donc l’octodon)
perruche ondulée, perruche callopsitte
python royal, boa constrictor, agrionemys horsfieldii, gecko leopard
cas particulier du furet : carnivore domestique dont l’identification est obligatoire
animal détenues sous couvert d’une autorisation de détention, marquage obligatoire, registre des entrées et sorties
tortutes grecque, tortue d’hermann,
ara ararauna, gris du gabon
espèce nécessitant l’obtention d’un certificat de capacité
hérisson, vison d’Amérique
flamants, chouette,
caméléon panthère,
espèces du genre trachemys (tortue).
quest il nécessaire pour la détention d’une tortue
marquage obligatoire
registre des entrées et sorties
autorisation de détentions
